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Ordre du Jour - odj CM 17032025
Compte-Rendu - CR CM 20201127
Compte-Rendu - CR CM 2018.11.08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2018.11.08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
d6 d6 dé db db db
COMMUNE
DE
VILLARODIN-BOURGET d6
30 db db db db
PROCES-VERBAL
et
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
novembre
2018
Membres
en
exercice
: 11
Présents
: 9
Votants
:
10
Convocation
transmise
le
31
octobre
2018
Public :
0
Avisé
par
SMS
le
31/11/2018
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
Bect
Le
sept
novembre
deux
mille
dix-huit
à
vingt
heures
trente
à
la
mairie
du
Bourget,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
M.
Gilles
Margueron,
Maire.
Tous
les
membres
sont
présents
à
l'exception
de
Laurence
Billard
Vincendet,
Antony
Melquiot
(procuration
à
Eric
Buisson).
À
l'unanimité,
le
conseil
approuve
le
compte-rendu
du
27
aout
2018.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’Assemblée
d'ajouter
plusieurs
points
à
l’ordre
du
jour
en
raison
de
la
restitution
du
Cinéma
par
la
CCHMV :
Arrêté
pris
par
délégation
pour
Création
régie
d’Avances
et
de
Recettes
Cinéma
Grand
air,
ouverture
compte
au
Trésor
et
la
création
poste
saisonnier
de
projectionniste.
Conventions
1.
Demandes
de
subvention
FDEC
2019
+ AURA
Chaufferie
- Projet
aménagement
service
technique
: FDEC
—
Délibération
n°62/2018
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
solliciter
le
Fonds
Départemental
d'Equipement
des
Communes
pour
connaître
le
taux
de
financement
possible
pour
l'aménagement
de
la
zone
autour
du
garage
technique
de
Villarodin.
Le
projet
consisterait
en
la
création
d'un
abri
pour
le
matériel
et
d’une
zone
fermée
sur
3
côtés
pour
compartimenter
les
matériaux
utilisés
par
la
Commune.
A
l’unanimité,
le
conseil
approuve
la
proposition
de
M.
le
Maire
et
sollicite
l’aide
du
Département
pour
un
montant
total
H.T.
93
832
€,
-
Projet
chaufferies
Ecole
Villarodin
et
bâtiment
Mairie
du
Bourget:
FDEC
+
AURA
-
Délibération
n°63/2018
Monsieur
le
Maire
explique
que
compte
tenu
de
la
vétusté
des
chaudières
fioul,
une
étude
thermique
a
été
réalisée
sur
les
bâtiments
Mairie
du
Bourget
et
Ancienne
Ecole
de
Villarodin.
Les
résultats
démontrent
une
surconsommation
des
chaudières
malgré
un
entretien
périodique
très
régulier
et
la
possibilité
d'autofinancer
le
changement
en
chaudières
bois-énergie
sous
forme
de
granulés. A
l’unanimité,
le
conseil
approuve
la
proposition
de
M.
le
Maire
et
sollicite
l'aide
du
Département
et
de
la
Région
pour
ce
projet
pour
un
montant
total
H.T.
65
000
€.
2.
Délégation
générale
de
signature
des
conventions/contrats
à
M.
le
Maire
—
Délibération
n°64/2018
A
l'unanimité,
les
élus
délèguent
la
signature
des
conventions
et
contrats,
pour
lesquels
les
montants
sont
prévus
au
budget
ou
sans
engagement
financier,
à
M.
le
Maire.
L'Information
sera
transmise
aux
élus
à
chaque
signature
pour
une
transparence
totale.
1/5 3.
Décision
modificative
Budget
Régie
Electrique
—
Délibération
n°65/2018
Les
chapitres
globalisés
d'ordre
ne
sont
pas
équilibrés.
Les
dépenses
d'investissement
(040
-
3555)
excèdent
les
recettes
de
fonctionnement
(042
- 71355)
de
10
000
€.
A
l’unanimité,
les
élus
approuvent
la
décision
modificative
sans
incidence
financière.
4.
Décision
modificative
Budget
Commune
—
Délibération
n°66/2018
Budget
communal
: la
section
de
fonctionnement
est
en
déséquilibre
(dépenses
supérieures
aux
recettes)
et
la
section
d'investissement
est
en
suréquilibre
(recettes
supérieures
aux
dépenses).
La
différence
est
de
6
000€
dans
les
deux
cas
en
opérations
d'ordres.
A
l’unanimité,
les
élus
approuvent
la
décision
modificative
sans
incidence
financière.
5.
Décision
Modificative
Lotissement
—
Délibération
n°67/2018
Les
chapitres
globalisés
d'ordre
ne
sont
pas
équilibrés.
