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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 24 SEPTEMBRE 20155610
Document publié le Vendredi 18 septembre 2015 par la commune d'Olliergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 24 SEPTEMBRE 20155610)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1
L'an Deux Mille quinze le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune d’OLLIERGUES dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur PROVENCHERE Arnaud, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal: le 18 Septembre 2015
Présents : CAUDROY Pascale, DOURILLE Alain, FAYON Hervé, FOUCART Régis, GARMY Jean-Lou, GOURBEYRE Séverine, GROLET David, GROLLET Marie-Laure, KAUFFELD Monique, MURE Yves, PEUDEVIN Mireille, PROVENCHERE Arnaud.
Absents : Madame RECOQUE Katia et Monsieur LAURADOUR-DUFRAISSE Yvan, Secrétaires de séance : Mesdames GOURBEYRE Séverine et PEUDEVIN Mireille
Monsieur GARMY Jean – Lou est arrivé à 19 h 10 mn.
Monsieur FOUCARD Régis est arrivé à 19 h 20 mn.
ORDRE DU JOUR :
1 - Projet d’ouverture d’un restaurant.
2 - Projet d’ouverture d’un commerce « fleuriste ».
3 - Installation d’un prestataire en informatique
4 - Installation d’une orthophoniste.
5 - Olliergues 2030
- Choix du cabinet d’architecte pour l’étude.
- Conventions avec l’EPF-SMAF.
- Subventions.
6 - Travaux au cimetière.
- Information sur le choix de l’entreprise.
- Plan de financement.
- Point sur les travaux.
7 - Bâtiment Sablonnière.
- Point sur les travaux.
- Marché complémentaire MALCUS.
- Information DETR.
- Location : Convention avec EPF Smaf.
8 - Projet Tuncel.
9 - Terrain Pachoud.
10 - Autres dossiers.
- Alignement Boucheras.
- Appentis vers salle des Fêtes.
- Dossier Maury.
- Hôtel de la Paix.
- Licence Collange.
11- Eboulement « Rue de la Chaussée »
12- Finances
- Situation comptable : Point sur les prévisions et réalisations en section d’Investissement - Cantine Scolaire / Tarif.
- Bons d’achat « Cadeaux de Noël ».
- Subventions aux associations.
13 - Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) / Demande de dérogation. 14- Rentrée scolaire
- Bilan sur la rentrée 2015-2016.
15- Personnel
- Nouvelle organisation secrétariat – bibliothèque.
- Centre de gestion : service de remplacement.
- Informations diverses.
16 - Festivités
- Plein Feu.
- Fête patronale. 2
17 - Bibliothèque
- Désherbage.
18 - Proposition pour la téléphonie dans les différents services.
19 - WIFI 63
20 - Approbations des rapports 2014
- SIAEP
- SIVOM
21- Questions diverses
- Rencontre avec les chasseurs
- Elections Régionales.
- Charte sur les violences conjugales.
Monsieur le Maire débute la séance en indiquant qu’ « il est très satisfait de la façon dont se déroule le mandat et le travail fourni par tout le monde, élus et salariés ».
Les comptes rendus des séances des 9 avril et 2 juillet 2015 sont approuvés par les membres présents. Résultat du vote : Pour : 10
Monsieur le Maire indique que la correspondante de la Montagne est attendue pour 19 h 15 et propose de modifier l’ordre du jour et de passer au point 5.
5 – OLLIERGUES 2030
Choix de l’architecte pour l’étude
Monsieur le Maire donne à l’Assemblée le résultat de la consultation lancée pour le marché de maîtrise d’œuvre de l’opération d’Aménagement du Centre Bourg « OLLIERGUES 2030 ».
Il rappelle que cette opération se décompose en trois lots faisant l’objet chacun d’un marché distinct : - Lot 1 : Réaménagement de l’îlot Gouttefangeas en logements, local d’activité commerciale et espace public.
- Lot 2 : Démolition d’un ensemble immobilier vétuste pour la création d’un espace public. - Lot 3 : Réhabilitation de l’immeuble « Maison du cadeau » en office du tourisme et logement.
Dix offres ont été réceptionnées.
La commission s’est réunie le 31 juillet 2015 pour procéder à l’ouverture des plis, puis le 8 septembre 2015 pour procéder à l’analyse des candidatures, suivant les critères définis. Il était prévu également la possibilité d’engager une phase de négociation avec un ou plusieurs candidats.
