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Convocation - convocation cm du jeudi 06 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Argelès-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du jeudi 06 mars)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE è .
araeles DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
SA MAIRIE D'ARGELES-SUR-MER
28/02/2025
Aux Conseillers municipaux
Ville d’Argelès-sur-Mer
OBJET: Convocation à un Conseil municipal.
Mesdames, Messieurs, les membres du Conseil municipal,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu en mairie, salle du conseil municipal, le :
JEUDI 06 MARS 2025 à 19H00
Pour garantir la publicité des débats, la séance sera filmée.
Ordre du jour :
Vous trouverez en pièces jointes à la présente, la note explicative de synthèse avec les projets de délibération et les pièces rattachées.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
ELECTION NOUVEL ADJOINT
Biwinir FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES
CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
u1 FIXATION DES MAJORATIONS DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES
CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
VERSEMENT D’UNE DOTATION INITIALE AU BUDGET DE LA REGIE MOBILITES TRANSPORTS
SUBVENTION AU BENEFICE DE L'OFFICE DU TOURISME POUR L'EXERCICE 2025
BUDGET PRINCIPAL : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 AU BENEFICE DU C.C.AsS.
wii PROLONGATION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU PORT AU CAMPING
10 ACTUALISATION DU RIFSEEEP ET MISE EN ŒUVRE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL
(REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET
DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)
11 ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE LA SAFER - PARCELLE BV 94
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DU MAS LARRIEU 2025
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2000 « EMBOUCHURE DU TECH ET GRAU DE LA MASSANE » AVEC LE PARC NATUREL MARIN
DU GOLFE DU LION (OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITE) Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes sentiments les meilleurs.