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Procès Verbal - 2025 02 03 PV CM
Procès Verbal - 2026 03 21 PV CM signe
Procès Verbal - 2025 10 30 PV CM
Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 10 30 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ALZON
DU
30
OCTOBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
jeudi
30
octobre,
à
18
heures
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents
:
Odile
DOMERGUE,
Marie
Hélène
VIVENS,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS.
Excusés
:Elodie
BRUN
procuration
à
Dominique
CAUVAS,
Sabine
GRZYB
procuration
à
Yannick
BOURRIE,
Gérard
ABRIC
procuration
à Alain
BOUTONNET,
Sylvain
TARDIF.
Secrétaire
de
séance
:Odile
DOMERGUE
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
18h.
Il
explique
le
caractère
urgent
de
vote
de
la
délibération
à
l'ordre
du
jour
par
le
motif
que
la
commune
a
pris
un
arrêté
de
mise
en
sécurité
pour
le
bâtiment
situé
sur
la
parcelle
AB
276
et
que
le
propriétaire
n'ayant
pas
réalisé
les
travaux
dans
les
délais
impartis,
la
commune
se
substitue
à
ce
dernier
et
doit
régler
un
acompte
à
l'artisan
sur
un
article
comptable
qui
n'était
pas
prévu
au
budget
2025,
ce
qui
nécessite
une
décision
modificative.
Il
met
aux
votes
le
caractère
d'urgence
de
ce
conseil
qui
excuse
de
tenir
un
conseil
municipal
dans
un
délai
inférieur
à
3 jours.
Le
caractère
d'urgence
est
validé
à
l'unanimité.
1! démarre
d'ordre
du
jour.
1.
VALIDATION
DU
PV
DU
3
SEPTEMBRE
Le
PV
de
la
séance
du
3
septembre
2025
est
mis
au
vote.
Il est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
=
BUDGET
COMMUNE
2025
AJOUT
DE
DÉPENSES
ET
DE
RECETTES
AU
CHAPITRE
45
« COMPTABILITÉ
DISTINCTE
RATTACHEE
»
(CLASSE
4 —
COMPTE
DE
TIERS)
—
ARTICLE
454
—
TRAVAUX
EXECUTES
D'OFFICE
Rapporteur
: Alain
BOUTONNET
Le
1°
adjoint
explique
que
toutes
les
factures
et
les
remboursements
liées
à
l'application
de
l'arrêté
de
mise
en
sécurité
n°2025-054
du
12
septembre
2025
pris
par
la
commune
d'Alzon
pour
le
bâtiment
situé
sur
la
parcelle
AB
276
appartenant
à la
succession
de
Mme
Compan
Pierrette,
nécessitent
d'être
mandatés
ettitrés
sur
un
article
comptable
particulier
de
la
nomenclature
M57
qui
régit
la
comptabilité
de
la
commune
d'Alzon. En
début
d'année
rien
n'avait
été
prévu
à cet
article
car
la
situation
n'était
pas
connue
de
la
mairie.
Il
convient
donc
de
prendre
une
décision
modificative
(DM)
du
budget
2025
de
la
commune
en
ouvrant
au
chapitre
45
à
l'article
45411.1,
en
dépenses,
le
montant
les
travaux
d'office
et
de
l'expertise
et
à
l'article
45412.1,
en
recettes,
ce
même
montant
qui
sera
récupéré
par
la
commune
lors
du
règlement
de
la
succession,
comme
indiqué
dans
le
tableau
ci-dessous
:
:
Chapitres
Articles
Libellés
Montants
en
€
DEPENSES
45
45411,1
[Travaux
exécutés
d'office
ou
44
390,00
€
compte
de
tiers
Travaux
exécutés
d'office
pou
+
11
300,00
€
compte
de
tiers
RECETTES
45
45412.1
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
votants
avec
10
voix
pour,
ACCEPTE
l'ouverture
de
crédits
en
dépenses
et
en
recettes
comme
indiqué
ci-dessus,
h
EN
W AUTORISE
le maire
ou
son
représentant
à
procéder
à cette
opération.
3.
QUESTIONS
DIVERSES
Il n'y
a
pas
de
questions
diverses.
La
réunion
est
clôturée
à
18h30.
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
LE
MAIRE,
Roger
LAURENS
Alain
BOUTONNET
1"
adjoint
Gérard
AR
3ème
adjoint
Yannick BOURRIE
7e
Conseiller
municipal
met
Dominique
CAUVAS
<Æ
Conseiller
municipal
Sabine
GRZYB
TT
at
Conseillère
municipale
Marie Hélène vives Qi
Ku
Conseillère
municipale
mr
Secrétaire
de
séance
: Odile
DOMERGUE
Jacques
BOUTONNET
-
2ère Adjoint
FEV
Elodie
BRUN
Conseillère
municipale
Odile DOMERGUE<
"||
Conseillère
municipale
Sylvain
TARDIF
Conseiller
Municipal