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Ordre du Jour - odj 7 mars
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 7 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Logement,
Sannois, le vendredi 23 février 2024
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre
2023- Approbation
Ière
IIème
IIIème
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
(ZAEnR) sur le territoire de la Ville de Sannois
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Déclassement et échange d’emprises avec la SAIMV – Impasse du
Château
Ière 2
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Déclassement et échanges d’emprises avec la Société ERIGERE -
Résidence des Carreaux Fleuris
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables
aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du
contingent de la commune de Sannois
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Vie des Quartiers
Occupation du domaine public à titre gratuit pour les exposants, lors
du marché aux fleurs
Ière
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET COMMISSION N°
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Jeunesse
Labellisation « colos apprenantes » des séjours du Service Enfance/
Jeunesse – Demande
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Santé
Sannois - Ville Ambassadrice du Don d’Organes Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Police Municipale
Convention de mise à disposition d’un agent de surveillance de la
voie publique affecté à la Police Municipale dans les établissements
scolaires
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Politique de la Ville
Approbation du Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 »
Ière 3
IV – COMMISSION RESSOURCES
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Affaires Générales
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les
hommes pour l’année 2023
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Finances
Budget Principal Ville –Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire -
Budget Primitif 2024
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Finances
Bail à construction Ville/SAIMV – Protocole d’accord transactionnel
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Garantie d’emprunt Société CDC Habitat – construction de 27
logements situés rue des Fosses Trempés 4
DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2024
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2023/121 et }
N°2023/122 }
N°2023/124 à }
N°2023/127 }
N°2023/131 à }
N°2023/134 } Compte rendu des Marchés Publics 2024 passés par délégation de pouvoirs N°2023/137 à }
N°2023/143 }
N°2024/02 à }
N°2024/08 }
N°2024/10 à }
N°2024/13 }
N°2023/123 } Contentieux judiciaire LI – désignation Avocats
N°2023/128 } Gratuité relative à la réouverture du centre Cyrano et au lancement de la saison culturelle – spectacle Les Sœurs Papilles – vendredi 24 novembre
N°2023/129 } Gratuité relative à la venue du public du champ social au spectacle « Sous la table »
N°2023/130 } Droit préemption urbain rue des Laisnés
N°2023/135 } Contentieux BEN MATI – désignation d’un avocat
N°2023/136 } Concours restreint de maîtrise d’œuvre relative à la déconstruction de la Cuisine Centrale et la construction d’un Pôle Santé à Sannois : désignation des membres du jury
N°2024/01 } Tarifs complémentaires dans le cadre du parcours d’éducation artistique et culturelle en lien avec le spectacle Violetta, la dame aux camélias – La Traviata
N°2024/09 } Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Travaux de voirie – réaménagement de la rue de la Croix des Marais
Bernard JAMET
Maire de Sannois
Vice-Président
Communauté d’Agglomération Val Parisis