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Procès Verbal - 2025 03 17 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 03 17 PV CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’'ALZON
DU
17
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
lundi
17
mars,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
d’Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents:
Sabine
GRZYB,
Marie-Hélène
VIVENS,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF,
Excusés
:
Odile
COLOMB
procuration
à
Marie
Hélène
VIVENS
Elodie
BRUN
procuration
à
Alain
BOUTONNET,
Gérard
ABRIC
procuration
à
Roger
LAURENS,
Yannick
BOURRIE
procuration
à
Sabine
GRZYB. Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20h.
li démarre
d'ordre
du
jour.
1.
LANCEMENT
DE
L'ENQUETE
PUBLIQUE
RELATIVE
AU
PROJET
DE
ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
Vu
la
loi
n°
2006-1772
du
30
décembre
2006
dite
loi
sur
l'eau,
Vu
larrêté
du
21
juillet
2015
relatif
aux
systèmes
d'assainissement
collectif
et
aux
installations
d'assainissement
non
collectif,
à l'exception
des
installations
d'assainissement
non
collectif recevant
une
charge
brute
de
pollution
organique
inférieure
ou
égale
à
1,2
kg/j
de
DBOS,
modifié
par
l'arrêté
du
30
Juillet
2020 ;
Vu
les
Arrêtés
du
7
septembre
2009
et du
7
mars
2012
fixant
notamment
les
prescriptions
techniques
applicables
aux
installations
d'assainissement
non
collectif
recevant
une
charge
brute
de
pollution
organique
inférieure
ou
égale
à
1,2
kg/j
de
DBOS. ;
Vu
le
Code
de
l'Environnement
modifié
par
les
textes
susvisés
et
notamment
ses
articles
R
123.9
à
R
123.11, Vu
la
Loi
n°
2010-788
du
12
juillet 2010
—
Loi
dite
Grenelle 2 ;
Vu
les
conclusions
du
Commissaire
Enquêteur ;
Considérant
que
le
zonage
de
l'assainissement
des
eaux
usées
tel
qu'il
est
présenté
au
Conseil
Municipal
est
prêt
à être
approuvé,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
lunanimité :
D'approuver
le
projet
de
zonage
d'assainissement
tel
qu’il
est
présenté
dans
le document
annexé
à
la
présente
délibération.
De
lancer
une
enquête
publique
afin
de
recueillir
les
observations
et
avis
de
la
population
et
des
personnes
concernées
par
le
projet.
D'autoriser
Monsieur
Roger
LAURENS
à
prendre
l'arrêté
municipal
nécessaire
à
l'ouverture
de
l'enquête
publique
et
à
en
définir
les
modalités.
D'informer
la
population
de
l'ouverture
de
l'enquête
publique
par
voie
d'affichage,
publication
dans
un
journal
local,
et
mise
à disposition
du
dossier
à
la
mairie.
De
désigner
la
commission
d'enquête
qui
sera
chargée
d'examiner
les
observations
et
d'établir
un
rapport
à
l'issue
de
l'enquête
publique.
De
rendre
cette
délibération
exécutoire
à compter
de
sa
publication.
2.
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
indique
avoir
reçu
un
courrier
de
Philippe
SANCHE
au
sujet
du
ruisseau
qui
traverse
le hameau
de
la
goutte
et
qui
a
causé
un
dégât
des
eaux.
Une
réponse
lui
sera
faite
avec
des
engagements
sur
des
travaux
permettant
de
résoudre
le
problème.
Puis
le
Maire
évoque
le
courrier
au
sujet
de
la
randonnée
cyclotouriste
«
7
cols
en
Cévennes
»
organisée
par
le cyclo
club
Gangeois
et de
l'étape
qui
sera
faite
à Alzon
avec
ravitaillement
sous
le
préau
de
l'école.
ii
EN
ul Il parle
ensuite
d'une
réunion
à
planifier
au
sujet
du
zonage
du
PLUI.
La
date
du
17
avril
à
17h30
est
choisie.
Le
Maire
informe
du
projet
du
SMEG
«
Eco
pousse
»
à destination
des
scolaires.
La
possibilité
de
transporter
avec
le camion
de
la mairie
et un
employé
communal
comme
chauffeur
est
rappelée
pour
le
transport
d’'encombrants
ou
encore
de
végétaux.
Il
est
proposé
de
délibérer
à
nouveau
en
mettant
un
tarif
de
50
€
pour
un
voyage
à
Alzon
et
100
€
pour
un
voyage
au
Vigan.
Ce
sera
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil.
La
réunion
est
clôturée
à
21h
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
LE
MAIRE,
Roger
LAURENS
J
Alain BOUTONNET, 1% adjoint
Vo BV
—
Er
D
<<
Gérard
ABRIC
F.
3ème
adjoint
LA
ti
Yannick
BOURRIE
;
Conseiller
municipal
ET
Dominique
CAUVAS
Conseiller
municipal
Sabine
GRZYB
Conseillère
municipale
Marie
Hélène
VIVENS
Conseillère
municipale
Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET,
1e"
adjoint
Jacques
BOUTONNET _f
2ère Adjoint
ss
Elodie BRUN
(Baule
Conseillère
municipale
Odile
COLOMB
Conseillère
municipale
Sylvain
TARDIF
Conseiller
Municipal