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Convocation - convocation CM du 23032021
Document publié le Mercredi 17 mars 2021 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 23032021)
Thèmes du document : Ruralité, Fiscalité, Institutions publiques,
Le Thor, le mercredi 17 mars 2021
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2021- 03530
Mesdames, Messieurs,
En raison du contexte sanitaire actuel, le conseil municipal se tiendra en visioconférence le :
Mardi 23 mars 2021 à 19h00
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2021
- Rapport 21-012 : Communication des décisions du maire
- Rapport 21-013 : Budget Principal 2021- Taux des impositions directes locales 2021
- Rapport 21-014 : Avenant n° 3 au lot n° 3 (tranche conditionnelle 2) du marché de travaux d’aménagement du Cœur de Ville
- Rapport 21-015 : Avenant n°3 au lot n°5 (tranche ferme) du marché de travaux d’aménagement du Cœur de Ville
- Rapport 21-016 : Aménagement du Cœur de Ville – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2021
- Rapport 21-017 : Acquisition de tableaux numériques interactifs – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoire Ruraux (DETR) 2021
- Rapport 21-018 : Bail professionnel Maison des Médecins
- Rapport 21-019 : Vote de principe du recours à un contrat de délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile municipale
- Rapport 21-020 : Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs applicables au 1er janvier 2022
- Rapport 21-021 : Exonération des droits de terrasses pour l’année 2021
- Rapport 21-022 : Acquisition de la parcelles cadastrée section B n°824 lieu-dit les Verdes
- Rapport 21-023 : Accueil collectif de Mineurs le Bourdis – Adoption du nouveau règlement de la structure
- Rapport 21-024 : Attribution de subvention de fonctionnement aux associations thoroises (2ème rapport) - Rapport 21-025 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations thoroises sportives (3ème rapport)
- Rapport 21-026 : Attribution de subvention d’actions aux associations thoroises dans les domaines de l’environnement, de la culture et de la citoyenneté (1er rapport)
- Rapport 21-027 : Attribution de subventions d’actions aux associations thoroises sportives (2ème rapport)
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire