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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Environnement,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
———— DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 23.186
L'an deux mille vingt-trois, le 21 décembre, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 15 décembre 2023 Le 15 décembre 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
Mme Céline DROUILLARD, M. julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno jARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOAELIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Nadine DAVID représentée par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE
M. Philippe CUSSAC représenté par M. Patrick MARENGO | M. Jean-Luc CHAPOULIE représenté par Mme Dominique GACHET-BARRIERE Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Didier SIMONNET Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Gilbert THULEAU Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Céline DROUILLARD M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CAU
M. Raynald RIMBAULT représenté par Mme Marie-Pierre QUENTIN M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 22
Nombre de votants : 33
Mme Dominique BERGEROT a été élue secrétaire de séance.
OBJET : AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2024
RAPPORTEUR : M. MARENGO
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-186-DE
Date de télétransmission : 22/12/2023
Date de réception préfecture : 22/12/2023 MISE EN LIGNE LE 22-12-2023 Dans l'attente des subventions définitives de 2024, il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer les avances suivantes :
- CENTRE D'ARTS PLASTIQUES + 20 000,00 € - ECHANCRURES + 20 000,00 € - AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL + 13 000,00 €
Après le vote des subventions définitives de 2024, ces montants seront déduits.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Vu l'avis de la Commission des Finances
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
Article 65748 - Fonction 30
o CENTRE D'ARTS PLASTIQUES + 20 000,00 €
o ECHANCRURES + 20 000,00 €
Article 65748 - Fonction 420
o AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL + 13 000,00 €
Certifié exécutoire
Compte tenu de l’accomplissement
des formalités légales
le 22 décembre 2023
La secrétaire de séance,
Fait et délibéré lé
Pour extrait confp
jour, mois, et an susdits,
Le Maire,
Dominique BERGEROT
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-186-DE
Date de télétransmission : 22/12/2023
Date de réception préfecture : 22/12/2023 MISE EN LIGNE LE 22-12-2023
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