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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CA25 10 08 Compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CA25 10 08 Compte rendu)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
MERCREDI 8 OCTOBRE 2025
Le 08 octobre 2025 à 19h00,
Etaient présents :
Geneviève CAROF, Pieternella COLOMBE, Catherine DELALANDE, Yves ETIENNE, Evelyne HORNAERT, Jocelyne RIDARD, Stéphanie BARDIN, Sylvie GOULAY, Jan-Cédric HANSEN, Nicole LELARGE, Béatrice MOREAU, Gilles ROYER, Chantal SIMONETTI, Catherine GIBERT
Absents :
Guy BURETTE, Rémi FERREIRA, Sophie AROUET, Céline MIRAUX
Absents excusés :
Frédéric DUCHÉ, Catherine MIKLARZ, Pascal LEHONGRE, Martine VANTREESE, Philippe CLERY -MELIN, Paul NOQUET
Pouvoirs :
Annick DELOUZE a donné pouvoir à Pieternella COLOMBE
Secrétaire de séance :
Benjamin DESGARDIN
--------------------------------
Madame la Vice-Présidente constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté.
-------------------------------- N° INTITULE Délibération du Conseil d'Administration du CIAS
CA/25-24 Budget principal du CIAS : décision modificative n° 1 Adoptée à l'unanimité
CA/25-25 Budget annexe du Maintien à domicile : décision modificative n° 2 Adoptée à l'unanimité
CA/25-26
Budget annexe Maintien à Domicile du
CIAS : admissions en non-valeur de
produits irrécouvrables
Adoptée à l'unanimité
CA/25-27 Rapport d'orientations budgétaires 2026 Adoptée à l'unanimité
CA/25-28 Création d'emplois non permanents Adoptée à l'unanimité
CA/25-29 Tableau des effectifs (CST 12 juin 2025) Adoptée à l'unanimité
CA/25-30 Tableau des effectifs (CST 22 septembre 2025) Adoptée à l'unanimité
CA/25-31 Création d'emplois Adoptée à l'unanimité
CA/25-32 Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité
CA/25-33
Protection Sociale Complémentaire Santé :
adhésion à la convention santé avec
Mutame Santé Territorial CDG27 et
participation financière
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote :
Pieternella COLOMBE)
CA/25-34 Association APAC d'Ecos : Versement du solde suite à sa dissolution Adoptée à l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h25.
Pour le Président, par délégation,
La Vice-Présidente,
Pieternella COLOMBE