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Compte-Rendu - 1710850694 COMPTE RENDU 08 FEVRIER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1710850694 COMPTE RENDU 08 FEVRIER)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
MEILHARDS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MEILHARDS
SEANCE
DU
8
FEVRIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
huit
du
mois
de
février,
à
20
heures,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
2
février
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire
de
MEILHARDS,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 13
+
2
pouvoirs
Présents:
Jean-François
Balavoine,
Guillaume
Commagnac
(retard),
Jean-Pierre
Chaunu,
Florian
Frachet,
Yves
Mazerbourg,
Marc
Millon,
René
Hilaire,
Eric
Van
Tilbeurgh
Elodie
Dumond,
Michelle
Jenty,
Véronique
Pasquereau,
Dominique
Wangermée
Absents
excusés
:
Brigitte
Lebriez
(pouvoir
à Michelle
Jenty)
Anne
Ropert
(pouvoir
à Elodie
Dumond)
Madame
Dominique
Wangermée
a été
élue
secrétaire
de
séance.
EX
ORDRE
DU
JOUR
- Validation
du
PV
de
la
séance
du
CM
du
12
décembre
2023
;
- Renouvellement
contrat
aidé
;
- Tarifs
cartes
de
pêche
2024
;
- Ventre
école
du
Breuil
;
- Achat
matériel
cantine
et
épicerie
;
- Réfection
pont
de
Maziéras
(limitrophe
avec
la commune
de
Peyrissac)
—
plan
de
financement
;
- Travaux
étang
de
la
Besse
(bâtiment
d'accueil)
— plan
de
financement
;
- Prime
pouvoir
d'achat
au
titre
de
Fannée
2023;
- Questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
valide
à Funanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
12
décembre
2023.
1/
Renouvellement
contrat
aidé
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
s'agit
du
renouvellement
du
contrat
aidé
PEC,
à compter
du
mois
d'avril
prochain.
Ce
contrat
est
renouvelé
pour
six
mois.
I souligne
que
les
contrats
aidés
sont
pris
en
charge
à 50
%
par
l’État.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
le renouvellement
de
ce
contrat.
2 / Tarif
cartes
de
pêche
2024
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
période
d'ouverture
de
la pêche
sur
l'étang
de
la
Besse
sera
du
40
Mars
2024
au
41
Novembre
2024.
1 Le
conseil
municipal
décide
des
tarifs
2024
:
Tarifs
Saison
Mois
Semaine
Jour
Adulte
80,00
€
40,00
€
20,00
€
6,00
€
Enfant
de
12
à 16
ans*
40,00
€
20,00
€
10,00
€
3,00
€
#
les
enfants
de
12
à
16
ans
devront
être
accompagnés
d’un
adulte
ayant
une
carte
de
pêche
*
Gratuité
pour
les
enfants
de
—
de
12
ans,
accompagnés
d’un
adulte
ayant
une
carte
de
pêche
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
ces
tarifs.
3/
Vente
école
du
Breuil
Monsieur
le Maire
indique
que
l'agence
immobilière
en
charge
de
la vente
de
l’école
du
Breuil
a trouvé
un
acquéreur.
Le
compromis
sera
signé
la semaine
prochaine.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
prix
net
vendeur
: 60
000
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
vente.
4 / Achat
matériel
de
cantine
et épicerie
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
s'agit
de
valider
l'achat
de
matériel
permettant
un
meilleur
fonctionnement
de
la cantine
et de
l’épicerie
afin
d'aider
à respecter
les
normes
alimentaires.
Monsieur
le
Maire
propose
la somme
de
2 500
€ à inscrire
au
budget
principal
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
5
/Réfection
pont
de
Mazièras
(limitrophe
avec
la
commune
de
Pevyrissac)
—
plan
de
financement Suite
au
rapport
d'inspection
du
CEREMA
attestant
de
la dislocation
des
murs
soutenant
le
pont
de
Mazièras
pouvant
entraîner
l’affaissement
de
l'ouvrage,
les
communes
de
Peyrissac
et
Meilhards
souhaitent
réaliser
les
travaux
de
réfection.
Le
pont
étant
mitoyen
aux
communes
de
Peyrissac
et
Meilhards,
la
charge
de
cette
opération
sera
partagée
entre
les
deux
communes.