Les
dépenses
d'investissement
(040
-
3555)
excèdent
les
recettes
de
fonctionnement
(042
- 71355)
de
5
388,52€.
A
l'unanimité,
les
élus
approuvent
la
décision
modificative
sans
incidence
financière.
Ressources
Humaines
Dans
le
cadre
de
la
restitution
des
compétences
de
La
Norma,
hors
domaine
skiable,
de
la
CCHMV
vers
la
Commune,
le
personnel
dédié
à
100%
sur
cette
compétence
est
transféré
d'office
à
la
Commune.
Pour
appliquer
ce
retour,
le
Conseil
doit
autoriser
M.
le
Maire
à
signer
une
convention
puis
doit
créer
les
postes
pour
accueillir
ces
2
agents.
6.
Convention
de
répartition
des
personnels
CCHMV
à
la
Commune
-
Délibération n°68/2018
A
l'unanimité,
l'Assemblée
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
de
répartition
des
personnels
de
la
CCHMV
à
la
Commune
dans
le
cadre
de
la
restitution
de
la
compétence
La
Norma.
7.
Créations
de
postes
d’Adjoints
techniques
- Délibération
n°69/2018
A
l'unanimité,
les
Elus
approuvent
la
création
des
postes
suivants
:
-
1
adjoint
technique
principal
2°"
classe,
temps
complet
-
1
adjoint
technique,
temps
complet
8.
Recrutement
Service
Administratif
- Délibération
n°70/2018
Compte
tenu
de
la
restitution
de
la
compétence
La
Norma
de
la
CCHMV
à
la
Commune,
Vu
les
besoins
à
court
et
long
terme
du
service,
M.
le
Maire
explique
la
nécessité
de
recruter
dans
le
service
administratif
pour
aider
le
service
pour
la
transition
du
retour
des
compétences
et
le
suivi
de
divers
dossiers
et
missions,
A
l'unanimité,
l'Assemblée
approuve
la
création
d'un
poste
d'Adjoint
administratif
avec
possibilité
de
recourir
à
un
contractuel.
Un
Contrat
à
Durée
Déterminée
pourra
être
proposé
pour
parer
l'accroissement
temporaire
de
travail.
9.
Recrutement
Service
Technique
—
Délibération
n°71/2018
M.
le
Maire
explique
à
l'Assemblée
les
possibilités
et
difficultés
de
recrutement
suite
à
la
publication
de
deux
avis
de
recrutement.
M.
le
Maire
propose
à
l'Assemblée
d'autoriser
le
recours
à
un
contractuel
à
défaut
de
recrutement
d’un
titulaire
ou
à
défaut
de
recrutement
sur
un
poste
permanent,
le
recrutement
d'un
saisonnier.
Un
Contrat
à
Durée
Déterminée
serait
alors
réalisé.
A
l’unanimité,
le
conseil
approuve
cette
proposition.
215 10.
Recrutement
projectionniste
—
Délibération
n°72/2018
Suite
à
la
restitution
de
la
compétence
La
Norma,
la
Commune
doit
gérer,
à
compter
du
01/01/2019
la
partie
projection,
encaissements
et
gestion
de
la
salle
du
Cinéma
Grand
Air
Monsieur
le
Maire
la
création
d’un
poste
saisonnier
du
01/01/2019
au
30/04/2019
pour
environ
330
heures
sur
la
période.
À
l'unanimité,
le
conseil
approuve
cette
proposition.
11.
Modification
du
tableau
des
emplois
—
Délibération
n°73/2018
À
l’unanimité,
le
conseil
approuve
l'ajout
de
tous
les
postes
créés
dans
le
tableau
des
emplois.
Secours
sur
pistes
12.
Conventions
de
transports
sanitaires
aériens
et
terrestres
—
Délibération
n°74/2018
il
revient
au
conseil
municipal
d'autoriser
le
Maire
à
signer
les
conventions
de
transports
terrestres
et
aériens
des
victimes
d'accidents
de
pistes
sur
la
station
de
La
Norma
pour
la
saison
2018/2019 :
Secours
Aérien
Français,
Vanoise
Ambulances
et
Haute
Maurienne
Ambulances.
À
l'unanimité,
l'Assemblée
autorise
le
maire
à
signer
les
conventions.
13.
Tarifs
secours
sur
pistes
régie
de
la
station
de
La
Norma
75/2018
Suivant
les
tarifs
proposés
dans
les
conventions,
la
SO.GE.NOR.
en
charge
de
la
gestion
des
secours
sur
pistes
pour
la
station
de
La
Norma,
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
pour
la
saison
2018/2019
une
grille
de
tarifs
de
secours
sur
pistes
et
transports.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
la
grille
de
Tarif Secours
2018/2019.
