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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (unknown - Smairie fau23061715181)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Banque,
ECO QUARTIER FAUX LA MONTAGNE - ECOQUARTIER Budget Primitif 2023
TOTAL DU BUDGET (3)
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION [RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT
V| CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES 72 998,22 72 998,62 Q AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
E
+ + +
E RESTES À REALISER (R.A.R.) DE
p L'EXERCICE PRECEDENT (2)
©
R 002 RESULTAT DE 0,40 Ê FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
TOTAL DE LA SECTION DE 72 998,62 72 998,62 FONCTIONNEMENT (3)
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION |RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
ë CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES 95 816,05 72 998,22 T AU TITRE DU PRESENT BUDGET
E (y compris le compte 1068)
+ + +
ë RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
P L'EXERCICE PRECEDENT (2)
O
R| 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION 22 817,83 à D'INVESTISSEMENT REPORTE (2)
TOTAL DE LA SECTION 95 816,05 95 816,05 D'INVESTISSEMENT (3)
TOTAL
168 814,67 168 814,67
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec
ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de
reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.231+11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 3112 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission
d’un titre au 3112 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement. ECO QUARTIER FAUX LA MONTAGNE - ECOQUARTIER Budget Primitif 2023
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Libellé Pour réaliser
Budget 2022 (1) 2022 (2) nouvelles VOTE (3) | (ERAR+Vote)
+
D 002RE AT RE U ANTICIP 0,4
TOTAL DES D NSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 72 998,62
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Libellé Pour mémoire réaliser | Propositions TOTAL
Budget 2022 (1) 2022 (2) nouvelles VOTE G) | (RAR+Vote)
diverses
+
[ R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 72 998,62 |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des ttes réelles de foncti t sur les dé réelles de foncti nt. Il sert à financer le DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION rent du capital de a dette "etles EE investissements dla conirins : de D'INVESTISSEMENT (11) l'établissement.
(1) cf. p. 4 IB - Modalités de vote.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résuitats). (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs ratracées dans le cadre de budgets annexes.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
(8) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu’elle ou qu'il crée. {9} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (10) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. {19 Solde de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération RI 02# RI 040 - DI 040. ECO QUARTIER FAUX LA MONTAGNE - ECOQUARTIER Budget Primitif 2023
Il- PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Libellé Pour
Budget 2022 (1) (2022 (2) nouvelles VOTE (3)
TOTAL
{ERAR+Vote)
+
[TD 007 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE() | |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES Ï 95 816,05 |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Libellé Pour mémoire à réaliser | Propositions
Budget 2022 (1) (2022 (2) nouvelles VOTE (3)
Pour information :
TOTAL
(=RAR+Vote)
+
[ R 601SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 22 817,83 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 95 816,05 |
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement
DEGAGE PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT ECO QUARTIER FAUX LA MONTAGNE - ECOQUARTIER Budget Primitif 2023
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET ll
BALANCE GENERALE DU BUDGET B 1
1- DÉPENSES (du present budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations
réelles (1) d'ordre (2)
groupes
[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,40 |
TAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEE ;
INVESTISSEMENT Opérations Opérations réelles (1) d'ordre (2)
reçues en
en cours
errcours
Le
[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE Ï |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES | 95 816,05 |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires ; €2) Voir liste des opérations d'ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ; (4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ; (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ; (6) Hors chapitres « opérations d'équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9) ; (8) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu’elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. ECO QUARTIER FAUX LA MONTAGNE - ECOQUARTIER Budget Primitif 2023
il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE DU BUDGET B 2
2- RECETTES - (du present budget + restes à réaliser)
Opérations Opérations
réelles (1) d'ordre (2)
+
[ R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | |
TOTAL RE ES DE FONCTIONNEMENT CUMULE 72 998,62
INVESTISSEMENT Opérations Opérations réelles (1) d'ordre (2)
reçues en
en COUTS
pour
pour en cours
pour com
sur
pour
pour
+
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 22 817,83 | +
[ AFFECTATION AU COMPTE 1068 | ]
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 95 816,05 |