Iest
convenu
que
la commune
de
Meilhards
s'occupe
du
dossier
technique
et financier
de
cette
opération. Amon
I&F
a
proposé
d'assurer
la maîtrise
d'œuvre
pour
8 047.88
€ HT.
Le
coût
des
travaux
est
estimé
à
107
305€
HT.
Vu
les
aides
de
l’Etat
(DETR
réfection
des
petits
ponts
au
taux
de
50%)
et
du
CEREMA
(programme
national
ponts
PNP
« travaux
» au
taux
de
30%),
il est
proposé
de
valider
cette
proposition
et de
fixer
le plan
de
financement
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
(14
pour;
O contre
; 0 abstention)
:
- _
Approuve
le
projet
de
réfection
du
Pont
de
Mazièras
- _
Accepte
que
la
commune
de
Meilhards,
avec
l’accord
de
la
commune
de
Peyrissac,
prenne
en
charge
le
montage
du
dossier
technique
et
financier
-
Retient
l'offre
de
Amon
l&F
pour
assurer
la
maîtrise
d'œuvre
pour
un
montant
de
8
047.88€
HT
-__
Approuve
le coût
des
travaux
estimé
à 107
305.00€
HT
- _
Autorise
Monsieur
ie Maire
à solliciter
toutes
les
aides
possibles
et
arrête
le plan
de financement
comme
suit
:
+
Mo
et travaux
: 115
352.88
HT
(138
423.45€
TTC)
e
DETR:115
352.88
X
50%
=
57
676.44
€
e
CEREMA
: 115
352.88
X
30%
=
34
605.86
€
e
Autofinancement
: 23
070.58
€
HT
soit
11
535.29
€
HT
pour
la
commune
de
Meilhards
et
11
535.29
€
HT
pour
la commune
de
Pevyrissac
«Dit
que
cette
opération
sera
inscrite
au
budget
principal
2024
°
Donne
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
effectuer
les
formalités
utiles,
signer
tous
les
documents
techniques
et financiers
nécessaires
à
la mise
en
place
de
cette
opération
6/
Travaux
étang
de
la Besse
{bâtiment
d'accueil)
- plan
de financement
La
commune
de
Meilhards
souhaite
réaliser
des
travaux
pour
le développement
d’une
guinguette
sur
le site
de
l'étang
communal
de
la
Besse
dans
le cadre
d’un
projet
d'aménagement
touristique
et de
loisirs. Cette
opération
est
une
continuité
du
projet
étang
qui
sera
la
réhabilitation
de
la guinguette
actuelle,
la construction
d’une
halle
attenante
et d’une
terrasse.
Ce
projet
comportera
plusieurs
tranches
et
sera
réalisé
à
partir
de
septembre
2024
et
l’année
2025.
Amon
l&F
et Vincent
Souffron
(architecte)
ont
proposé
d'assurer
la
maîtrise
d'œuvre
pour
26
597.15€
HT.
Le
coût
des
travaux
est
estimé
à 234
194.87€
HT,
Vu
les
aides
de
l'Etat
(DETR
dans
le
cadre
du
développement
touristique
au
titre
des
projets
structurants
au
taux
de
30%
+
5%
bonus
«
développement
Durabie
dans
le
cadre
des
constructions
de
bâtiments
publics},
du
CRTE,
du
Département
de
la Corrèze
(contrat
triennal)
et
du
FEDER,
il est
proposé
de
valider
cette
proposition
et
de
fixer
le
plan
de
financement
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
(14
pour;
0 contre
; O abstention)
:
- _
Approuve
le projet
d'aménagement
de
l'étang
de
la
Besse
(guinguette
+ halle
+ terrasse)
- __
Retient
l'offre
de
Amon
I&F
et Vincent
Souffron
pour
assurer
la
maîtrise
d'œuvre
pour
un
montant
de
26
597.15€
HT
-
Approuve
le coût
des
travaux
estimé
à 234
194.87€
HT
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
toutes
les
aides
possibles
et arrête
le
plan
de
financement
comme
suit : e
Mo
et travaux
: 260
792.02
HT
(312
950.42€
TIC)
e
DETR
(2024/2025)
30%
et 5%
Bonus
Développement
Durable
:
260
792.02
X
35%
=
91
277.21€
e
CRTE
(2025) :
35
198.01€
(13.5%)
e
_FEDER
: 50
000
X
60%
=
30
000.00€
(11.5%)
e
Département
de
la Corrèze
: 260
792.02€
X
20%
= 52
158.40€
e
_ Autofinancement
: 52
158.40
€
HT
pour
la commune
de
Meilhards
e
Dit
que
cette
opération
sera
inscrite
au
budget
principal
2024
e
Donne
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
effectuer
les
formalités
utiles,
signer
tous
les
documents
techniques
et
financiers
nécessaires
à
la mise
en
place
de
cette
opération.