La commission a décidé de recevoir individuellement, le 15 septembre 2015, les candidats suivants : - MONTEIL Grazellia, Architecte.
- SARL PIL ARCHITECTURE.
- ASTIER Etienne, Architecte.
Le classement, effectué à l’issue de ces rencontres, et selon les critères définis, désigne la SARL PIL Architecture, dont voici, ci-après le détail de l’offre.
LOTS N° FORFAIT
INITIAL H.T
TRANCHE
FERME H.T
TAUX DE
REMUNERATION
1 « Ilot Gouttefangeas » 77 000 € 15 400 € 7,70 %
2 « Création espace public » 16 450 € 3 290 € 7 %
3 « Maison du Cadeau » 10 000 € 2 000 € 20 %
TOTAL H.T 103 450 € 20 690 € 3
Le Conseil Municipal entérine le choix de la commission à savoir « PIL ARCHITECTURE » d’AMBERT pour son offre d’un montant global de 103 450 € H.T et autorise le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la tranche ferme d’un montant de 20 690 € H.T, ainsi que tous les documents concernant ce dossier.
Il est précisé que la tranche ferme consiste à faire des relevés, des plans et un projet précis, c’est la phase qui précède le dépôt du permis de construire.
Résultat du vote : Pour : 11
Monsieur GARMY qui est arrivé à 19 H 10 a participé au vote.
Monsieur le Maire précise que tous les points évoqués lors de cette séance ont été étudiés et débattus en commission ou tous les Membres du conseil étaient conviés.
Convention avec l’EPFSmaf
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le projet de convention qui doit être signé par l’EPFSmaf, le Parc Naturel Livradois Forez et la Commune, dans le cadre de l’opération d’Aménagement de Bourg « Olliergues 2030 ».
L’EPF a mis en place une fiche programme dans le cadre des opérations dites « complexes ».
Il peut acquérir à l'amiable ou par exercice du droit de préemption les parcelles mentionnées dans la convention. La commune demande à la Communauté de Communes du Pays d’Olliergues de déléguer à l’EPF l’exercice du droit de préemption sur le secteur concerné.
Ces acquisitions seront réalisées sur la base d'une évaluation de la valeur vénale de ces immeubles réalisée par le service des Domaines.
Le remboursement par la Commune se fera sur 12 ans avec 1% de frais.
Le Conseil Municipal approuve cette convention et autorise Monsieur le Maire à la signer.
Il est précisé que la signature s’effectuera dans les locaux du Parc, en présence de la presse locale.
Résultat du vote : Pour : 11
- Subventions.
Tous les financements seront recherchés pour cette opération : il est rappelé que le total des aides ne peut dépasser 80% de l’opération hors taxes.
L’étude peut être incluse dans la demande de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) à condition que le projet passe dans la phase travaux.
Une demande au titre du FRRU ( Fonds de renouvellement Rural et Urbain) est en cours.
6 - Travaux au cimetière.
- Information sur le choix de l’entreprise.
Suite à la consultation d’entreprises pour réaliser les travaux aux cimetières, quatre entreprises ont transmis leurs offres.
L’ouverture des plis par la commission MAPA a donnée les résultats suivants :
Entreprise Montant
SNC EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Nouveau cimetière : 43 976,20 € Ancien cimetière : 8 990 ,00 €
EUROVIA DALA Nouveau cimetière : 35 040,00 € Ancien cimetière 10 960,00 €
ARTEME Nouveau cimetière : 44 731,60 € Ancien cimetière : 9 912,00 €
COLAS Nouveau cimetière : 44 221,00 € Ancien cimetière : 8 990,00 €
Le critère de sélection étant le prix, la commission a retenue l’entreprise EUROVIA. Lors de la précédente réunion du conseil il avait été décidé que le montant à ne pas dépasser était de 40 000 € H.T pour les deux cimetières, la commission a donc décidé de procéder aux travaux seulement pour le nouveau cimetière.
Le paiement s’effectuera sur facture. 4
Le Conseil Municipal entérine le choix de l’entreprise EUROVIA DALA, 222 avenue Jean Mermoz 63039 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2, avec une offre de 35 040,00 € H.T.
Résultat du vote : Pour : 11
19 H 20 : Arrivée de Monsieur FOUCART.
- Plan de financement.
Cette opération bénéficie d’une aide Ministérielle de 10 000 € et de 7 949 € du Département au tire du FIC (Fonds d’Intervention Communale).
- Point sur les travaux.
Les travaux son terminés et le résultat est satisfaisant.
