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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2025 10 16
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2025 10 16)
Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Environnement,
Note de Synthèse – CC – 16 octobre 2025 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 16 octobre 2025 à 20h30
Ordre du Jour
DELCC-2025-10-203 – AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation des statuts du SIEML
DELCC-2025-10-204 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit du SEA sur la ZA de la Mûrie à Saint-Georges-sur-Loire
DELCC-2025-10-205- DAF – FINANCES – Créances irrécouvrables
DELCC-2025-10-206 - DAF - FINANCES – Assujettissement du budget annexe Office de Tourisme de la communauté de communes Loire Layon Aubance à la Taxe sur la Valeur Ajoutée
DELCC-2025-10-207- DAF - FINANCES - Décision modificative n° 1 du budget annexe Office de Tourisme de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-10-208 - DAF - FINANCES – Décision modificative n°4 - Budget annexe Assainissement collectif de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-10-209 - DAF - FINANCES – Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement non collectif de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-10-210- DAF - FINANCES - Décision modificative n° 2 du budget Principal de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-10-211- DAF - FINANCES - Décision modificative n° 2 du budget annexe Actions économiques de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-10-212 - DAF – FINANCES – PFF - Fonds de concours versé à la commune de Terranjou
DELCC-2025-10-213 - DAF – FINANCES – PFF - Fonds de concours versé à la commune de Saint Germain
des Prés
DELCC-2025-10-214 - DAF – FINANCES – PFF - Fonds de concours versé à la commune de Denée Note de Synthèse – CC – 16 octobre 2025 2
DELCC-2025-10-215 - DAF - FINANCES- Fonds de concours versé à la Communauté de communes Loire Layon Aubance par la commune de Beaulieu sur Layon
DELCC-2025-10-216 - DAF – FINANCES - Fonds de concours – Approbation et autorisation du fonds de concours accordé au SDIS 49 – Réaménagement et extension du centre de secours de Saint jean des Mauvrets – Commune des Garennes sur Loire
DELCC-2025-10-217 – DATE – BIODIVERSITE ET PAYSAGE – Modalités de reversement de la subvention de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB) aux communes pour les inventaires de zones humides
DELCC-2025-10-218 – DST – VOIRIE – Approbation du protocole d’accord de création d’un cheminement piétonnier et de plateaux sur la route de Le Millé / RD 219 – commune de Champtocé-sur-Loire
DELCC-2025-10-219- DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux d’aménagement de
la rue Canal de Monsieur à Saint-Aubin-de-Luigné – Commune de Val-du-Layon
DELCC-2025-10-220 - DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux d’Aménagement
des abords de l’église de Saint-Saturnin-sur-Loire – Commune déléguée de Brissac Loire Aubance
DELCC-2025-10-221- DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux d’Aménagement des rues Saint Aubin, de la Glycine et de la Mairie - Saint-Rémy-la-Varenne, commune déléguée de Brissac
Loire Aubance
DELCC-2025-10-222- DST - VOIRIE - Convention de Co-maîtrise d’ouvrage - Travaux de création d’une liaison douce entre le centre-ville et la gare de Chalonnes-sur-Loire et pour l’aménagement du
périmètre de la « confluence »
DELCC-2025-10-223 - DAF - VOIRIE - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Rochefort-sur-Loire – Maîtrise d’œuvre pour les études d’aménagement du centre bourg de la commune de Rochefort-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-10-224 – DAF - DST - MARCHE DE TRAVAUX – Rénovation des centres techniques communautaires du secteur 3 à Mozé-sur-Louet, Rochefort-sur-Loire et Saint-Lambert-du-Lattay (Val du Layon) - Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°2 aux marchés de travaux
DELCC-2025-10-225 - DAF – Bâtiment - Marché de travaux – Création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Brissac Loire Aubance – commune déléguée de Saint-Saturnin-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature des avenants n°1 aux marchés de travaux
DELCC-2025-10-226 - DAF - ASSAINISSEMENT - MARCHE DE TRAVAUX – Saint-Rémy-la-Varenne – Renouvellement du réseau d’assainissement – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
DELCC-2025-10-227 – DST - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Avenant N°3 à la DSP de Véolia pour l’intégration de la STEP sur la commune de Juigné-sur-Loire commune déléguée des Garennes-sur-Loire
DELCC-2025-10-228 – DST - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Avenant N°4 à la DSP de Véolia pour l’intégration par anticipation d’une année de la commune de Denée
DELCC-2025-10-229 – DST - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Avenant N°2 à la DSP de SUEZ pour la fin du contrat de Délégation de Service Public de Mozé-sur-Louet à échéance et de Denée avec un an d’anticipation
DELCC-2025-10-230- DDEV - DEVELOPPEMENT SOCIAL – Convention Territoriale Globale 2025-2029 – Approbation de la convention d’objectifs et de financement de la CAF de Maine-et-Loire
DELCC-2025-10-231 – DDEV – TOURISME – Pack de services « tourisme » 2026 / Approbation des tarifs
DELCC-2025-10-232 - AG - RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes