Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1715781903 Fete patronale place de la Liberation
Arrêté - 1716298714 Travaux rue de lAgriculture 24 juin
Arrêté - 1715091366 Fete de la Musique Le Brazza 21 jui
Arrêté - 1712244520 travaux VEOLIA rue Mirabeau 15 avril au
Conseil Municipal - 1664530567 CM 23 JUIN 2022
Arrêté - 1715608451 Fete patronale Brocante Comite des F
Arrêté - 1715093490 interdiction rue de la Croix Blanche 01
Arrêté - 1715088656 Course endurance 07 juillet 2024 Asso
Arrêté - 1713536681 rue Marguerite Audoux interdiction au
Arrêté - 1719583512 arrete n 2024 1089 du 27 juin 2024 port
Arrêté - 1711442797 Raid Nature Sancoinnais 23 juin 2024
Document publié le Dimanche 23 juin 2024 par la commune de Sancoins.
Lien du pdf (Arrêté - 1711442797 Raid Nature Sancoinnais 23 juin 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°93/2024
2024/92
COMMUNE DE SANCOINS (Cher)
ARRÊTÉ DU 20 MARS 2024
Portant réglementation de l’occupation du domaine public, afin d’y organiser l’animation sportive « Raid Nature Sancoinnais », le dimanche 23 juin 2024.
Le Maire de la commune de Sancoins (Cher),
Vu, le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2212-1 et suivants ; Vu, le code du commerce, notamment les articles L 310-2 et R 310-8 ;
Vu, l’arrêté municipal en date du 13 mars 1963 instituant le stationnement unilatéral alterné semi-mensuel à l’intérieur de l’agglomération ;
Vu, les arrêtés municipaux permanents « Réglementation générales de la circulation et du stationnement sur la commune de Sancoins » ;
Vu, en date du 28 février 2024, par laquelle l’Association Culture Tri Trail Run Bike Sancoinnais sollicite l'autorisation d'occuper le domaine public communal en vue d'organiser l’animation sportive Raïd Nature Sancoinnais, le 23 juin 2024.
ARRÊTÉ :
Article 1
L’Association Culture Tri Trail Run Bike Sancoinnais représentée par Florence BAILLY, est autorisée à occuper le domaine public, sur les parcours suivants :
Épreuve Canoë
- Départ de la Cale de Radoub en direction de Grossouvre uniquement sur 500 mètres et retour jusqu’à Cale de Radoub
Épreuve VTT
- Départ de la Cale de Radoub en direction du Pont Denfert, en direction Les Lands, ensuite direction Gué de la Vache, chemin d’accès à Pont Roy, Javoulet, La Craponne, continuité par le chemin
menant aux « Coques de Jouy », Le Pont de Jouy, et retour sur Sancoins par la berge descendante, Pont d’Enfer et berge du canal montante puis arrivée à Cale de Radoub
Épreuve Course à pied
- Départ de la Cale de Radoub, direction Pont Denfert, direction Les Lands, Le Rentier, Pont de Jouy, retour par la berge du canal montante puis arrivée Cale de Radoub
Article 2
La présente autorisation est accordée à titre précaire et révocable pour la journée du dimanche 23 juin 2024.
Article 3
La présente autorisation d’occupation du domaine public est délivrée à titre gratuit, compte-tenu du fait que son but concourt à la satisfaction d’un intérêt général.
Article 4
Le demandeur veillera à conserver le domaine public en parfait état de propreté pendant toutes les périodes d'occupation. En cas de détérioration et dégradation ou de salissures constatées, la Ville fera procéder aux travaux de remise en état aux frais exclusifs du permissionnaire.
Article 5
La règlementation de la circulation pendant le déroulement du Raïd Nature Sancoinnais fait l’objet d’un arrêté municipal particulier. N°93/2024
Article 6
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication. Le demandeur devra prendre connaissance du
présent arrêté.
Article 7
Les droits des tiers sont et demeurent réservés.
Article 8
Le présent arrêté est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Article 9
Ampliation du présent arrêté est transmise à :
e Mme Florence BAILLY 65 Rue Maurice Lucas 18600 Sancoins
e Brigade de Gendarmerie de Sancoins (Cher)
e Service de police municipale
e Monsieur Marc PAILLET, responsable des services techniques communaux
Centre de Secours rue Jacques Rétif 18600 Sancoins
Chacun en qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Sancoins, le 20 mars 2024
Pour copie conforme. N°94/2024
2024/93
COMMUNE DE SANCOINS (Cher)
ARRÊTÉ DU 20 MARS 2024
Portant réglementation de la circulation et stationnement à l'occasion d'une animation sportive «Raid Nature Sancoinnais », le dimanche 23juin 2024.
