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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des delib prises CM 5 juin 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Mairie de Revonnas
République française
TABLEAU DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
CONSEIL MUNICIPAL du 5 juin 2026
: Date
N° délibération Titre Vote ch
préfecture
20260605.1 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission 14 pour — 0 contre — O0 abstention 10/06/2026 d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Désignation des membres des futures commissions thématiques de Grand 14 pour — 0 contre — 0 abstention 20260605.2 Bourg Agglomération 10/06/2026
20260605 3 Validation de l’appel d'offre ner de travaux « Atelier technique 14 pour — 0 contre — 0 abstention 10/06/2025
Monsieur le Maire
Patrick ROCŸE Carine TONDELA
MAIRIE DE REVONNAS
163 rue de la Tour Déaul 01250 Revonnas
04.74.30.01.42 - mairie@revonnas.fr
Madame la Secrétaire de Séance