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Conseil Municipal - 1672735081 Conseil Municipal du 27 12 2022 REGISTRE
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1672735081 Conseil Municipal du 27 12 2022 REGISTRE)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Loisirs,
Le 13 décembre 2022,
Département de la Meuse
COMMUNE DE FAINS-VEEL
A F
Fains-Veel
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion ordinaire du conseil municipal le mardi 27 décembre 2022 à
18 heures 30 à la mairie de Véel avec l’ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 octobre 2022,
Retrait de la délibération DE_058_ 2022 « Nomination d’un correspondant incendie
secours » du 20 octobre 2022,
« Effacement des réseaux secs rue d'Egremont à Véel - tranche 2 » - Attribution du
marché,
Avenant N°2 au lot 2 « Espaces verts et mobiliers » du marché « Requalification de la
place de la Mairie et des abords de l’église »,
Avenant N°1 au marché « Fourniture, installation et maintenance d’un système de
vidéoprotection »,
Avenant N°1 au marché « Rafraîchissement de la salle de spectacle et de la salle
d'exposition Verrerie (salles des verreries) »,
Marché de maîtrise d'œuvre « Restructuration de l'ilot mairie - École maternelle »,
Renouvellement de la ligne de trésorerie,
Tarifs 2022,
Exécution du budget primitif 2023 avant son adoption,
Demande de subvention 2023 au conseil départemental au titre de l’école de musique,
Convention avec la Boulangerie Maginot,
Programme des coupes de bois présenté par l'O.N.F. - exercice 2023/2024,
Programme annuel de prévention des risques (document unique),
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal consécutive à la réforme de
la publicité des actes concernant les communes,
Déclaration d'intention d’aliéner.