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Déliberation - 105 d1417525361102 497
Document publié le Lundi 1 décembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 105 d1417525361102 497)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 1 décembre 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 18/11/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 01/12/2014
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2014
Délibération n° D-2014-497
Subventions aux associations culturelles
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD CONSEIL MUNICIPAL DU 24 novembre 2014
Délibération n° D-2014-497
Direction Animation de la Cité Subventions aux associations culturelles
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs
axes :
- la collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de
fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d'enseignement artistique ;
- elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d'aides en nature, l'organisation de
manifestations qui contribuent à la diffusion, à 1'animation dans les rues et les quartiers de Niort, à
l'expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l'extérieur, pour les plus
importantes ;
- enfin, la collectivité favorise l'activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s'engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d'objectifs.
Ces aides concernent l'ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale,
lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions et avenants à souscrire avec les associations selon le tableau ci-après ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations
concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les
conventions.
CONVENTIONS D'OBJECTIFS
Associations d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
E.Go 20 000 €
ID 2 800 €
Troupes de théâtre et autres créations
Cirque en Scène (chapiteau) 5 000 €
Associations d’art plastique et autres activités artistiques
hORS cHAMPS (acompte) 20 000 €
Associations culturelles non classées ailleurs
D4B 2 000 € SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Troupes de théâtre et autres créations
Scop Les Matapeste (acompte manifestation Très Grand Conseil
Mondial des Clowns)
50 000 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Christelle CHASSAGNE