7 - Bâtiment Sablonnière.
- Point sur les travaux.
Les travaux se poursuivent et seront bientôt terminés.
- Marché complémentaire MALCUS.
Monsieur le Maire indique que des travaux non prévisibles au départ lors de l’appel d’offres sont nécessaires au niveau de la toiture, pour un montant de 2 980,28 € H.T soit 3 278,31 € T.T.C. Il est donc nécessaire d’établir un marché complémentaire avec Monsieur MALCUS – Menuiseries intérieures et extérieures-.
Avis favorable du Conseil.
Résultat du vote : Pour : 12
- Information DETR.
Cette opération bénéficiera d’une aide de l’Etat au titre de la DETR, d’un montant prévisionnel de 15 000 €.
- Location : Convention avec EPF Smaf.
Le logement sera prêt très prochainement à la location.
Actuellement la procédure de rachat à l’EPFSmaf est en cours et une convention de mise à disposition pour travaux a été établie avec cet organisme.
Il est nécessaire d’établir un avenant à la convention de mise à disposition ce qui permettra d’établir le bail de location au nom de la commune avant d’être propriétaire du bâtiment...
Monsieur Le Maire propose un loyer mensuel de 350 €.
Avis favorable du Conseil pour la convention et le montant du loyer.
Résultat du vote : Pour : 12
8 - Projet Tuncel.
Le bornage du terrain a été effectué et le dossier est chez le notaire.
9 - Terrain Pachoud.
L’abattage des arbres du terrain est prévu pour le 15 octobre.
10 - Autres dossiers.
- Alignement Boucheras
L’alignement sur la route du Brugeron au niveau du Chemin de Repote a été réalisé.
- Appentis vers salle des fêtes.
Cet appentis est prévu pour résoudre le problème d’étanchéïté , il pourrait également être utilisé pour remiser la saleuse.
Le dossier pour la demande de déclaration préalable a été transmis à la DDT.
- Dossier MAURY – COMMUNE / DEFENSE RECOURS
Madame MAURY a fait un recours à l’encontre de la Commune suite à la démolition de la maison BAHACHAME en juillet 2014, pour la remise en état de la façade qui était mitoyenne avec la maison démolie. Lors de l’expertise, la Commune a été mise hors de cause.
- Hôtel de La Paix – Licence COLLANGE
Le projet d’ouverture d’une pizzeria avec l’achat de la licence Collange n’aura pas de suite.
Monsieur GARMY indique que les communes peuvent acheter une licence, pour l’avoir en réserve mais elle périme au bout de trois ans ou alors il faut la faire exploiter un mois par an. 5
Monsieur le Maire fait part de l’information qu’il vient d’avoir : la correspondante de La Montagne ne pourra pas venir.
11- Eboulement « Rue de la Chaussée »
Messieurs GARMY et DOURILLE ont rencontré un avocat pour évoquer la présentation de ce dossier en « judiciaire ».
Il serait nécessaire d’étayer les arguments et de remettre en cause l’interprétation faite par l’expert. Il faudrait contacter un géologue pour connaître s’il est possible d’avoir des éléments sur l’étude hydrogéotechnique ou de procéder à une nouvelle étude de sols.
Les honoraires juridiques seraient de 3 000 €.
Pas de décision de prise.
12- Finances
- Situation comptable : Point sur les prévisions et réalisations en section d’Investissement Monsieur GARMY fait le point opération par opération.
Il est décidé que les photocopieurs, Mairie et écoles, ne seraient pas renouvelés cette année. Rien ne sera fait pour l’éboulement « Rue de la Chaussée », pour cette année.
- Cantine Scolaire / Tarif.
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que les enfants des écoles maternelle et élémentaire d’Olliergues déjeunent à midi au restaurant scolaire Alexandre Varenne.
La commune s’acquitte, chaque mois de la facture globale et demande par la suite le reversement aux familles. Depuis plusieurs années, la commune prend en charge une partie du prix unitaire du repas lors de l’établissement de la facturation aux familles, et depuis 2010, seulement pour les enfants domiciliés sur la commune.
Actuellement la participation communale par repas est de 0,50 €.
Le Département a fixé le tarif du repas dans les collèges publics à 3,87 € à compter du 01 Septembre 2015. Monsieur le Maire propose de reconduire la participation communale dans les mêmes conditions, à compter du 1er septembre, la facturation intervenant en octobre.
