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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 02 25 RAA spécial ARS du 25 février 2021
Document publié le Jeudi 25 février 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 02 25 RAA spécial ARS du 25 février 2021)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
Ex PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
AGENCE REGIONALE DE SANTE
DD92
N° Spécial 25 Février 2021 2
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial ARS DD92 du 25 Février 2021
SOMMAIRE
Arrêté Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page
N° 2021-007 17.02.2021
Arrêté ARS DD92/OAPS portant nomination
des membres du conseil technique de
l’institut de formation d’auxiliaires de
puériculture de SURESNES
3
N° 2021-008 17.02.2021
Arrêté ARS DD92/OAPS portant
nomination des membres du conseil
technique de l’Institut de formation d’aides-
soignants de l’hôpital Louis Mourier de
COLOMBES
5 3
AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ÎLE-DE-FRANCE
Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2021-007 du 17/02/2021
portant nomination des membres du conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture de SURESNES
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Vu le Code de la santé publique ;
Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le Décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;
Vu le Décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé Ile-de- France, à compter du 3 septembre 2018 ;
Vu l'Arrêté n°DS-2018/063 du 03/09/2018 portant délégation de signature du Directeur général de l'Agence régionale de Santé d’Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l'Arrêté du 22 octobre 2005 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture ;
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’auxiliaires de puériculture de SURESNES, est arrêtée comme suit :
Le directeur général de l'Agence régionale de santé ou son représentant, Président ;
Le directeur de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture ou son représentant :
Titulaire : Madame Séverine COHEN
Suppléant : Madame Marie-Claude HAIK
Le représentant de l’organisme gestionnaire ou son représentant :
Titulaire : Madame Marie-Claude HAIK
Suppléant : Madame Séverine COHEN 4
La puéricultrice, formatrice permanente de l’institut de formation, élue par ses pairs ou son suppléant :
Titulaire : Madame Josiane MOULENQ
Suppléant : Madame Nathalie CHATELET
Les deux auxiliaires de puériculture d’établissements accueillant des élèves auxiliaires de puériculture en stage, chacun désigné pour trois ans par le directeur de l’institut :
L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement hospitalier : Titulaire : Madame Eza NOUVI TEVI
Suppléant : Madame Marie HERNANDEZ
L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement d’accueil de petite enfance :
Titulaire : Madame Karina KUMOSIAKS
Suppléant : Madame Nathalie BARBE
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional ;
Les 3 représentants des élèves élus chaque année par leurs pairs ou leurs suppléants :
Titulaire : Madame Sarah EL BAILLAL
Suppléant : Madame Cissé COUMBA
Titulaire : Madame Mariam JED
Suppléant : Madame Camille GUIDAL
Titulaire : Madame Eva COUSIN
Suppléant : Madame Sarah ZAIDI
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture de SURESNES est abrogé.
Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal-administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de- Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé et Madame la Directrice départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 17 février 2021
La Directrice de missions transverses des Hauts-
de-Seine de l’Agence régionale de Santé Ile-de-
France,
Véronique DUGAY 5
Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2021-008 du 17/02/2021
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de formation d’aides-soignants de l’hôpital Louis Mourier de COLOMBES
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de
Directeur général de l’agence régionale de santé Ile de France à compter du 3 septembre 2018 ;
Vu l’arrêté n° DS-2020-010 du 03 mars 2020 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide- soignant
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’aides-soignants de l’hôpital Louis Mourier, est arrêtée comme suit :
Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, Président ;
Le directeur de l'institut ou son représentant :
Madame Soraya FEKKAR
Le représentant de l'organisme gestionnaire ou son suppléant :
Titulaire : Madame Michèle JARRAYA
Suppléant : Monsieur Christophe LALLEMENT
L’infirmier, formateur permanent de l'institut de formation, élu par ses pairs ou son suppléant :
Titulaire : Madame Najah DJOUAMA
Suppléant : Madame Véronique LE BECHEC 6
L’aide-soignant d’un établissement accueillant des élèves en stage, désigné par le directeur de l’institut de formation ou son suppléant :
Titulaire : Madame Elisabeth CALDEIRA
Suppléante : Madame Emmanuelle PONDY
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional
Les deux représentants des élèves élus par leurs pairs ou leur suppléant : Titulaire : Madame Nahidy FAUBERT
Suppléant : Monsieur Charles DELOR
itulaire : Madame Isabelle ATAYI
Suppléant : Madame Jessica PONCEAU
Le coordonnateur général des soins de l’établissement dont dépend l’institut ou son suppléant :
Titulaire : Madame Elisabeth DELAGREVERIE
Suppléant : Madame Odile COURET
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’aides- soignants de l’hôpital Louis Mourier de Colombes, est abrogé.
Article 3 : Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au Tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Directrice départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 17 février 2021
La Directrice de missions transverses des Hauts-de-
Seine de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Véronique DUGAY 7
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL 8
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/