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Déliberation - DEL2025 032
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 032)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/03/2025
Département du Cher Reçu en préfecture le 19/03/2025
Commune de Belleville sur Loire Publié le 19/03/2025
Conseil municipal du 12 mars 2025 ID : 018-211800263-20250319-DEL2025 032-DE
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 12 MARS 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le douze mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN. Re
Nombre de membres Étaient présents : MM. VAN DER PUTTEN, BRUNOT, GAUVIN,
| JEANDEL, LEPAUW, LOUP, MAURO. Mmes BEGUE, BOUSSARD,
En exercice 15 DESPLANCHES, GOSSET, PARENT.
Présents 12 | Pouvoirs :
= h M. Denis BOUSSARD a donné pouvoir à Mme Marilyn BOUSSARD
Procurations 2 M. Patrick BAGOT a donné pouvoir à M. Eric LOUP
Votants 14 Absents :
Mme Helena PARAT.
Date de convocation : 07/03/2025
Secrétaire de séance : M. Christian GAUVIN
N° 2025/032
APPROBATION DE LA MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE
AQUATIQUE
VU la délibération n° 2020/088 du 21 juillet 2020 approuvant le règlement intérieur du Centre
Aguatique des Presles ;
VU la délibération n°2024/134 du 12 décembre 2024 autorisation la mise en place du paiement FAYFIP ; VU le projet du règlement intérieur modifié (annexe 1) ;
En raison de la mise en place du site internet et de la possibilité de régler en ligne via le système Payfip,
ainsi qu’une périodicité de contrôle modifiée des eaux des bassins, une mise à jour du règlement intérieur est nécessaire.
Après en avoir délibéré, à l’'UNANIMITE, le Conseil municipal :
-_ AUTORISE les modifications apportées au règlement intérieur du Centre Aquatique des
Presles. Un exemplaire sera affiché à l’entrée du Centre Aquatique dans un lieu accessible
et visible du tous usagers.
Fait et délibéré le 12 mars 2025, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Christian GAUVIN, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : _48. dan 295 lunes
Transmis au contrôle de légalité le : …. LS...