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Document publié le Mercredi 20 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Environnement,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
= DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 23.133
L'an deux mille vingt-trois, le 26 Septembre, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 20 Septembre 2023 Le 20 Septembre 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Eliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK- MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Odile CHOLLET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. jacques GUIARD, M. Bruno jARROÏR, M. Thomas LAFARIE, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THUÜLEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CAU représenté par M. Patrick MARENGO
Mme Nadine DAVID représentée par M. Didier SIMONNET
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Philippe CUSSAC Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Gilbert THULEAU M. Raynald RIMBAULT représenté par Mme Eliane CIRAUD-LANOUE M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 27
Nombre de votants : 33
M. Denis MOALLIC a été élu secrétaire de séance.
OBJET: MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE - VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS
RAPPORTEUR : Mme CIRAUD-LANOUE
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230926-DCM23-133-DE
Date de télétransmission : 28/09/2023
Date de réception préfecture : 28/09/2023 MISE EN LIGNE LE 28-09-2023 La médiathèque municipale de Royan propose d'organiser une braderie de livres issus du désherbage de ses collections.
Sont concernés :
- les documents au contenu périmé et n'offrant pas aux lecteurs le dernier état de la recherche,
- les ouvrages dont le nombre d'exemplaires est devenu trop important par rapport aux besoins (doubles),
- les documents/supports qui ne correspondent plus à la demande du public.
ils présentent tous un état physique correct mais un contenu dépassé ou ne correspondant plus à la demande du public. ils n’ont plus de valeur marchande, car leur usage en bibliothèque a modifié leur aspect (couverture plastifiée, tampons, cotations...).
Leur mise en vente ne constitue pas une concurrence avec le marché du neuf ni même celui de l’occasion. ls sont proposés à la vente uniquement à destination des particuliers.
La médiathèque municipale de Royan propose de mettre en œuvre un tarif unique à 1 €, quel que soit le type de document/support.
il est proposé que :
- cette braderie soit organisée le samedi 7 octobre 2023, entre 10h et 17h, au sein même de la médiathèque,
- le produit de la vente soit réaffecté à l'achat de nouveaux documents, afin de renforcer la politique d'enrichissement documentaire du fonds de la Médiathèque Municipale.
Enfin, il est proposé que les ouvrages invendus à l'issue de la braderie soient donnés à des associations (vente d'occasion, recyclage) ou détruits.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'approuver cette ventejet d’affecter le produit de celle-ci à l'achat de nouveaux documents,
- de donner les ouvrages invendus à des associations (vente d'occasion, recyclage), ou de les détruire.
Î
Fait et délibéré les jour, mois, et a sbédits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick MARENGO Denis MOALLIC
Certifié exécutoire
Compte tenu de l’accomplissement
des formalités légales
le 28 septembre 2023
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230926-DCM23-133-DE
Date de télétransmission : 28/09/2023
Date de réception préfecture : 28/09/2023 MISE EN LIGNE LE 28-09-2023
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