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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
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MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 11 avril 2024
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATION n°023-2024 - Élection du Secrétaire de Séance.
DÉLIBÉRATION n°024-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024.
DÉLIBÉRATION n°025-2024 - Approbation du Compte de Gestion 2023 — Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°026-2024 - Approbation du Compte de Gestion 2023 — Service Assainissement
DÉLIBÉRATION n°027-2024 - Élection du Président de séance avant adoption des Comptes Administratifs de la Commune de Lapalud et du Service Assainissement.
DÉLIBÉRATION n°028-2024 - Adoption du Compte Administratif 2023 de la Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°029-2024 - Adoption du Compte Administratif 2023 — Service Assainissement.
DÉLIBÉRATION n°030-2024 - Affectation du Résultat de Fonctionnement l'exercice 2023 - Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°031-2024 - Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Service Assainissement - Commune de Lapalud.
DÉLIBÉRATION n°032-2024 - Vote des taux d'imposition de la fiscalité directe locale — Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°033-2024 - Vote du Budget Primitif de la Commune de Lapalud — Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°034-2024 - Vote du Budget Primitif du Service Assainissement —- Commune de Lapalud — Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°035-01-2024 - Vote d'une subvention APCB Pêche - Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°035-02-2024 - Vote d'une subvention Boule Dorée - Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°035-03-2024 - Vote d'une subvention Les Choupinets - Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°035-04-2024 - Vote d'une subvention Mam Baby Boom - Année 2024.
DÉLIBÉRATION n°035-05-2024 - Vote d'une subvention Collège Henri Boudon - Année 2024
DÉLIBÉRATION n°035-06-2024 - Vote des subventions aux Associations — Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°036-2024 - Demande de subvention pour la mise en sécurité et cheminements piéton PMR — Rue des Vigneaux — Tranche 2.
DÉLIBÉRATION n°037-2024 - Convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes Rhône Lez Provence, la commune de Lapalud, la commune de Mondragon et la commune de Mornas, pour la passation d’un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et pour le choix d’un fournisseur d'énergie.
DÉLIBÉRATION n°038-2024 — Modification des délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire.
DÉLIBÉRATION n°039-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 11 mars 2024 au 27 mars 2024.
<< CT
A q Lapalud, le 12 avril 2024 [x
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD