Compte-Rendu - 2013 11 20

Documents similaires

Compte-Rendu - 2013 09 23

Compte-Rendu - 2013 06 10

Compte-Rendu - 2013 01 08 CR

Compte-Rendu - 2013 07 22 01

Compte-Rendu - 2013 26 03

Compte-Rendu - 2013 04 09

Compte-Rendu - 20 06 2018

Compte-Rendu - 11.CR CM 2013 12 20

Compte-Rendu - 11 08

Déliberation - 05 11

Compte-Rendu - 2013 11 20 Document publié le Jeudi 26 septembre 2013 par la commune de Varennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 11 20)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Dialogue social, COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

République Française

SEANCE DU VINGT NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE

Président : ALBINET Alain

Secrétaire de séance MAURY Didier

Présents : ALBINET Alain, MAURY Didier, CARRASCO Antoine, CASTELLA Renée, GASC, Patrick, VENTURI Séverine , MOREL Didier, BOUDY Sylvie, BUDZYNSKI Jérôme, POUJOL Dominique, CUMERLATO David.

Excusés : MALY Frédéric, CAUSSE Jean- François,

Absents : WOJCIESZONAK Céline, SERRIER Pascal.

REFLEXION SUR LA REVISION DU TEMPS DE TRAVAIL DU POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE :

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’il conviendrait de revoir le temps de travail hebdomadaire afférent à l’emploi d’adjoint administratif exerçant les fonctions de secrétaire de mairie.

Afin de faire face à de nouvelles charges de travail et pour subvenir aux besoins de la commune, Monsieur le Maire propose de passer l’horaire hebdomadaire à 32 heures au lieu de 28. Les membres du Conseil Municipal à l’unanimité, donnent un accord favorable (Jérôme BUDZYNSKI est sorti de la salle et n’a pas pris part au vote).

MODIFICATION SATTUTAIRE DE LA CCTGV :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération N° 2013.09.26- 105 en date du 26 septembre 2013, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Terroir de Grisolles et Villebrumier a décidé de modifier les statuts de la Communauté de Communes.

Les modifications proposées portent sur :

Un élargissement de la compétence voirie en intégrant les pistes cyclables d'intérêt communautaire

Une modification de la rédaction des statuts sur la compétence culture et plus particulièrement sur la Négrette et la saison culturelle des Embarcadères.

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal délibère et approuve les modifications.

NOMINATION DE L’AGENT RECENSEUR :

Le recensement de la population aura lieu du 16 janvier au 15 février 2014. Monsieur le maire propose de nommer Mme Budzynski agent recenseur. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

INDEMNITE DU PERCEPTEUR :

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal doit délibérer tous les ans afin de verser l’indemnité au percepteur de Labastide St Pierre.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable

RENOUVELLEMENT DU MARCHE OPERATEUR HAUT DEBIT :Monsieur le Maire précise à l'assemblée que la convention de délégation de service public simplifiée, conclue avec la Société MESHNET pour une période de 5 ans, ayant pour objet l'affermage du réseau local de communications électroniques, est arrivée à expiration. Il convient donc, dans un premier temps, que le Conseil Municipal se positionne sur un éventuel renouvellement de la délégation de service public pour les trois prochaines années et de lancer le marché

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal donnent un avis

favorable au renouvellement de la DSP pour les trois prochaines années et au lancement du marché

ACHAT MOBILER URBAIN A LA SALL DES FETES :

Monsieur le Maire explique des personnes se garent sous la terrasse de la salle des fêtes en semaine et de ce fait détériorent celle-ci en laissent des taches d’huile et des traces de pneus. Monsieur le Maire propose de mettre des plots télescopiques afin de bloquer l’accès. Les travaux devraient se faire en régie avec du mobilier disponible. Le Conseil Municipal donne un avis favorable.

ETUDE SUR LA DUREE DES CONCESSIONS CIMETIERE :

Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de revoir la durée des concessions des cimetières de Varennes et de Puylauron qui sont actuellement accordées à perpétuité. En effet ce type de concession a des conséquences sur la gestion des cimetières car certaines tombes après plusieurs générations ne sont plus entretenues ou sont abandonnées. La mairie doit alors engager une longue procédure pour la reprise de ces concessions.

Monsieur le Maire propose de supprimer les concessions perpétuelles et de les remplacer par des concessions trentenaires, renouvelables à terme. Cette nouvelle disposition prendra effet à partir du 1er janvier 2014.

Le Conseil Municipal valide la proposition.

ACHAT DU TERRAIN DE MADAME CAUSSE JOSETTE :

Monsieur le Maire propose d’acheter le terrain situé route de Sers Bas, cadastré Section B 710 appartenant à Mme CAUSSE Josette. Cet acquisition permettrait l’aménagement d’une aire de retournement pour la collecte des ordures ménagères par les camions sur cette impasse.

Après avoir entendu l’exposé du maire, le Conseil Municipal délibère et décide : d’acheter le terrain pour une somme de 750€.

QUESTIONS DIVERSES

La prochaine réunion PLU aura lieu le 04 décembre 2013.

Les vœux du Maire auront lieu à la salle des fêtes le 18 janvier à 16h30.

A VARENNES, le 25 novembre 2013.

Le Maire,

Alain ALBINET