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Compte-Rendu - 0724 0048 rapports cm cr 1007 1 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Izier. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0724 0048 rapports cm cr 1007 1)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, 1

DEPARTEMENT DE LA COTE D’OR

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 10 JUILLET 2020

Nbre de membres :

- afférents au Conseil : 15

- en exercice : 15

- présents : 13

- pris part à la délibération : 15

Date de la Convocation : 03/07/2020

Date d’affichage : 03/07/2020

Secrétaire de séance :

Séverine JACQUES

L’an deux mil vingt et le dix juillet, à vingt heures et trente minutes,

le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué,

s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, sous la présidence de M. Patrice ESPINOSA, Maire de la

Commune.

Présents : M. Patrice ESPINOSA, Mme Séverine JACQUES,

Mme Céline EUDES, M. Daniel RIANDET, M. Bernard

DELARCHE, M. Bruno MANGEMATIN, Mme Françoise

BONNEFOUS, Mme Emmanuelle ELIE, Mme Stéphanie

WANHAM, M. Joël TERZULLI, Mme Laurence TREGUER, Mme

Anne DULIEU-SEGUIN, M. David BOIZEAU.

Excusés : M. Gilles MARC donnant pouvoir à Joël TERZULLI ;

Mme Anne-Laure PICAVET donnant pouvoir à David BOIZEAU.

M. le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour le rapport suivant :

• N°07 : personnel ATSEM.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 15 pour, 0 contre, 0 abstention

01 – Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Mme Séverine JACQUES se porte volontaire.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 15 pour, 0 contre, 0 abstention

02 – Approbation compte rendu des séances du 17 et 24 Juin 2020

Les comptes rendus des séances du 17 et 24 Juin 2020 ne soulèvent aucune observation.

Les comptes rendus sont approuvés par le Conseil Municipal.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 15 pour, 0 contre, 0 abstention2

03 – Désignation des délégués communaux – Elections sénatoriales

Le Bureau électoral se compose :

• M. Patrice ESPINOSA, président de séance,

• Mme Séverine JACQUES, secrétaire,

• Mme Françoise BONNEFOUS et M. Joël TERZULLI, conseillers municipaux les plus âgés,

• Mme Séverine JACQUES et Mme Céline EUDES, conseillères municipales les plus jeunes.

Mode de scrutin : M. le Maire a rappelé qu’en application des articles L.288 et R.133 du code électoral, les

délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours.

Un appel à candidatures est effectué en séance. Les candidatures suivantes sont enregistrées : Séverine JACQUES,

Patrice ESPINOSA et Daniel RIANDET.

Election des Délégués

Proclame les résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu 15 voix : Séverine JACQUES, Patrice ESPINOSA et Daniel RIANDET.

Séverine JACQUES, Patrice ESPINOSA et Daniel RIANDET ayant obtenu la majorité absolue des voix sont proclamés délégués.

Election des suppléants

Un appel à candidatures est effectué en séance. Les candidatures suivantes sont enregistrées : Céline EUDES, Stéphanie WANHAM et Anne DULIEU-SEGUIN.

Proclame les résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu 15 voix : Céline EUDES, Stéphanie WANHAM et Anne DULIEU-SEGUIN.

Céline EUDES, Stéphanie WANHAM et Anne DULIEU-SEGUIN ayant obtenu la majorité absolue des voix sont proclamées suppléantes.3

04 – Approbation contrat de maîtrise d’œuvre « Rénovation ferme Richard »

M. DELARCHE, 4ème adjoint, donne lecture du rapport d’analyse des offres établi par la commission marchés en date du 29/06/2020. Il est proposé d’attribuer le marché « contrat de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la ferme Richard et ses abords à l’angle des rues de la Liberté et du Général de Gaulle » à l’Atelier d’Architecture SENECHAL pour un montant de 89 000 € HT soit 106 800 € TTC.

Le Conseil Municipal, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :

• attribue le marché à l’ATELIER d’ARCHITECTURE SENECHAL pour un montant de

89 000 € HT soit 106 800 € TTC,

• autorise M. le Maire à signer l’acte d’engagement et tout acte à intervenir.

Vote à main levée

Adopté par les membres présents à l’unanimité : 15 pour, 0 contre, 0 abstention

05 – Projet de partenariat public / privé : installation d’un commerce

Il est proposé au Conseil Municipal l’installation sur notre commune d’un commerce de produits régionaux issus uniquement de la région Bourgogne Franche Comté (produits de qualité à des prix accessible à tous).

Ce commerce serait installé dans une structure mobile, démontable. Il pourrait être ouvert les vendredi après- midi, samedi toute la journée et dimanche matin.

Nous pourrions établir une convention de partenariat commune / commerçant fixant les obligations de chacun.

Il est demandé au Conseil Municipal d’émettre un avis de principe pour cette installation et permettant de finaliser le projet.

Vote à main levée

Adopté à la majorité par les membres présents : 15 pour, 0 contre, 0 abstention

06 - Décision prise par le Maire sur la délégation du Conseil Municipal

Sans objet

07 – Personnel ATSEM

Monsieur le Maire fait part de la naissance de Axel, fils d’Adeline PILLIARD, ATSEM et propose aux membres du Conseil Municipal de lui attribuer une prime de naissance.

Après avoir débattu sur le montant de cette prime, le Conseil Municipal fixe à 250 € (deux cent cinquante euros) le montant qui sera versé à cet agent.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 15 pour, 0 contre, 0 abstention4

Informations du Conseil Municipal

• Mme Stéphanie WANHAM, conseillère municipale en charge de la bibliothèque, après entretien avec l’agent qui assurera le remplacement de l’agent titulaire en congé de maternité et une jeune bénévole, fait part de la réouverture de la bibliothèque, des projets pour animer des ateliers, revoir le logiciel informatique et les horaires d’ouverture pour le mois de Juillet.

• Commission Communale des Impôts Directs : M. le Maire donne les noms des commissaires choisis par le Directeur régional des finances publiques.

Question diverse

• M. Bernard DELARCHE, 4ème adjoint en charge des travaux, informe le Conseil Municipal que les travaux de voirie sont programmés à partir du Vendredi 14 Août et se poursuivent toute la semaine suivante. Les rues des Ormes, de la Charme, Saint Prudent et Saint Claude seront barrées. Une information aux riverains des voiries concernées sera effectuée.

Séance levée à 22 h 30