Réaie
Electrique
14.
Adhésion
Association
ELD
Metering
—
Délibération n°76/2018
L'article
R.
341-8
du
code
de
l'énergie
dispose
que
: «
D'ici
au
31
décembre
2020,
80
%
au
moins
des
dispositifs
de
comptage
des
installations
d'utilisateurs
raccordées
en
basse
tension
(BT)
pour
des
puissances
inférieures
ou
égales
à
36
kilovoltampères
sont
rendus
conformes
aux
prescriptions
de
l'arrêté
prévu
à
l'article
R.
341-6,
dans
la
perspective
d'atteindre
un
objectif
de
100
%
d'ici 2024
»
Dans
ce
contexte,
plusieurs
entreprises
locales
de
distribution,
(ci-après
«
les
ELD
»),
en
tant
que
gestionnaires
de
réseaux
de
distribution
publique
d'électricité,
ont
décidé
de
se
regrouper
au
sein
d'une
association
pour
procéder
à
l'exploitation
et
l'administration
commune
d'un
progiciel
permettant
la
gestion,
la
télé-relève
et
la
télé-opération
des
dispositifs
de
comptage
communicants
décrit
à
l’article
R.
341-8
précité.
L'objet
des
statuts
présentés
est
de
définir
l'objet,
les
modalités
et
les
conditions
de
l'Association
nommée,
«
ELDmetering
»
ou
«
l'Association
»
entre
les
ELD.
A
l'unanimité,
l'Assemblée
autorise
le
maire
à
signer
les
statuts
et
à
adhérer
à
l'Association.
Divers
15.
Modification
des
statuts
du
Syndicat
du
Pays
de
Maurienne
-—
Délibération
n°77/2018
Monsieur
le
maire
présente
les
principales
modifications
statutaires
proposées
dans
le
cadre
de
cette
mise
à jour
des
statuts :
3/5 -
adhésion
des
5
Communautés
de
Communes
de
Maurienne
en
lieu
et
place
des
Communes.
-
transfert
de
nouvelles
compétences
des
Communautés
de
Communes
vers
le
SPM
:
o
GEMAPI
(Gestions
des
milieux
aquatiques
et
prévention
des
inondations)
o
Eco-mobilité.
o
Etablissement
d'enseignements
artistiques
de
la
Maurienne
-
composition
du
comité
syndical
: 56
délégués
titulaires
et
56
suppléants
répartis
de
la
manière
suivante : o
19
titulaires
et
19
suppléants
pour
la
CC
Cœur
de
Maurienne
Arvan
;
©
10
titulaires
et
10
suppléants
pour
la
CC
du
Canton
de
la
Chambre ;
o
11
titulaires
et
11
suppléants
pour
la
CC
Haute-Maurienne
Vanoise
;
o
7
titulaires
et
7
suppléants
pour
la
CC
Maurienne-Galibier ;
o
9
titulaires
et
9
suppléants
pour
la
CC
Porte
de
Maurienne.
-
un
financement
du
SPM
uniquement
par
des
contributions
des
Communautés
de
Communes
selon
les
clés
de
répartition
définies
par
les
statuts.
Stéphane
Bect
est
titulaire
au
comité
syndical.
A
l’unanimité,
les
élus
approuvent
la
modification
des
statuts.
16.
Ouverture
à
la
concurrence
des
centrales
hydroélectriques
(AURA)
Le
gouvernement
a
annoncé,
par
la
voix
du
ministre
d'Etat
en
charge
de
la
transition
écologique
et
solidaire,
avoir
relancé
le
dossier
de
l'ouverture
des
concessions
des
centrales
hydroélectriques
à
la
concurrence.
Selon
un
calendrier
encore
officieux,
les
procédures
d'ouvertures
pourraient
être
lancées
dès
2018
pour
certains
barrages.
D’autres
lots
pourraient
également
être
ouverts
et
cédés
d'ici
à
2021,
en
plafonnant
l'attribution
par
candidats
pour
éviter
la
position
dominante
d'EDF.
Cette
démarche,
qui
remet
en
cause
la
gestion
d'équipements
structurants
et
stratégiques
par
l'établissement
public
à
caractère
industriel
et
commercial
EDF,
semble
être
un
premier
pas
vers
la
privatisation
du
service
public
de
l'énergie.
La
Commune
s'inquiète
de
cette
évolution
et
des
conséquences
qui
pourraient
en
découler.