7 / Prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
les
agents
communaux
Ayant
obtenu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial,
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
la
même
somme
pour
chaque
agent
éligible.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord. “Questions
diverses
L'éclairage
public
: comme
annoncé,
l'éclairage
public
va
être
renouvelé
à
100%
(passage
en
technologie
LED),
géré
par
la
Fédération
Départementale
D'électrification
et
d’Energie
de
la
Corrèze
(FDEE19)
; ces
travaux
vont
s'étaler
sur deux
années
2024-2025.
l'éclairage
public
du
site touristique
de
la Besse
va
aussi
être
pris en
charge
par ce dispositif.
Le bulletin
municipal
sera
publié
mi-mars.
Monsieur
le
Maire
va
faire
appel
au
CRER
(Centre
Régional
des
Energies
Renouvelables),
association
technique
qui
par
des
actions
de
promotion
et
d'assistance
technique
(expertises
techniques
ou
de
contrôle
et
d'évaluation
des
installations),
va
accompagner
la
commune
pour
effectuer
des
diagnostics
sur
nos
bâtiments
communaux.
Ces
diagnostics
permettront
d'établir
un
plan
de
rénovation
énergétique.
La
sectorisation
de
notre
réseau
d’eau
potable
à fait
l’objet
d’un
appel
d'offres,
mené
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Uzerche.
Celle-ci
va
nous
transmettre
rapidement
l’entreprise
retenue
et
les
montants
qui
nous
incombent.
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
validera
ces
travaux
qui
seront
inscrits
au
budget
eau
2024.
Monsieur
le
Maire
a
reçu
des
administrés
qui
souhaitent
avoir
des
compléments
d’information
par
rapport
à
l’unité
de
méthanisation.
Il
a
pris
note
des
demandes
et
apportera
les renseignements
nécessaires.
Monsieur
le Maire
souhaite
lancer
des
enquêtes
publiques
courant
2024
pour
des
aliénations
et
changements
d’assiette
de
chemins
communaux.
Les
administrés
intéressés
peuvent
déposer
un
courrier
à
la
mairie
avant
le
29
mars
2024
pour
qu'ils
soient
pris
en
compte
lors
du
prochain
conseil.
Pour
des
raisons
de
service
liées
aux
actes
administratifs
et
budgétaires,
la
mairie
et
l'agence
postale
communale
seront
désormais
fermées
au
public
tous
les
jeudis
après-midi
à compter
du
07
mars
2024.
* Remerciements
- Madame
Nicole
Joubert
et
Monsieur
Michaël
Pilling
- Monsieur
et Madame
Richard
Moreau
remercient
l'association
« Noël
des
Aînés
»
pour
le
cadeau
de
fin
d'année
ainsi
que
la
municipalité
pour
l'invitation
aux
vœux
du
Maire.
Sans
compter
les
remerciements
de
vive
voix,
par téléphone
ou
mail
de
nombreux
administrés.
- De
Monsieur
Jean-Pierre
Chambras
(bouilleur
de
cru)
suite
au
décès
de
sa
maman,
- De
la famille
Geneste
suite
au
décès
de
Monsieur
Maurice
Geneste,
- De
la famille
Mazerbourg
Patrick
suite
au
décès
de
Monsieur
Henri
Renaudie,
- De
la famille
Devillers
suite
au
décès
de
Monsieur
Paul
Champeaux,
- De
la famille
Lenoir,
suite
au
décès
de
Monsieur
Marcel
Lenoir.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 21
heures
40.
Le
Maire
de
Meilhards
a
Jean-Jacques
Caffy
É