Il propose également que pour chaque changement de tarif du département, la participation communale soit maintenue à 0,50 € par repas.
Résultat du vote : Pour : 12
- Bons d’achat « Cadeaux de Noël ».
Monsieur le Maire rappelle qu’il est d’usage depuis plusieurs années d’offrir un bon d’achat pour les enfants - jusqu’à l’âge de 16 ans – des employés, des élus et des bénévoles de la bibliothèque. Actuellement le bon d’achat est fixé à 35 €.
Il est décidé, de maintenir, pour toute la durée du mandat, cet usage dans les mêmes conditions, de fixer le bon d’achat à 35 €.
Résultat du vote : Pour : 6 (les élus concernés n’ont pas participé au vote).
- Subventions aux associations.
Le courrier habituel concernant le bilan des festivités effectuées durant l’année, celles à venir et le point financier sera envoyé aux associations de la commune et l’attribution se fera lors de la prochaine réunion.
Monsieur le Maire informe que la séance se poursuit avec le point 1.
1 - Projet d’ouverture d’un restaurant.
La parole est donnée à Madame RONDEAU Nadège du café « Le Bistrot du Pavé ». Son projet consiste à effectuer des travaux pour ouvrir une salle de restaurant de vingt places à l’intérieur et dix sur la terrasse. Des repas « ouvriers » seraient servis du lundi au vendredi et le week-end des repas à thème. Il est nécessaire d’acquérir une partie du terrain sur la partie arrière du bâtiment pour construire des toilettes pour personnes à mobilité réduite.
Ce projet pourrait voir le jour pour l’été 2016.
Monsieur le Maire remercie Madame RONDEAU en lui souhaitant la réussite pour son projet.
3 - Installation d’un prestataire en informatique
La parole est donnée à Monsieur DEMONCHAUX Dylan.
Il est installé dans un local de la commune situé «28 rue Maréchal de Lattre » au Rez-de –Chaussée de l’Unité de Vie depuis le mois dernier pour exercer une activité de vente et de réparation en informatique. Il explique qu’il effectue également des missions de formation et de conseil. 6
Il est présent du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
Monsieur le Maire remercie Monsieur DEMONCHAUX.
2 - Projet d’ouverture d’un commerce « fleuriste ».
La parole est donnée à Monsieur BAARDMAN Bruno horticulteur, propriétaire des « Serres du Forez ». Actuellement il vend des plants de fleurs et de légumes et a son activité « espaces verts ». En place depuis quinze ans, il souhaite développer son activité et répondre à une demande, tout en se rapprochant de l’axe principal. Il vendrait des bouquets et plantes à offrir et également des graines et bulbes. Dans un premier temps son activité s’effectuerait à mi-temps, dans un local à aménager près de la caisse d’Epargne.
Monsieur le Maire explique que ce local appartenant à la commune serait aménagé pour accueillir ce commerce et serait loué vide aux « Serres du Forez »
La première estimation des travaux s’élève à environ 40 000 € H.T. qui seraient pris sur les fonds propres de la commune. Certains travaux pourront être réalisés, en interne, par les employés du service technique. Le loyer demandé serait de 200 € par mois.
Les Membres du Conseil donnent leur accord pour poursuivre les démarches et acceptent le devis d’un montant de 480 € H.T du cabinet d’architectes PIL à Ambert pour faire l’étude jusqu’au dépôt du permis de construire et la consultation d’entreprises. L’ouverture serait prévue en juillet 2016.
Résultat du vote : Pour : 12
4 - Installation d’une orthophoniste.
Monsieur le Maire excuse l’absence de Madame SURJUS Sandrine, orthophoniste qui s’est installée, le mois dernier dans un local de la commune situé «28 rue Maréchal de Lattre » au Rez-de-Chaussée de l’Unité de Vie.
13 - Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) / Demande de dérogation. Il a été demandé lors du conseil communautaire du 15 juin 2015 que la communauté de communes apporte son soutien technique auprès des communes membres du Pays d’Olliergues pour la réalisation des différents AD’Ap communaux.
A cet effet, la communauté de communes a lancé un dossier de consultation le 2 juillet 2015 incluant le PAVE. Les candidatures devaient être remises le 21 Août 2015 à 12 heures.
Après une première analyse des offres et après consultation des services de la DDT à titre de conseils, il s’avère nécessaire de relancer une consultation pour des difficultés de sélection d’un cabinet d’études et de retirer la demande de réalisation du PAVE du cahier des charges.
