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Déliberation - articles 8 63
Procès Verbal - articles 8 62
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 8 62)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité routière,
Convocation
du
09
novembre
2022
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Modalités
embauche
agent
d'entretien
-
Convention
foot
-
Audit
taxes
foncières
-
Appel
à
candidatures
«
Nuits
rebelles
»
-
Organisation
expo
et
spectacle
musico-comique
-
Rapport
annuel
prix
et
qualité
service
de
l’eau
potable
-
Sécurité
routière
: CR
des
relevés
de
vitesse
-
Questions
diverses
Séance
du
15
novembre
2022
à
20
h
30
Président
: LABOUROT
Céline
Présents
:
BALLOT
Emmanuelle,
,
Olivier
DAMY,
MOINE
Alexandre,
LAPLACE
Jean-Louis,
Sébastien
THEVENOT,
Delphine
GARDIEN,
Mathilde
PALANGHI,
Laurent
MILLOT,
Damien
HENRY,
Anthony
PINTO,
Bruno
PESENTI
Absents
excusés
: Virginie
BARATA,
Elise
CHAFFANGE
Approbation
du
Procès-verbal
du
18
octobre
2022
Nomination
secrétaire
de
séance
:
Benoit
VIELLARD
MODALITES
EMBAUCHE
AGENT
D'ENTRETIEN
:
-
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
du
personnel
communal,
le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
le
choix
de
créer
un
poste
d'agent
de
maîtrise
à
temps
non
complet
17.5/35h
à
compter
du
1°"
janvier
2023.
Le
recrutement
se
fera
par
voix
de
mutation
de
l'agent
actuellement
détaché
du
Grand
Dole,
après
accord
des
deux
collectivités.
CONVENTION
FOOT :
-
Le
Conseil
Municipal
autorise
MME
le
Maire
à
renouveler
et
signer
la
convention
conclue
avec
l'Association
sportive
de
GEVRY
pour
mise
à
disposition
du
terrain
de
football
et
des
vestiaires
de
PARCEY.
Décide
le
renouvellement
annuel
de
cette
convention
par
tacite
reconduction.
AUDIT
TAXES
FONCIERES :
Mme
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
de
l'audit
sur
les
taxes
foncières
effectué
par
un
cabinet
d’études.
Celui-ci
met
en
évidence
des
taxes
foncières
indûment
payées
par
la
commune.
Le
conseil
Municipal
valide
la
poursuite
de
la
procédure
aux
fins
de
recouvrement.
APPEL
À
CANDIDATURE
« NUITS
REBELLES
»:
-
La
commune
de
Parcey
se
porte
candidate
auprès
du
Grand
Dole
pour
accueillir
un
spectacle
organisé
par
le
Moulin
de
Brainans
dans
le
cadre
des
«
Nuits
rebelles
».
Cet
évènement,
sous
l'égide
d’une
association
de
la
commune,
aurait
lieu
entre
le
16/06/2023
et
le
02/07/2023. ORGANISATION
EXPO
ET
SPECTACLE
MUSICO-COMIQUE
:
-
Bruno
PESENTI
propose
d'accueillir
le
spectacle
«
Notes
de
Comtois
»
le
1°
avril
2023,
sous
l'égide
d’une
association
de
la
commune.
Il
s’agit
de
la
découverte
de
personnages
franc-comtois
en
musique.
-
En
parallèle,
les
habitants
pourront
déposer
en
mairie
leurs
photos
de
paysages
jurassiens,
pour
une
exposition
le
jour
de
la
manifestation.
RAPPORT
ANNUEL
PRIX
ET
QUALITÉ
SERVICE
DE
L'EAU
POTABLE
:
-
Sébastien
THEVENOT
présente
au
conseil
municipal
le
Rapport
annuel
Prix
et
Qualité
Service
de
l’eau
potable.
SECURITÉ
ROUTIÈRE
: CR
DES
RELEVÉS
DE
VITESSE :
-
Olivier
DAMY
présente
au
Conseil
Municipal,
le
compte
rendu
des
relevés
de
vitesse
effectués
Grande
Rue
(2
radars)
et
rue
de
la
Gare
(1
radar)
du
11
au
18
octobre.
La
priorité
serait
de
sécuriser
la
circulation
rue
de
la
Gare.
D'autres
relevés
seront
effectués
ultérieurement
dans
d’autres
rues
du
village.
QUESTIONS
DIVERSES :
Le
Conseil
Municipal :
-_
Autorise
MME
le
Maire
à
se
constituer
partie
civile
pour
le
compte
de
la
commue
dans
une
affaire
judiciaire
en
cours.
-
Sollicite
une
subvention
d’un
montant
de
70
117
euros,
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
forestier
concernant
des
travaux
de
plantations
d’un
montant
de
87
646
euros
HT.
-_
Accepte
le
chèque
de
Groupama
d’un
montant
de
537.70
€
en
complément
de
l'indemnisation
du
sinistre
vol
d'ordinateurs
à
l'école.
-_
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
Maintenance
énergie
d'un
montant
de
440
€
pour
détartrage
d’une
chaudière
d’un
logement
communal.
Bruno
PESENTI
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
dotation
de
7
pommiers
par
le
Grand
Dole,
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projet
«
Verger
hautes-tiges
».
Ils
seront
plantés
au
point
info
tourisme
et
au
petit
parc
vers
l’école
par
la
commission
fleurissement,
les
agents
techniques
et
quelques
élus.
Un
point
est
fait
sur
l'avancée
du
projet
d'extension
du
cimetière.
Un
concert
jazz,
du
conservatoire
de
musique
de
Dole,
aura
lieu
le
16
février
2023
à
l’église
de
PARCEY
Les
vœux
du
Maire
auront
lieu
le
samedi
14
janvier
à
18
h
30
à
la
salle
des
fêtes.
Séance
levée
à
23
h
45.
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Benoit
VIELLARD
Céline
LABOUROT