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Déliberation - Tableau des delib CM 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des delib CM 21 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Département de l’Ain
kAKAK
Arrondissement de Bourg en Bresse
HKKOK
Canton de CEZEYRIAT
COMMUNE DE REVONNAS
01250
PELLE]
Tél : 04.74.30.01.42
Fax : 04.74.30.01.64
mairierevonnas®amail.com
TABLEAU DES DELIBERATIONS PRISES - CONSEIL MUNICIPAL du 21 mars 2024
N° délibération Titre Vote Date préfecture
20240321.1 Approbation du Compte Administratif 12 pour — 0 contre — 0 abstention 10/04/2024
20240321.2 Approbation du Compte de Gestion 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
20240321.3 Affectation du résultat 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
20240321.4 Vote des taux des taxes communales 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
20240321.5 Vote du budget 2024 13 pour — 0 contre — 0 abstention 09/04/2024 = — 2027 : IE - 20240321.6 Reconduction pour la période PORT ee l'organisation du temps scolaire 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
20240321.7 Participation à l’action « Elu Rural Relais de l'Egalité » et désignation d'un élu . relais au sein du conseil municipal 13 pour — 0 contre — O0 abstention 26/03/2024
20240321.8 Prime du Pouvoir d'Achat Exceptionnelle 12 pour — 0 contre — 1 abstention 26/03/2024
20240321.9 Location salle des Orchis et des Buis à l'heure 11 pour — 1 contre — 1 abstention 26/03/2024
20240321.10 Dénomination voiries Projet Aménagement Ain Habitat 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
20240321.11 Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre la prolifération du . frelon asistique 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
20240321.12 Constatation de la répartition du fonds de solidarité 13 pour — 0 contre — 0 abstention 26/03/2024
Monsieur le Maire
Patrick ROCHE
Madame la Secrétaire de Séance
Nathalie BERTRAND