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Arrêté - Sommaire RAA Special du 2 OCTOBRE 2024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA Special du 2 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
E 3 LOIRE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2024-172 PUBLIÉ LE 2 OCTOBRE 2024 Sommaire 42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet 42-2024-10-01-00010 - ARRÊTÉ N° DS 2024-1890 PORTANT ENCADREMENT DU DÉPLACEMENT DES SUPPORTERS DE L'A.. AUXERRE ET INSTAURATION D'UN PERIMETRE D'INTERDICTION D'ACCES AU STADE GEOFFROY GUICHARD (SAINT-ETIENNE) À L'OCCASION DU MATCH DE FOOTBALL DU 5 OCTOBRE 2024 OPPOSANT L'ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT-ÉTIENNE (ASSE) À L'AJ. AUXERRE (AJA) (4 pages) Page 4 42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa 42-2024-10-01-00002 - Arrêté n° 2024-207 SAT portant délégation de signature à Madame Élise LAUDE, cheffe de service de l'action territoriale et aux chef(fe)s de pôle (2 pages) Page 9 42-2024-10-01-00009 - Arrêté n° 2024-208 SAT portant délégation permanente de signature à M. Géraud D'HUMIERES, Sous-Préfet de Montbrison (6 pages) Page 12 42-2024-10-01-00004 - Arrêté n° 2024-209 SAT portant délégation permanente de signature à Monsieur Dominique SCHUFFENECKER, Sous-Préfet de Saint-Étienne, Secrétaire général de la Préfecture de la Loire (4 pages) Page 19 42-2024-10-01-00008 - Arrêté n° 2024-210 SAT portant délégation de signature à Monsieur Hugo LE FLOC'H, Sous-Préfet chargé de mission auprès du Préfet, Secrétaire général adjoint de la Préfecture de la Loire (4 pages) Page 24 42-2024-10-01-00006 - Arrêté n° 2024-2171 SAT portant délégation | spéciale de signature pour les membres du corps préfectoral désignés titulaires des permanences de fin de semaine et des jours fériés (2 pages) Page 29 42-2024-10-01-00007 - Arrêté n° 2024-2172 SAT portant délégation permanente de signature à Monsieur Hervé GERIN, Sous-Préfet de Roanne (7 pages) Page 32 42-2024-10-01-00008 - Arrêté n° 2024-2713 SAT portant délégation de signature à Monsieur Adrien SPERRY, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet du Préfet de la Loire, à Monsieur Cyril PAUTRAT, Directeur des sécurités et à certains agents du Cabinet du Préfet (4 pages) Page 40 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison 42-2024-09-26-00006 - Nomination d'un régisseur titulaire à la régie de police municipale de Saint-Bonnet-le-Château (2 pages) Page 45 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Direction générale 42-2024-09-30-00002 - 2024-09-30 ARS-ARA Décision 2024-23-0049 Délég Sign DD (8 pages) Page 48