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Document publié le Samedi 31 août 2013 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 06 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Enseignement supérieur,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU DIX JUIN DEUX MILLE TREIZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance POUJOL Dominique
Présents : ALBINET Alain, MAURY Didier, CARRASCO Antoine, CASTELLA Renée, GASC Patrick, VENTURI Séverine, MOREL Didier, CAUSSE Jean- François, POUJOL Dominique, CUMERLATO David.
Excusés : MALY Frédéric, BOUDY Sylvie, BUDZYNSKI Jérôme.
Absents : WOJCIESZONAK Céline, SERRIER Pascal.
REVALORISATION DES LOYERS :
Monsieur le Maire indique que le taux d’augmentation des loyers au 01/07/2013 est de1, 54 % selon l’INSEE. Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour appliquer cette augmentation.
REVALORISATION DU PRIX DES CANTINES :
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil municipal de la révision du prix des repas servis à la cantine pour la rentrée scolaire 2013-2014. Le prix du repas pour les enfants passe de 2,30€ à 2,40€, le repas adultes de 3,50€ à 3,65€ à compter du 01/09/2013. Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
CONTRAT Mme MASSONNIE ALEXANDRA :
La période de stagiairisation de Madame MASSONNIE Alexandra au poste d’agent d’animation 2ième classe arrive à son terme le 31 août 2013, Monsieur le Maire propose de titulariser Mme MASSONNIE au terme de son stage. Le Conseil Municipal à l’unanimité vote en faveur de la titularisation.
PLAN DEPARTEMENTAL D’ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES :
Monsieur le Maire explique que la Communauté des Communes travaille sur le recensement des chemins de randonnée des communes membres afin de pouvoir les inscrire au Plan Département d’Itinéraires de Randonnées mis en place par le Conseil Général. Celui- ci réglemente la protection des chemins et la continuité des itinéraires de randonnée non- motorisée.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve l’inscription des chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée du Département du Tarn et Garonne.
VALIDATION RPQS 2012 : Monsieur le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose de réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement Collectif. Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante. Après présentation, le conseil municipal valide le rapport.
PREPARATION A L’INAUGURATION DE LA SALLE POLYVALENTE, LA TRAVERSE DU VILLAGE, ET LA CHAUFFERIE BOIS :
L’inauguration doit avoir lieu le samedi 22 juin à15H15. La cérémonie commencera par l’inauguration de la traverse du Village devant la mairie, suivi de la salle des fêtes et de la chaufferie bois.
QUESTIONS DIVERSES :
Madame Poujol demande à ce que l’éclairage du parking de la salle polyvalente soit mieux géré lors de la location de celle-ci. Il est suggéré que l’employé communal vérifie qu’il soit bien éteint après chaque location.
Madame CASTELLA demande à ce que la loge soit mise à disposition lors de la location de la salle des fêtes. Monsieur le Maire explique que la loge est utilisée par l’école pour entreposer le matériel de sport. Il faut étudier la possibilité de stocker ce matériel autrement.
Vu pour être affiché le 17 juin 201, conformément aux prescriptions de
l’article L.2121-25 du Code Général de Collectivités Territoriales.
A VARENNES, le 17 juin 2013.
Le Maire,
Alain ALBINET