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Compte-Rendu - CRCM 2016 05 27
Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2016 05 27)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Transports,
e
COMPTE
RENDU
DU
Deaurepair
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2016
o
canne
à 6
à Bien
20
H
30
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
DENIAUD
Jean-Pierre,
Maire
- BAULAN
Norbert,
Adjoint
- NERRIERE
Didier,
Adjoint
- DAGUISE
Patricia,
Adjointe
- DAUMAS
Roland,
Adjoint
- QUINTARD
France,
Adjointe
-
BAUDRY
Philippe
-
COUTANT
Christelle
-
GIRARDEAU
Nadège
-
GOIMET
Eric
-
ORVEAU
Isabelle
-
PAYOCK-MONTHE
Jacinthe
- POUPELIN
Evelyne
- RIMBAUD
David
- RIVIERE
Martine.
Procurations
:
Mme
BREMAUD
Emeline
à Mme
GIRARDEAU
Nadège
M.
CHAPLEAU
Dominique
à M.
BAULAN
Norbert,
Adjoint
Absent
excusé
:
M.
BAUDIN
Laurent
M.
NERRIERE
Didier
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
30-2016
: Liste
préparatoire
au
jury
d’assises
2017
Le
Conseil
Municipal
a tiré
au
sort
6 jurés
pour
établir
la
liste
préparatoire
à transmettre
au
Tribunal
de
Grande
Instance. Les
personnes
concernées
seront
prochainement
informées
par
courrier
31-2016
: Régie
«
activités
du
service
jeunesse
»
: détermination
du
montant
des
camps
et
actualisation
des
tarifs
des
activités
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
dans
le
cadre
de
la
régie
de
recettes
« activités
du
service
jeunesse
»,
de
déterminer
le
montant
des
camps
d’été
et
d’actualiser
les
tarifs
des
activités jeunesse,
à compter
du
1°” juillet
2016,
comme
suit
:
Sport
découverte :
Abonnement
annuel
de
septembre
à juin :
-
Par
séances
hebdomadaires
d’1H00
pour
les 4-5
ans
: 40
€
-
Par
séances
hebdomadaires
d’1H30
pour
les
6-9
ans
: 60
€
Multisports : Abonnement
annuel
de
septembre
à juin
:
- Par
séances
hebdomadaires
d’1H30
pour
les
10-12
ans
: 60
€
Animations
ponctuelles
:
- Sorties
« de
consommation
»
: bowling,
patinoire,
laser
game,
karting,
accrobranche,
.
: 12
€
- Sorties
extérieures
avec
transport
(sans
activité
de
consommation)
: 10
€
- Sorties,
goûters
ou
consommations
comprises
: 7 €
- Animations
sportives
: piscine,
multisports
+
goûter,
découverte
de
nouveaux
sports
+
goûter
: 4 €
- Animations
d’intérieur
: karaoké,
jeux
de
société/stratégie
+
crêpes/gaufres,
jeux
vidéo
+
pizza
: 3 €
Camps
d’été :
- Camps
d’été
: 142
€
le séjour
de
4 jours
en
2016
(conditions
de
remboursement:
maladie
sur
justificatif
médical
et
évènement
familial
majeur
sur
justificatif)
Concernant
cette
régie,
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
modalités
de
perception
suivante:
toute
participation
à
une
activité
n’est
acceptée
qu’après
paiement
auprès
de
la
régie
par
chèque
ou
en
espèces,
le
régisseur
remettant
à
l’usager
une
quittance
du
carnet
à
souche
pour
preuve
de
l’inscription
et
du
paiement
(concernant
les
abonnements,
si nécessaire
remboursement
au
prorata
de
la séance).
Chaque
début
de
mois,
le montant
des
inscriptions
du
mois
précédent
sera
versé
auprès
du
Trésor
Public.
32-2016
: Aménagement
de
sécurité
« route
de
Mesnard-la-Barotière
»
: attribution
du
marché
de
travaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la consultation
(procédure
adaptée)
réalisée
concernant
les
travaux
d’aménagement
de
sécurité
« route
de
Mesnard-la-Barotière
».
Cette
consultation
s'est
clôturée
le
15
avril
dernier
et deux
entreprises
ont
transmis
une
proposition,
s'élevant à :
CHARPENTIER
TP.
..
3945425
€ HT
SOFULTRAP
40
935,00
€
HT Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
(hormis
M.
RIMBAUD
David,
cadre
dans
l’entreprise
concernée,
qui
s’est
retiré
de
la
salle
au
moment
du
vote)
décide
de
confier
le
marché
à
l'entreprise
CHARPENTIER
T.P.
pour
un
montant
de
39
454,25
€ H.T.
(entreprise
présentant
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
au
regard
des
critères
définis).
33-2016
: Avis
du
Conseil
Municipal
dans
le
cadre
de
l’enquête
publique
en
cours
relative
à
la
demande
de
M.
Thomas
BAUDON
d’obtenir
l’autorisation
d’exploiter
un
élevage
de
volailles
au
lieu-dit
«
Ardannes
»
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
l'enquête
publique
en
cours
(se
déroulant
du
23
mai
au
24 juin
2016
inclus)
concernant
la demande
formulée
par
M.
Thomas
BAUDON
en
vue
d’obtenir
l'autorisation
d'exploiter,
après
construction
de
deux
bâtiments
au
lieu-dit
Ardannes,
un
élevage
en
augmentation
de
7 500
canards
et 75
944
poulets
standards
(soit
83
444
animaux
équivalents
volailles).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
17
voix
pour
et
une
contre,
n'émet
aucune
objection
à
la construction
et à l'exploitation
de
cet élevage
de
volailles.
Questions
diverses :
- Eclairage
public
passage
piéton
à la
Souchais
en
traversée
de
la déviation
: le Conseil
Municipal
fait
le choix
d’un
éclairage
LED,
plus
coûteux,
mais
par
ailleurs
plus
économique
en
consommation.
- Surveillance
des
élèves
de
l'Ecole
Saint
Joseph
pendant
la
pause
méridienne:
cette
surveillance
n’étant
plus
assurée
par
l’OGEC
à
compter
de
la rentrée
2016,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
plus
introduire
dans
le
calcul
du
coût
de
fonctionnement
par
élève
de
l’Ecole
Publique
(base
du
contrat
d’association)
le
temps
des
agents
communaux.
Le
Maire,
Jean-Pierre
DENIAUD