Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1658226573 1658226199 compte rendu CM 6 juillet
Compte-Rendu - 1644228065 compte rendu CM 29 janvier 2022
Compte-Rendu - 1717661003 compte rendu
Compte-Rendu - 1650151579 Compte rendu du 31 mars 2022
Compte-Rendu - 1668708402 1667909098 compte rendu CM 20 octobre 2
Compte-Rendu - 1701772408 Compte rendu
Compte-Rendu - 1761146391 compte rendu cm 01 10 2025
Compte-Rendu - 1673345821 CR du conseil du 15 12 2022
Compte-Rendu - 1710850694 COMPTE RENDU 08 FEVRIER
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 avril 2021
Compte-Rendu - 1669716129 compte rendu CM 15 novembre 2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1669716129 compte rendu CM 15 novembre 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
1
Mairie de MEILHARDS
19 510
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 NOVEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quinze du mois de novembre, à 20 heures, le Conseil municipal
de la Commune de MEILHARDS, dûment convoqué le 10 novembre 2022, s’est réuni en
séance ordinaire, salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques CAFFY, maire
de MEILHARDS.
Etaient excusés, Yves MAZERBOURG avec pouvoir à Florian FRACHET
Brigitte LE BRIEZ avec pouvoir à Jean Pierre CHAUNU
Anne ROPERT avec pouvoir à Elodie DUMOND.
Secrétaire de séance : Mme Dominique WANGERMEE
***
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que l’unique sujet de l’ordre du jour est la
vente de l’école du Breuil.
Le Conseil Municipal valide le compte-rendu de la séance du 20 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
1 / Vente de l’école du Breuil
Monsieur le Maire indique que suite à la mise en vente de l’école du Breuil, et après plusieurs
visites infructueuses, Monsieur et Madame HEMERY ont fait une offre de 60 000 € net vendeur
pour cette propriété.
Il s’agit donc aujourd’hui de délibérer afin de changer la destination de l’immeuble, composé
aujourd’hui de trois appartements, en une maison individuelle.
Sur les conseils de Madame AUBOIROUX de l’agence immobilière CELAUR d’Uzerche, et
vu le contexte économique et la flambée des taux d’intérêts, une nouvelle estimation a été
effectuée et le bien sera proposé au prix minimum de 60 000 €.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• ACCEPTE que le prix de vente minimum soit de 60 000 €
• DÉCIDE de vendre la parcelle CH110 située « 2 route de Las Bordas » à Mr et Mme HEMERY au prix net vendeur de 60 000 €.
La maison actuellement divisée en 3 appartements changera de destination pour devenir une maison individuelle. Les frais notariés et annexes liés à cette transaction seront à la charge des acquéreurs.
• AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents et actes pour la réalisation de cette vente par la commune. 2
2 / Quelques dates à retenir
- le loto de l’école, le dimanche 27 novembre après-midi,
- le repas des ainés, le samedi 3 décembre
- le marché de Noël, le vendredi 16 décembre de 16 heures à 20 heures.
3 / Remerciements
Monsieur le maire transmet les remerciements de Mr et Madame TRULLARD suite au décès
de leur mère.