Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et ordre du jour CM du 13 decembre 202
Convocation - convocation et ordre du jour CM du 151122 valide 1
Convocation - convocation CM du 10102023
Convocation - convocation et ordre du jour CM du 28 fevrier 2023
Convocation - convocation CM du 270224
Convocation - convocation CM du 180624
Convocation - convocation CM du 10425
Convocation - convocation CM du 10725
Convocation - convocation CM du 141123
Convocation - convocation CM du 040225
Convocation - convocation et ordre du jour CM 270922
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ordre du jour CM 270922)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 22 septembre 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 27 septembre 2022 à 18 h 30 dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
Décisions prises par M. le Maire. Voir le document annexé
ORDRE DU JOUR
Point 1 - Demande d’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à l’Eurométropole de Metz
Rapporteur : M. le Maire
Point 2 – Révision libre des Attributions de Compensation
Rapporteur : M. le Maire
Point 3 – Désignation du correspondant incendie et secours
Rapporteur : M. le Maire
Point 4 – Frais de scolarité des enfants extérieurs à la commune
Rapporteur : Mme Adam
Point 5 – Crédits scolaires 2022/2023
Rapporteur : Mme Adam
Point 6 – Convention relative au dépôt d’un document par la commune aux archives départementales de
la Moselle
Rapporteur : M. Groutsch
Point 7 – Signature d’un contrat avec la MJC La Pépinière
Rapporteur : M. Groutsch
Point 8 – Fonds de concours de l’Eurométropole de Metz pour participer au financement des travaux
d’enfouissement des réseaux secs et reprise de l’éclairage
Rapporteur : M. le Maire
Point 9 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Rapporteur : M. le Maire
Point 10 – Vente de la parcelle 181 section 5
Rapporteur : Mme Bassot
Point 11 – Vente de parcelles dans le PAEN
Rapporteur : Mme Bassot
Point 12 – Course des jeunes – versement d’une subvention à l’association Docteur Sourire
Rapporteur : Mme Adam
Point divers :
Les actions de la commune en matière d’économie d’énergie