Le Sénat a adopté dernièrement que seules les communes de plus de 1 000 habitants ont l’obligation d’élaborer des Plans de mise en Accessibilités de la Voirie et des Espaces publics (PAVE). De ce fait, au vu des modifications à apporter et le délai de remise de l’agenda d’accessibilité (AD’Ap) fixé au 27 septembre 2015, il est décidé de faire une demande de prorogation du délai de dépôt d’un agenda d’accessibilité programmé pour des raisons techniques, d’une durée de 12 mois maximum. Résultat du vote : Pour : 12
14- Rentrée scolaire
Madame PEUDEVIN donne le bilan sur la rentrée 2015-2016.
Ecole Maternelle : 22 élèves (TPS : 3 ; PS : 4 ; MS : 8 ; GS : 7 )
Pas de changement de directrice : Karine MASTERNAK
Fonction d’ATSEM : Alexia
Pas de changement sur l’organisation de la semaine de classe et des TAP.
Ecole Primaire : 39 élèves (CP : 5 ; CE1 : 8 ; CE2 : 7 ; CM1 : 10 ; CM2 : 9) répartis en deux classes.
En raison du congé de maternité de Madame MARSON, c’est Madame BARD qui assure les fonctions de directrice.
Surveillance garderie, cantine et nettoyage locaux : Cathy et Huguette.
Pas de changement sur l’organisation de la semaine de classe et des TAP.
Collège : 75 élèves
Principale adjointe : Madame DAUPHIN 7
15- Personnel
- Nouvelle organisation secrétariat – bibliothèque.
Le recrutement d’un agent, en contrat « Emploi Avenir » (35 H pendant 3 ans pour les moins de 26 ans) pour le service administratif à la suite du départ en retraite de Mireille ROURRE, n’a pas abouti. En effet, il n’a pas été possible d’obtenir les deux dérogations nécessaires pour la personne retenue. Il a donc été décidé d’étudier une solution en interne.
Annie effectue, actuellement, 18 heures au secrétariat de la mairie et 12 heures à la bibliothèque. Désormais, elle effectuera les 30 heures hebdomadaires du poste au secrétariat.
Pour la bibliothèque, Nathalie qui occupe un poste de 28 heures par semaine, assurera, désormais, les tâches seule, mais Mireille PEUDEVIN, élue et également bénévole à la Bibliothèque, se rendra aux réunions (ABLF…), et lui en fera le compte – rendu. Du côté des bénévoles pas de changement.
Monsieur le Maire indique que la situation a été présentée aux employées concernées qui ont très bien compris. Il reste à revoir certains points de l’emploi du temps. Il y sera répondu au mieux en fonction de l’organisation.
Ces mesures prendront effet à compter du 5 octobre prochain.
- Centre de gestion : service de remplacement.
Les besoins du service peuvent justifier l’urgence du remplacement de fonctionnaires et agents territoriaux indisponibles, ou du recrutement de personnel pour un surcroît temporaire de travail ou une mission particulière.
Il est décidé de signer une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour faire appel, en tant que besoin, au Service de Remplacement du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme, pour remplacer des agents momentanément indisponibles, ou pour un surcroît temporaire de travail, ou pour une mission particulière.
Résultat du vote : Pour : 12
Informations diverses.
Eliane, qui effectue 35 h/ semaine au secrétariat, fait la demande d’étude de son dossier de retraite pour connaître ses droits pour un départ au titre de la carrière longue.
Si tout est validé elle envisage de demander sa retraite au 1er septembre 2016. Il est décidé d’étudier son remplacement.
Résultat du vote : Pour : 12
Alexia, qui exerce les fonctions d’ATSEM à l’école maternelle, a effectué trois semaines avec les employés du service technique, pour effectuer des tâches comme le nettoyage des toilettes, l’arrosage des fleurs.
16 - Festivités
- Plein Feu.
En raison de la météo, cette festivité s’est déroulée à la salle des fêtes et non sur la place comme prévu, devant environ trois cents personnes
Le concert était de bonne qualité ainsi que la prestation de rock.
- Fête patronale.
Elle a débuté par le concert et le repas organisés par O’Elevent’s le vendredi, s’est poursuivie le samedi soir par la retraite aux flambeaux (accompagnement musical réduit en raison d’un problème de dernière minute) et feu d’artifice (bonne prestation) , pour se terminer le dimanche par le défilé de cinq chars avec la troupe « La Bande à Dub » et la prestation du fakir.
