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Déliberation - 116 d1395150341985 70
Document publié le Mardi 18 mars 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 116 d1395150341985 70)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 18 mars 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 04/03/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 17/03/2014
SEANCE DU 10 MARS 2014
Délibération n° D-2014-70
Organisation d'un gala de patinage artistique de l'équipe de
France - Convention avec la Fédération Française des Sports
de Glace
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Delphine PAGE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Maryvonne ARDOUIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU
Excusés :
Madame Blanche BAMANA. CONSEIL MUNICIPAL DU 10 mars 2014
Délibération n° D-2014-70
Direction Animation de la Cité Organisation d'un gala de patinage artistique de l'équipe de France - Convention avec la Fédération
Française des Sports de Glace
Madame Chantal BARRE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
La Fédération Française des Sports de Glace était représentée aux Jeux Olympiques de SOTCHI du 7 au 23 février 2014 dernier par les patineurs français de renom international.
Elle organise une tournée post olympique dans vingt patinoires en France entre le 4 et le 26 avril 2014. La Ville de Niort est sollicitée pour accueillir à la patinoire municipale une représentation le vendredi 18 avril 2014. Ce spectacle exceptionnel permettra à de nombreux spectateurs, de découvrir les programmes artistiques et techniques que les sportifs ont pu réaliser lors des Jeux Olympiques.
Pour organiser cet évènement, la Ville de Niort sera co-organisateur aux côtés de la Fédération. Elle mettra en place les conditions techniques contenues dans la convention de prestation et son avenant.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention de prestation et son avenant avec la Fédération Française des Sports de Glace ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à signer les signer ;
- exonérer la Fédération Française des Sports de Glace de 50% du tarif de location de la patinoire pour l’organisation de manifestations payantes pour l’organisation de ce gala ;
- établir le titre de recettes d’un montant de 750 € correspondant à 50% du tarif de location de la patinoire à l’encontre de la Fédération Française des Sports de Glace.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Chantal BARRE