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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau delib prises CM 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie de Revonnas
République française
TABLEAU DES DELIBERATIONS PRISES
CONSEIL MUNICIPAL du 11 juillet 2024
N° délibération Titre Vote Date
préfecture
20240919.1 Stagiairisation de l'agent d'entretien et de cantine à 16.90/35° 10 pour — 0 contre — 0 abstention 25/09/2024
20240919.2 Admission en non-valeur 10 pour — 0 contre — 0 abstention 25/09/2024
Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de
travaux de construction, de renforcement de réfection et d'entretien de voirie .
20240918, ainsi que de travaux de signalisation verticale et horizontale — Secteur 11 pour — 0 contre — 0 abstention 2SI0SE0ÈE Revermont Sud-Avenant n°1
20240919.4 Appel à projet stationnement vélo 11 pour — 0 contre — 0 abstention 25/09/2024
20240919.5 Nouveau créneau de garderie périscolaire 11 pour — 0 contre — 0 abstention 25/09/2024
20240919.6 Emplacement pour le Food-truck « le pané belge » 9 pour — 2 contre — 0 abstention 25/09/2024
20240919.7 Décision Modificative n°1 du Budget Principal 11 pour — 0 contre — 0 abstention | ©1/4AO|] St
Monsieur le Maire
Patrick ROCHE Madame la Secrétaire de Séance
Françoise DUSSUC
MAIRIE DE REVONNAS
163 rue de la Tour Déaul 01250 Revonnas
04.74.30.01.42 - mairie@revonnas.fr