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Arrêté - sommaire du raa special du 16 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - sommaire du raa special du 16 10 2024)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
LOIRE Liberté Égalité “raternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-181 PUBLIÉ
LE
16
OCTOBRE
2024 Sommaire 42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2024-10-15-00002
- Arrêté
N°
DS
2024
- 2028
autorisant
la
captation,
l'enregistrement
et
la transmission
d'images
au
moyen
de
caméras
installées
sur
des
aéronefs
à
SAINT-ETIENNE
à
l'occasion
du
match
ASSE
/ RC
LENS
(4
pages)
Page
3
42-2024-10-15-00001
- ARRÊTÉ
N°
DS
2024-1958
PORTANT
ENCADREMENT
DU
DÉPLACEMENT
DES
SUPPORTERS
DU
RC
LENS
ET
INSTAURATION
D'UN
PÉRIMETRE
D'INTERDICTION
D'ACCES
AU
STADE
GEOFFROY
GUICHARD
(SAINT-ÉTIENNE)
À
L'OCCASION
DU
MATCH
DE
FOOTBALL
DU
19
OCTOBRE
2024
OPPOSANT
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
SAINT-ÉTIENNE
(ASSE)
AU
RC
LENS
(4
pages)
Page
8
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Pôle
d'Appui
Territorial
42-2024-10-11-00004
- Arrêté
n°
2024-220
SAT-PAT
instituant
les
servitudes
légales
nécessaires
aux
travaux
de
raccordement
de
l'industriel
VERALLIA
par
la
création
de
la
liaison
électrique
souterraine
63000
volts
GALATA-MOINGT,
au
bénéfice
de
Réseau
de
transport
d'électricité
(RTE),
sur
le territoire
des
communes
de
Montbrison
et
Saint-Romain-le-Puy
(22
pages)
Page
13
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2024-05-02-00001
- Délégation
de
signature
c.Pharisier
(1
page)
Page
36
42-2024-09-24-00006
- Délégation
de
signature
directrice
déléguée
par
intérim
du
site
du
centre
hospitalier
Pilat
Rhodanien
(2
pages)
Page
38