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Déliberation - Deliberation 2023 20 0
Conseil Municipal - Délibération 2023 20 0
Ordre du Jour - ODJ CM 20 juin 2017
Ordre du Jour - odj 4 avril
Ordre du Jour - odj 7 mars
Ordre du Jour - odj 20 juin
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20 juin)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Banque,
Sannois, le mardi 4 juin 2024
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 4 AVRIL 2024
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024 -
Approbation
Ière
IIème
IIIème
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Communication
Concession de service relative à la mise à disposition de « mobilier
urbain d’information municipale ou d’affichage publicitaire » -
Habilitation à signer le contrat
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Déclassement et échange d’emprises avec la résidence Sannois
Soleil
2 délibérations
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Cession d’un délaissé de voirie – rue Jean Roblin
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de
démolir – 16-20 rue Antoine de Saint-Exupéry
Ière 2
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Lancement d’une déclaration d’utilité publique pour le projet
d’aménagement du cœur de ville
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Rapport relatif à l’artificialisation des sols
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Bilan des cessions et acquisitions 2023
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Contrat entre la Ville et la Communauté d’Agglomération du Val
Parisis pour l’accueil de l’évènement le goût du terroir 2024
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables
aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du
contingent de la commune de Sannois
5 délibérations
Documents annexés volumineux
Ière
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET CONNEXION
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Politique de la Ville
Rapport annuel de la Politique de la Ville 2023 - approbation Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Prévention spécialisée
Approbation de versement de la subvention 2024 relative à la mise en
œuvre de la prévention spécialisée
Ière 3
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Festival des p’tites oreilles – convention de partenariat avec la
médiathèque intercommunale
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Convention de partenariat entre l’académie de Versailles et la ville de
Sannois pour l’Education Artistique et Culturelle
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Fête à l’ancienne - convention de mise à disposition du domaine public -
gratuité pour des stands d’animations - vente – square Jean Mermoz
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Maison des Loisirs et des Arts – activités, stages et rendez-vous –
règlement intérieur – mise à jour
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Mise à disposition du palais des sports Jean-Claude Bouttier pour
l’association « mobile en ville »
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Terrasse d’été du 19 juillet 2024 : occupation parking EREA Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Tarifs fixant le coût des inscriptions et Primes aux vainqueurs pour les
courses pédestres « Les Foulées de Cyrano » du dimanche 13 octobre 2024 Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Fixation des tarifs de l’école multisports pour la saison 2024 - 2025 Ière 4
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Jeunesse
Changement de nom du point accueil jeunes petit Beaubourg pour Nelson
Mandela
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Jeunesse
Convention de mise à disposition de la cour du collège Jean Moulin a
l’occasion des animations du service jeunesse hors temps scolaire
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Education/Jeunesse
Revalorisation des tarifs péri et extra scolaires Ière
IV – COMMISSION RESSOURCES
OBJET COMMISSION N°
POLE RESSOURCES
DSIT
Partage de données entre la Direction Générale des Finances
Publiques et la ville de Sannois pour le calcul des Quotients
Familiaux (QF) municipaux
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville - Comptes de Gestion et Administratif 2023
2 délibérations
Documents annexés volumineux
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville 2024 - affectation du résultat de
fonctionnement 2023
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville 2024 - Décision Modificative N° 1
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville 2024 – Optimisation de la trésorerie de la
collectivité – Ouverture de comptes à terme 5
POLE RESSOURCES
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Garantie d’emprunts Hauts-de-Seine habitat - OPH – construction de
82 logements 8 rue de l’Église
Documents annexés volumineux
POLE RESSOURCES
Affaires Générales
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes
administratifs et/ou de l’état civil
POLE RESSOURCES
Affaires Générales
Recensement de population 2025 - Enquête familles - Convention
entre l’INSEE et la ville de Sannois
POLE RESSOURCES
Affaires Générales
Vœu relatif à « Ligne de métro 19 : Rapprochons le Val d’Oise des
autres territoires d’Ile-de-France ! »
POLE RESSOURCES
Affaires Générales
Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville
et le Centre Communal d'Action Sociale de Sannois pour la
passation et l'exécution du marché public de livraison de repas en
liaison froide
POLE RESSOURCES
Personnel
Convention de mise à disposition de personnel entre le Centre
Communal d'Action Sociale de Sannois et la Ville de Sannois
POLE RESSOURCES
Personnel
Création d’un poste de Collaborateur de Cabinet à temps complet
POLE RESSOURCES
Personnel
Modification du tableau des effectifs
DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2024/25 à } 6
N°2024/27 }
N°2024/30 }
N°2024/32 }
N°2024/35 à } Compte rendu des Marchés Publics 2024 passés par délégation de pouvoirs N°2024/44 }
N°2024/47 }
N°2024/49 à }
N°2024/53 }
N°2024/22 } Cession matériel informatique
N°2024/23 } Cession matériel remorque - destruction
N°2024/24 } Cession matériel informatique
N°2024/ 28 } Demande de subvention au titre du fonds vert 2024 et du Conseil Départemental du Val d’Oise – Travaux de mise en conformité décret tertiaire – rénovation et performance énergétique - Ecole Henri Dunant
N°2024/ 29 } Demande de subvention au titre du fonds vert 2024 et du Conseil Départemental du Val d’Oise – Travaux de mise en conformité décret tertiaire – rénovation et performance énergétique - Ecole Jules Ferry
N°2024/ 31 } Suppression du fond de caisse de la régie encaissement des prestations funéraires
N°2024/ 33 } Demande de subvention au titre de la DSIL 2024 et du Conseil départemental du Val d’Oise – Etudes et Travaux – réfection des étanchéités (phase 2/2) et installation d’une ferme solaire - Centre Cyrano de Bergerac
N°2024/ 34 } Cession véhicule PIAGGIO
N°2024/ 45 } Gratuité des entrées du moulin de Sannois - 2024
N°2024/ 46 } Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du « soutien à l’exécution des peines de travail d’intérêt général » au titre de l’année 2023
N°2024/ 48 } Modification des produits encaissés par la régie taxe funéraire
Bernard JAMET
Maire de Sannois
Vice-Président
Communauté d’Agglomération Val Parisis