Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2026
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2023
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 20260
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - liste
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025
unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025 01 28 03 liste deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025 01 28 03 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JANVIER 2025
PETITE ENFANCE
- Modification de l’intérêt communautaire au titre de la compétence supplémentaire « action sociale d’intérêt communautaire » (volet petite enfance) au 1er janvier 2025
SOLIDARITES ACTIVES
- Solidair’aidants : demande d’aide financière exceptionnelle
TOURISME / LOISIRS
- Baignade naturelle Hurongues - Autorisation de lancer la consultation des entreprises
HABITAT / COMMANDE PUBLIQUE
- PIG 2 – Attribution du marché pour l’accompagnement des ménages – Service public de la rénovation de l’habitat – Animation pacte territorial France Rénov’
FINANCES
- AC Montrottier : approbation du protocole d’accord transactionnel
AGRICULTURE
- Projet alimentaire territorial (PAT) – Dépôt dossier niveau 2 et plan de financement
ASSAINISSEMENT
- Convention n° 4 de déversement et traitement des eaux usées de Brussieu entre la CCPA et la CCMDL
- Convention groupement de commandes - Travaux Grande rue – Les Halles
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
TRANSITION ECOLOGIQUE
- SPV portant l’étude de faisabilité d’une unité de méthanisation sur le secteur nord du territoire – Approbation du pacte d’associés
POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Demandes de subventions DETR et DSIL