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Compte-Rendu - Liste des délibérations 3
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
Or
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Ni
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MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 13 avril 2023
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATION n°024-2023 - Élection du Secrétaire de Séance.
DÉLIBÉRATION n°025-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023.
DÉLIBÉRATION n°026-2023 - Approbation du Compte de Gestion 2022 - Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°027-2023 - Approbation du Compte de Gestion 2022 - Service Assainissement
DÉLIBÉRATION n°028-2023 - Élection du Président de séance avant adoption des Comptes Administratifs de la Commune de Lapalud et du Service Assainissement.
DÉLIBÉRATION n°029-2023 - Adoption du Compte Administratif 2022 de la Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°030-2023 - Adoption du Compte Administratif 2022 — Service Assainissement.
DÉLIBÉRATION n°031-2023 - Affectation du Résultat de Fonctionnement l'exercice 2022 - Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°032-2023 - Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2022 - Service Assainissement - Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°033-2023 - Vote des taux d'imposition de la fiscalité directe locale — Année
2023.
. DÉLIBÉRATION n°034-2023 - Vote du Budget Primitif de la Commune de Lapalud — Année 2023.
. DÉLIBÉRATION n°035-2023 - Vote du Budget Primitif du Service Assainissement —- Commune de Lapalud — Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-01-2023 - Vote d’une subvention APCB Pêche - Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-02-2023 - Vote d’une subvention Boule Dorée - Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-03-2023 - Vote d'une subvention Les Choupinets - Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-04-2023 - Vote d'une subvention Lap Ânerie - Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-05-2023 - Vote d’une subvention Mam Baby Boom - Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-06-2023 - Vote des subventions aux Associations — Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°037-2023 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire -
Compte-rendu des décisions prises du 13 mars 2023 au 05 avril 2023.
Lapalud, le 14 avril 2023
Hervé FLAUGERE
Ce Maire de LAPALUD ©