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Compte-Rendu - CRCM 2025 02 27
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2025 02 27)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
FEVRIER
2025
19
H
00
Présents
:Mesdames
et
Messieurs
GAUTHIER
Franck,
Maire
- GUERRY
Jérôme,
Adjoint
- CHIRON
Hélène,
Adjointe
- BARON
Mathieu,
Adjoint
- GARNIER-BREMAUD
Stéphanie,
Adjointe
- COUTON
Philippe,
Adjoint
-
PAVAGEAU
Anne
- CAILLET
Nadia
- LIBAUD
Antoine
- GABORIT
Delphine
- TUPINON
Claire
- BARAKA
Lilian
- BOUHINEAU
Emeline.
Procuration
:
M.
RIMBAUD
David
à M.
GAUTHIER
Franck,
Maire
Absents
excusés
:
MM.
AUZANNE
Frédéric
et
TUPINON
Benoît
Secrétaire
de
séance
:
Mme
CAILLET
Nadia
2025-05
:Vote
des
CFU
(Comptes
Financiers
Uniques)
2024
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
les
Comptes
Financiers
Uniques
2024,
qui
peuvent
se
résumer
ainsi
:
- budget
communal
:excédents
de
fonctionnement
de
563
752,50
€
et
d'investissement
de
627
086,99
€
- budgets
annexes
:
- Pôle
d'Activités
:excédent
de
fonctionnement
de
340,03
€
et
déficit
d'investissement
de
46
498,03
€
- La
Clé
des
Chants
2
:excédent
de
fonctionnement
de
18
073,13
€
- La
Clé
des
Chants
3
:excédent
de
fonctionnement
de
198
441,04
€
- Les
Douves
:excédent
de
fonctionnement
de
149
590,71
€
et
déficit
d'investissement
de
710
725,14
€
2025-06
:
Affectation
des
résultats
d'exploitation
des
budgets
de
l’exercice
2024
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d'affecter
les
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2024
comme
suit
:
Budget
principal
- affectation
à l’exécution
du
virement
à l’investissement
(1068)
563
752,50
€
Budget
"bâtiments
commerciaux"
- affectation
à l’exécution
du
virement
à l'investissement
(1068)
340.03
€
Budget
lotissement
«
La
Clé
des
Chants
2"
- affectation
à l'excédent
reporté
(002)
nue
18
073.13
€
Budget
lotissement
«
La
Clé
des
Chants
3"
- affectation
à l’excédent
reporté
(002)
Budget
lotissement
«
Les
Douves"
- affectation
à l’excédent
reporté
(002)
149
590,71
€
2025-07:
Désignation
de
2
membres
du
SIVU
Beaurepaire
/
Mesnard-la-Barotière
(Foyer
Logements
Les
Hirondelles)
en
remplacement
de
2
membres
démissionnaires
198
441,04
€
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
ses
délibérations
2020-38
et
2020-57,
par
lesquelles
ont
été
élus
6 délégués
issus
du
Conseil
Municipal
pour
représenter
la
commune
au
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Unique,
pour
la
gestion
du
Foyer
Logement
pour
personnes
âgées
à BEAUREPAIRE
dénommé
"Les
Hirondelles"!.
Par
courrier
du
12
août
2020,
la
Préfecture,
au
titre
du
contrôle
de
légalité,
a
rappelé
que
conformément
à
l’article
L
5212-7
du
CGCT
(modifié
par
la
loi
NOTRE),
«
seuls
des
conseillers
municipaux
peuvent
être
élus
pour
représenter
la
commune
à ce
syndicat
».
Suite
aux
démissions
de
Mmes
BRANGER
Elodie
et
DEVAUD
Delphine,
il
convient
de
procéder
à
une
nouvelle
élection
de
deux
délégués,
en
remplacement
des
deux
personnes
démissionnaires.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
notre
commune
est
membre
du
S.I.V.U.,
Considérant
que
notre
commune
doit
être
représentée
à ce
Syndicat
par
six
personnes,
Considérant
que
le
mandat
des
délégués
est
lié
à celui
du
Conseil
Municipal
qui
les
a désignés,
Au
vu
de
ces
éléments
et
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
y
a lieu
d’élire
2
nouveaux
délégués
pour
représenter
notre
commune
à ce
Syndicat.
Monsieur
le
Maire
invite
les
personnes
intéressées
à se
porter
candidats. MM.
GUERRY
Jérôme
et COUTON
Philippe
se portent
candidats.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
vote
à bulletin
secret,
par
14
voix
pour
(Votants:
13
;
Abstentions
: 0 ; Suffrages
exprimés
: 14
; Votes
nuls
: 0}
élit M.
GUERRY
Jérôme,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
vote
à
bulletin
secret,
par
14
voix
pour
(Votants
:13 :
Abstentions :
0 ; Suffrages
exprimés
: 14
; Votes
nuls
: 0) élit M.
COUTON
Philippe,
pour
être
membres
du
S.I.V.U.
2025-08:
Election
de
2
délégués
du
Conseïl_
municipal
au
CCAS
en
remplacement
de
2
membres
démissionnaires
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
37-2020
du
3 juillet
2020,
le Conseil
Municipal
a fixé à
10
le nombre
des
membres
du
Conseil
d’ Administration
du
CCAS
(non
compris
le Maire
qui
est Président
de
droit).
Suite
aux
démissions
de
Mmes
BRANGER
Elodie
et
DEVAUD
Delphine,
il
convient
de
procéder
à
une
nouvelle
élection
de
deux
délégués,
en
remplacement
des
deux
personnes
démissionnaires.
Monsieur
le Maire
invite
les
personnes
intéressées
à se porter
candidats.
Mme
GARNIER-BREMAUD
Stéphanie
et M.
BARON
Mathieu
se portent
candidats.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
vote
à
bulletin
secret,
par
14
voix
pour
(Votants:
13
;
Abstentions
: 0 ; Suffrages
exprimés
: 14
; Votes
nuls
: 0) élit Mme
GARNIER-BREMAUD
Stéphanie,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
vote
à
bulletin
secret,
par
14
voix
pour
(Votants:
13:
Abstentions
: 0 ; Suffrages
exprimés
: 14
; Votes
nuls :
0)
élit M.
BARON
Mathieu,
pour
être
membres
du
CCAS.
2025-09
:
Dossier
SyYDEV
: programme
rénovation
des
boules
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la proposition
du
SyDEV
du
5 février
2025
concernant
la
rénovation
des
boules
à moyen
taux
de panne.
Le
SyDEV
accepte
de
prendre
en
charge
le coût
des
travaux
à hauteur
de
70
%
(sur
un
coût
total
de
10
432
€),
ce
qui
implique
une
participation
de
3
130
€ de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
proposition
du
SyDEV
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention.
Le
Maire,
Franck
Gauthier