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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - convoc+ +CC+19 06
Document publié le Mercredi 12 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - convoc+ +CC+19 06)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
Château-Chinon, le 12 juin 2024,
OBJET : Convocation au conseil communautaire
REF : CD-2024-254
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister au conseil communautaire qui aura lieu le :
Mercredi 19 juin 2024 à 18h30
à la salle des fêtes de Dun-les-Places
Vous trouverez l'ordre du jour annexé à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chers Collègues, en l’assurance de mes
sentiments les meilleurs.
Le Président,
René BLANCHOT ❖ Affaires générales
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 avril 2024
- Informations sur les décisions prises en bureau communautaire du 5 avril 2024 - Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nivernais Morvan : approbation du projet de périmètre et création du syndicat mixte du SCoT Nivernais Morvan
- Attribution des subventions aux associations 2024
❖ Finances
- Admissions en non-valeur sur le budget principal et les budgets annexes Locaux commerciaux, Musée des nourrices, Pôle Lamartine, les Settons, SPANC et Gestion des déchets
- Encaissement de retenues de garanties constatées
❖ Ressources humaines
- Présentation des mises à disposition des 2 agents en faveur du centre social de Château-Chinon
❖ Développement
Agriculture
- Reprise de l'atelier du Gourmet en Morvan et création d’un atelier de transformation sur la ZA de Chaligny
Economie
- Point sur les travaux du café-gîte associatif de Saint Brisson et loyers 2024
Mobilité
- Déploiement d’un service d’auto-partage avec véhicules électriques
❖ Voirie
- Mise en œuvre de la compétence voirie sur la commune de Château-Chinon Ville
❖ Environnement
- Délégation au SIEEEN pour la signature du contrat territorial pour les jouets avec l'éco-organismes
ECOMAISON
- Convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte des outillages de peinture
- Convention avec l'éco-organisme ECOLOGIC pour la collecte des articles de sports et de loisirs
- Convention avec l'éco-organisme CYCLEVIA pour la collecte des huiles minérales
- Convention avec l'éco-organisme RE_FASHION pour la communication en lien avec la filière du textile
❖ Questions diverses
ORDRE DU JOUR POUVOIR
Je soussigné(e), ………………………………………………………………………………,
conseiller(e) communautaire de la commune de ……………………………………….,
donne procuration à …………………………………………………………………………..,
conseiller(e) communautaire de la commune de ………………………………………….,
afin de me représenter à la réunion du conseil communautaire du ……………………..,
de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous
documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette
séance serait reportée pour une cause quelconque.
A …………………………………………...,
Le …………………………….……………,
Signature