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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - convoc+ +conseil+10 10
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - convoc+ +conseil+10 10)
Thèmes du document : Énergies, Travail et emploi, Environnement,
Château-Chinon, le 30 septembre 2024,
OBJET : Convocation au conseil communautaire
REF : CD-2024-826
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister au conseil communautaire qui aura lieu le :
Jeudi 10 octobre 2024 à 18h30
à la salle des fêtes de Arleuf
Vous trouverez l'ordre du jour annexé à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chers Collègues, en l’assurance de mes
sentiments les meilleurs.
Fabien BAZIN
Président par intérim ❖ Affaires générales
- Hommage au Président René Blanchot
- Informations sur la continuité des services dans l’attente des futures élections - Organisation des élections d’un nouveau Président, des Vice-Présidents et des membres du bureau - Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 juin 2024
- Informations sur les décisions prises en bureau communautaire du 11 septembre 2024 - Point sur l’harmonisation du mode de financement de la gestion des déchets : proposition de concertation - Désignation d’un nouveau représentant au conseil de surveillance de l’hôpital de Lormes - Avenant au contrat-cadre de partenariat avec le Département de la Nièvre
❖ Finances
- Versement de fonds de concours
- Accord transactionnel pour la résiliation amiable du bail commercial du Domaine de Velotte
- Répartition du Fond de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC) 2024
- Demandes de subventions pour la gestion du chantier d’insertion
❖ Ressources humaines
- Organigramme mis à jour à la suite des derniers mouvements de personnel
- Renouvellement de la convention de participation portée par le centre de gestion de la Nièvre pour l’entrée en vigueur de la réforme de la protection sociale complémentaire « volet prévoyance » :
❖ Développement
Economie
- Révision des loyers de la boulangerie de Dun-les-Places
Tourisme
- Installation de panneaux solaires sur le Chalet de Préperny
- Convention de partenariat pour l’aménagement de la voie du Tacot
Agriculture
- Reprise de l'atelier du Gourmet en Morvan sur la ZA de Chaligny
Social
- Achat de la maison annexe au centre social des Grands Lacs du Morvan et mise en location du logement - Lancement d’un marché public pour la mission d’accompagnement socioprofessionnel du chantier d’insertion
❖ Environnement
- Rappel du plan de prévention Ambroisie
- Mise en place de la nouvelle filière REP pour les produits et matériaux de construction en déchetterie
- Renouvellement de la convention de collecte des huisseries par l'EBE de Lormes sur la déchetterie de Lormes
❖ Questions diverses
ORDRE DU JOUR POUVOIR
Je soussigné(e), ………………………………………………………………………………,
conseiller(e) communautaire de la commune de ……………………………………….,
donne procuration à …………………………………………………………………………..,
conseiller(e) communautaire de la commune de ………………………………………….,
afin de me représenter à la réunion du conseil communautaire du ……………………..,
de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous
documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette
séance serait reportée pour une cause quelconque.
A …………………………………………...,
Le …………………………….……………,
Signature