Le Maire de la commune de Sancoins,
Vu, le code général des collectivités territoriales,
Vu, la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu, le code de la route,
Vu, l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée,
Vu, le code de la voirie routière,
Vu, le code pénal,
Vu, l'arrêté municipal en date du 13 mars 1963 instituant le stationnement unilatéral alterné semi-mensuel à l’intérieur de l’agglomération,
Vu, les arrêtés municipaux permanents « Réglementation générales de la circulation et du stationnement sur la commune de Sancoins »,
Vu, la demande présentée par Mme Florence BAILLY, tendant à obtenir une réglementation temporaire de la circulation en vue d'organiser l'animation sportive Raid Nature Sancoinnais, le 23 juin 2024, Vu, l’autorisation du domaine public, n°93/2024 en date du 20 mars 2024,
Considérant qu’il incombe au maire dans le cadre de son pouvoir de police de veiller à l’intérêt de l’ordre public et à la sécurité des usagers de la voie publique et des participants à cette manifestation.
ARRÊTÉ
Article 1
Le dimanche 23 juin 2024, les participants du « Raid Nature Sancoinnais » emprunteront les circuits suivants : r Epreuve Canoë
- Départ de la Cale de Radoub en direction du Pont de la Route de Bourges, Passage sous le Pont, Pointage au virage de la Fontoreau et Retour vers la Cale de Radoub
Épreuve VTT
- Départ de la Cale de Radoub en direction du Pont Denfert, puis direction Les Lands, Gué de la Vache, Chemin du Bouchot, Pont Roy, Étang de Javoulet, La Craponne, Le Grand Domaine, Les Coques de Jouy, Le Pont de Jouy, Pont Denfert et retour par la berge du Canal vers la Cale de Radoub
Épreuve Course à pied
- Départ de la Cale de Radoub, direction Pont Denfert, direction Les Lands, Le Rentier, Pont de Jouy, retour par la berge du Canal, Pont Denfert et Arrivée Cale de Radoub
Article 2
L'organisation des horaires du Raid Nature Sancoinnais :
- mise en place de l’organisation : 05h30
- mise en place des signaleurs : 08h00
- mise en place du ravitaillement :08h45
- départ : 00h00
- levée du dispositif :dès le passage du dernier participant et pas au-delà de 13h00 N°94/2024
Article 3
La circulation ne sera pas interdite sur le parcours, mais momentanément interrompue le temps du passage unique des coureurs où, des signaleurs équipés seront positionnés afin de réguler le flux de véhicules.
Article 4
La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvées par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
Les signalisations sont à la charge et sous la responsabilité du demandeur, lesquels doit les mettre en place, les
entretenir (de jour comme de nuit) et les déposer.
La signalisation permanente est adaptée simultanément pour être en cohérence avec la
signalisation temporaire.
Article 5
Les possibilités de la circulation seront rétablies dès la fin du Raid Nature Sancoinnais.
Article 6
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements
en vigueur.
Article 7
Les droits des tiers sont et demeurent réservés.
Article 8
Le présent arrêté est publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur et dans la commune
de Sancoins.
Article 9
Conformément à l’article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à
compter de sa date de notification ou de publication.
Article 10
Ampliation du présent arrêté est transmise à :
e Madame Florence Bailly, 65 rue Maurice Lucas 18600 Sancoins
Brigade de Gendarmerie de Sancoins (Cher)
Service de police municipale
Monsieur Marc Paillet, responsable des services techniques communaux
Centre de Gestion de la Route Est, Rue du 11 novembre 1918 18600 Sancoins
e Centre de secours, Rue Jacques Rétif 18600 Sancoins
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution et de l'information du présent arrêté.
Sancoins, le 20 mars 2024
Pour copie conforme
Le Maire, sono
s
SPUET
52P
SUIELWO
|
TT
X
Aa
10
6
\
«
qnopey
2p
a[e:}
22ALUIV
© LUTANHO
1u04
‘eue
np
2812
E]
4ed
Anoja
‘Ânog
3p
104
‘QU
Y
ST
‘SpUCT
527
ONU
‘LNAAN
AC
3004
U0NIAUP
‘qnopey
2p
29
€]
ap
Hedag
: AV)
SImOuE4
jeue:;
np
28412q
e] ed
qnopey
ap
ae
AO
32
HaJua(
ju0q
‘nor
2p
Ju04
27
‘nos
ap
sanbo)
597
‘aurewoq
pueis)
a7
‘auuodei:)
e7
apnoars
ap
Suez
‘AOY
Ju0q
‘Joynog
np
una)
‘ApeA
E]
2p
2n2)
‘spueT
s97
UoRaap
sud
LHAAN
AG
04
NP
UORISAP
US
QNOPEY
ap
ape
EI
ap
Led2Q
: L
LA
S1n0Me __ SNIOONYS E ü 51218510 52]
: qnopey
2p
2[67
Pj SIBA
ANOJAM
39 NPAIOJUO,{
E] op
dela
ne
28e)u104
Auo4q
à]
snos
aSesseq
‘saS1n0g
23p
230
ej
àP
JU04
AP
UOHIAIP
US
QNoOPEY
ap
ae)
ef
ap
Liedaq
: 20UP-)
SIn021P
4