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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sentinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations validees 04042024)
Thèmes du document : Fiscalité, Environnement, Travail et emploi,
Liste des délibérations validées du conseil municipal
04/04/2024 à la salle des fêtes à 18h30,
24-04-00 - PV du 14/03/2024 - Validé
24-04-01 à 24-04-30 - Subventions aux associations - Validées
24-04-31 - Révision de l’AP/CP n°2023-001 - Validée
24-04-32 - Mise à jour du régime des amortissements- Validée
24-04-33 - Compte de gestion 2023- Validée
24-04-34 - Compte administratif 2023- Validée
24-04-35 - Affectation des résultats 2023- Validée
24-04-36 - Taux d’imposition des taxes locales directes 2024- Validée
24-04-37 - Budget primitif 2024- Validée
24-04-38 - Instauration d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction -
Validée
24-04-39 – Modification du tableau des emplois – Création de deux postes d’adjoint administratif
principal 2e classe- Validée
24-04-40 – Modification du tableau des emplois – Création de deux emplois d’adjoint
d’animation- Validée
24-04-41 – Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint technique
principal 2e classe- Validée
24-04-42 – Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité- Validée
24-04-43 – Dispositif de participation citoyenne- Validée
24-04-44 – Zones d’accélération des énergies renouvelables- Validée
QUESTIONS DIVERSES
La Sentinelle, le 10/04/2024,
Le Maire, Éric BLONDIAUX