Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et ordre du jour CM 270922
Convocation - convocation CM du 270224
Convocation - convocation CM du 180624
Convocation - convocation CM du 10425
Convocation - convocation CM du 10725
Convocation - convocation CM du 141123
Convocation - convocation CM du 040225
Convocation - convocation CM du 191124
Convocation - convocation CM du 11024
Convocation - convocation CM du 91225
Convocation - convocation CM du 10102023
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 10102023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 4 octobre 2023
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 10 octobre 2023 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
Point 1 – Renouvellement des baux de chasse pour la période 2024 à 2033
Rapporteur : M. Perret
Point 2 – Vente de terrain – Parcelle 2 section 298
Rapporteur : Mme Bassot
Point 3 – Attribution d’un numéro de voirie chemin des Mages
Rapporteur : Mme Bassot
Point 4 - Subvention à la Bergerie et Compagnie pour 2023
Rapporteur : Mme Zell
Point 5 – Création d’un emploi
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 – Commission Locale des Charges Transférées – Approbation du rapport définitif portant
évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny pour l'année 2023
Rapporteur : M. le Maire
Point 7 - Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8
septembre
Rapporteur : M. le Maire
Point 8 – Requalification de la Place de l’Esplanade
Rapporteur : M. le Maire
Informations diverses