Cette année encore, les forains ont donné des tickets de manège pour que la municipalité les remette aux écoles. Monsieur le Maire remercie toutes les personnes qui se sont investies pour que ces manifestations se déroulent bien.
17 - Bibliothèque
- Désherbage.
Il y a lieu de réaliser des actions de désherbage à la bibliothèque.
Ces actions concernent des documents du fonds municipal qui présentent des caractéristiques de documents usagés ou très peu utilisés en bibliothèque et dont l’acquisition date de plusieurs années.
Il est proposé que ces documents puissent être donnés à d’autres collectivités territoriales, à des établissements scolaires et éducatifs ou à des associations à vocation culturelle ou sociale.
Les documents très usagés qui ne peuvent être donnés seront pilonnés. 8
Résultat du vote : Pour : 12
18 - Proposition pour la téléphonie dans les différents services.
Monsieur Grolet présente le compte rendu de sa rencontre avec un commercial de chez Orange. Le but étant de revoir les contrats afin de chercher des solutions pour réduire le coût. Le changement le plus important est la réduction à deux lignes pour le secrétariat de Mairie. Désormais le seul prestataire pour les communications sera Orange avec tous les contrats en illimités. Certaines modifications techniques sur les postes sont nécessaires, dont le coût s’élèvera à environ entre 400 € à 500 € TTC, intervention Orange comprise.
Le conseil émet un avis favorable et autorise la mise la place.
Résultat du vote : Pour : 12
19 - WIFI 63
Il est décidé de proposer à la population et aux visiteurs le service de wifi public gratuit en bénéficiant du dispositif départemental WIFI 63 proposé par le Conseil départemental du Puy-de-Dôme en partenariat avec Le Groupe La Poste, avec le soutien de l’association des maires du Puy-De-Dôme », pour un coût annuel de 288 € H.T.
Résultat du vote : Pour : 12
20 - Approbations des rapports 2014
Les rapports 2014 du Syndicat des eaux de la Faye et du SIVOM ont été approuvés à l’unanimité. Résultat du vote : Pour : 12
21- Questions diverses
- Rencontre avec les chasseurs
Suite à l’arrêté municipal qui interdit l’accès au local des chasseurs en raison du plancher défectueux, les chasseurs ont fait part du souhait de procéder à des réparations.
La solution de faire une dalle avec la prise en compte par la mairie du coût de la toupie de béton n’a pas été retenue par les chasseurs.
Monsieur le Maire rappelle que par le passé, les chasseurs ont refusé le local « vestiaires foot » au lieudit du Chambon. Pour l’instant il attend une proposition de leur part.
Monsieur le Maire souhaite une transparence totale sur le sujet. Personnellement il ne peut traiter de la même façon, l’investissement, avec l’argent public, mis pour la création d’un commerce et la création d’un local pour les chasseurs. « Il tient à être clair et éviter toute rumeur ».
- Elections Régionales.
Elles auront lieu les 6 et 13 décembre prochain. De ce fait il est procédé à une révision exceptionnelle de la liste électorale principale : les personnes qui s’inscrivent jusqu’au 30 septembre 2015 pourront voter pour les régionales.
Les Membres de conseil sont invités à choisir « leur créneau », pour la tenue du bureau de vote, sur le planning qui leur est présenté.
- Charte sur les violences conjugales.
Cette charte créée au plan national pour la défense des violences conjugales serait la première sur l’arrondissement. Le but est de mutualiser les moyens d’hébergement pour les victimes de violences conjugales.
- Devis
Le devis établi par l’entreprise MOREL pour effectuer des travaux sur l’électricité de l’église du bourg s’élève à 2 881 € H.T. Accord favorable du conseil.
Résultat du vote : Pour : 12
- Commission Impôts
La commission communale s’est réunie pour étudier des dossiers dont les bâtiments étaient classés en catégorie 7 et 8 afin de repérer des erreurs de classement. La répercussion se fera sur les taxes de 2017.
- Fleurissement
Le jury départemental lors du passage de cet été a relevé le fait que les « bacs à fleurs » qui ont été confectionnés par les employés du technique et mis dans le bourg n’étaient plus d’actualité, il préconise de préférence la plantation de vivaces en pleine terre.
Pour le concours municipal, dix-sept personnes se sont inscrites. 9
- Questions dans le public
Madame Bray fait remarquer que le tournant de la Chapelette est très dangereux et souhaiterait que la circulation de certains secteurs du bourg soit limitée à trente à l’heure.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 heures.