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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2025 07 10 VD
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2025 07 10 VD)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Note de Synthèse – CC – 10 juillet 2025 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 10 juillet 2025 à 20h30
Ordre du jour
DELCC-2025-07-141 - DAF - FINANCES – Décision modificative n°2 - Budget annexe Assainissement collectif de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-07-142 – DAF - FINANCES - Décision modificative n° 1 du budget Principal de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-07-143– DAF - FINANCES - Décision modificative n° 1 du budget annexe Office de Tourisme de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC–2025-07-144 – DST - DAF - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE pour le siège unique – Avenant n°1 – Forfait définitif de rémunération - Approbation et autorisation de signature de l'avenant
DELCC-2025-07-145– DST – AFFAIRES JURIDIQUES – Salle de sports St Remy la Varenne – poursuite saisine avocat
DELCC-2025-07-146 - DAF - FINANCES – Placements budgétaires des aliénations opérées
DELCC-2025-07-147 - DAF - FINANCES – Régularisations de soldes de comptes TVA
DELCC-2025-07-148 – DATE – MOBILITE – Approbation du Plan de Mobilité Simplifié
DELCC-2025-07-149- DATE- MOBILITE - Subvention à destination des habitants pour l’achat d’un vélo à assistance électrique
DELCC-2025-150- DATE – HABITAT – Convention avec le CAUE mettant en place un accompagnement des divisions parcellaires – Approbation Note de Synthèse – CC – 10 juillet 2025 2
DELCC-2025-07-151 - DATE – AMENAGEMENT - Avis de la CC LLA sur le projet de zonage et de règlement du PPRNPI des « vals de Chalonnes Saint-Georges-sur-Loire à Orée d’Anjou »
DELCC-2025-07-152 - DST - GEMAPI – Rapport d’activités 2024 du Syndicat Mixte des Bassins versants
Evre-Thau-Saint Denis (SMIB)
DELCC-2025-07-153 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit de la SCI DBAP (entreprise Maçonnerie Pasquier) sur la ZA du Gué Menois à Val-du-Layon
DELCC-2025-07-154 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit de la SCI ALMA (entreprise ORENOK) sur la ZA de la Potherie à Saint-Germain-des-Prés
DELCC-2025-07-155- DDEV – AGDV - Création d’un groupement de commandes – Etude d’opportunité et de faisabilité en vue de la mutualisation de la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
DELCC-2025-07-156 – DDEV – TOURISME – Adoption de l’avenant au Contrat Tourisme et Territoires
DELCC-2025-07-157 – DDEV – TOURISME – Fixation des tarifs des prestations proposées par l’Office de Tourisme
DELCC-2025-07-158 – DDEV – TOURISME – Proposition d’assurance annulation pour les prestations forfaitisées tourisme
DELCC-2025-07-159 – DDEV – PETITE ENFANCE – Protocole d’accord transactionnel – théorie de l’imprévision – autorisation signature du Président
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en séparatif des réseaux d’assainissement commune de ROCHEFORT-SUR-LOIRE
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DELCC-2025-07-162 - DAF – VOIRIE - Marché de travaux – BRISSAC LOIRE AUBANCE - Aménagement du centre bourg de Saint-Rémy-la-Varenne - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-07-163 - DAF – DST – Marché de fournitures - Acquisition d’engins et matériels pour les services techniques - Approbation et autorisation de signature des marchés
DELCC-2025-07-164 - DAF – VOIRIE - Marché de travaux – BRISSAC LOIRE AUBANCE - Aménagement de la voirie aux abords de l’Eglise de Daint-Saturnin-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2025-07-165- DAF – VOIRIE – MARCHE DE SERVICES – Mise aux normes des Points d’Arrêts Routiers – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1
DELCC-2025-07-166 - DAF – VOIRIE – MARCHE DE SERVICES – Maîtrise d’œuvre pour l’étude et la création de quatre liaisons cyclables intercommunales d’intérêt communautaire – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2
DELCC-2025-07-167 - DST - ASSAINISSEMENT – Approbation des propositions de zonage de Denée et mise en enquête publique
DELCC-2025-07-168 – DAF - BATIMENT – Protocole d’accord transactionnel – restitution de la retenue de garantie à la société 3PIA – autorisation de signature donnée au Président
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DELCC-2025-07-171 - RH – RESSOURCES HUMAINES – Dispositif de gestion des interventions des Sapeurs-
Pompiers Volontaires (SPV)
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