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Procès Verbal - loadDoc.php?id=2989
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Andouillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - loadDoc.php?id=2989)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Fiscalité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du jeudi 29 juin 2023
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2023_06_29_01 Modification de l’ordre du jour Approuvé
2023_06_29_02 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023 Approuvé
2023_06_29_03
Cession de chemins ruraux : demande d’achat de chemins
communaux et lancement de la procédure de mise en enquête
publique
Approuvé
2023_06_29_04 Couverture des vestiaires du stade : choix de l’entreprise Approuvé
2023_06_29_05 Convention d’utilisation du parc de la Daumerie pour la pratique de la « classe dehors » avec l’école du Sacré-Coeur Approuvé
2023_06_29_06 Montant des subventions accordées aux associations Approuvé
2023_06_29_07 Tarifs communaux Approuvé
2023_06_29_08 Taxe locale sur la publicité extérieure – taux 2023 Approuvé
Mis en ligne le 4 juillet 2023