A
l'unanimité,
le
conseil
réaffirme
son
attachement
au
service
public
de
l'énergie
et
à
l'exploitation
publique
des
équivements
hydroélectriques
stratégiques,
insiste
sur
la
prise
en
compte
de
la
sécurité
des
populations
pour
des
équipements
font
l'entretien
régulier
doit
être
assuré
au-delà
des
enjeux
de
profit
à
court
terme,
sollicite
l'Etat
pour
que
toutes
les
dispositions
légales
puissent
être
mobilisées
pour
que
les
concessions
hydroélectriques
ne
soient
pas
remises
en
concurrence.
17.
Fermeture
des
points
d’accueils
des
particuliers
Trésoreries
municipales
de
la
Maurienne
La
direction
départementale
des
finances
publiques
vient
de
confirmer
aux
organisations
syndicales
le
maintien
du
transfert
de
la
mission
d'accueil
fiscal
de
proximité
et
de
recouvrement
des
impôts
aux
services
des
impôts
des
particuliers
de
St
Jean
de
Maurienne
(Modane
et
St
Michel
de
Maurienne),
Chambéry
(La
Rochette)
et Albertville
(Ugine).
La
Cat
fib
73
considère
toujours
qu'il
préfigure
la
fermeture
des
futures
trésoreries
spécialisées
de
Modane,
St
Michel,
la
Rochette
et
Ugine
à
relativement
court
terme.
En
effet,
seules
ont
été
maintenues,
suite
à
arbitrage
ministériel,
les
trésoreries
de
Lanslebourg-Val
Cenis,
Beaufort
sur
Doron,
Les
Echelles
et
Le
Châtelard
ce
dont
il se
félicite.
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
maintenir
à
Modane,
St
Michel,
la
Rochette
et
Ugine
un
service
public
fiscal
et
financier
de
pleine
compétence
avec
les
missions
d'accueil
fiscal
de
proximité
et
de
recouvrement
des
impôts
pour
les
raisons
suivantes
: nécessité
de
proximité
physique
incarnant
le
lien
indispensable
entre
l'usager
et
les
agents
qu'aucune
accessibilité
virtuelle
ne
peut
remplacer
: -
nécessité
de
proximité
géographique
pour
les
usagers
évitant
les
déplacements
dans
une
période
où
personne
ne
conteste
l'urgente
nécessité
de
lutter
contre
le
réchauffement
climatique
; -
complémentarité
des
missions
de
recouvrement
des
produits
locaux
et
des
impôts
rendant
une
meilleure
efficacité
du
recouvrement
global,
À
l'unanimité,
les
élus
adoptent
la
délibération
pour
le
maintien
de
ces
points
d’accueils.
45 Informations
:
SMTV
:
M.
le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
de
la
CCHMV
du
7
novembre
et
l'approbation
de
l'adhésion
de
la
CCHMV
au
Syndicat
Mixte
Thabor
Vanoise
pour
la
compétence
Domaine
Skiable
;
Titulaires
:Christian
Simon,
Laurent
Poupard,
Jean-Marc
Buttard,
Gilles
Margueron
;Suppléants
:
Jacques
Arnoux,
François
Chemin.
Toutes
les
autres
compétences
actuellement
exercées
par
la
CCHMV
(voirie,
équipements
publics,
cinéma...)
sur
la
station
de
La
Norma
seront
transférées
à
la
Commune
de
Villarodin-Bourget
au
1° janvier
2019.
L'accompagnement
financier
et
foncier
reste
encore
à
définir. Fête
Franco-italienne
:Les
élus
remercient
tous
les
bénévoles
ayant
contribué
à
l’organisation
et
au
bon
déroulement
de
cette
fête.
L'évènement
pourrait
être
reconduit
l’année
prochaine
en
collaboration
avec
les
italiens.
Les
élus
déplorent
les
dégradations
intervenues
sur
le
Pont
de
St
Benoit
le
soir
après
la
fête
et
qui
sèment
le
doute
sur
la
responsabilité
des
«
pro
»
ou
«
anti
»
projet
Lyon
Turin.
Projet
Lyon
Turin
:les
élus
déplorent
l'abattage
radical
des
arbres
effectué
par
TELT
au
seul
motif
que
l'arrêté
municipal
empêche
l'accès
aux
engins.
Si
l'ensemble
des
travaux
prévus
dans
le
marché
public
de
TELT
n'était
réalisable
dans
de
bonnes
conditions
et
surtout
après
le
15
novembre,
il
n’était
pas
utile
d'abattre
pour
abattre.
Les
dégâts
sont
encore
une
fois
irréversibles
et
les
arbres
sont
maintenant
couchés
de
façon
«
mikado
».…
Demande
de
sponsoring
: un
dossier
complet
de
demande
de
sponsoring
a
été
déposé
en
mairie
pour
demander
un
soutien
de
la
Commune
pour
mener
à
bien
le
projet
de
participation
au
Championnat
du
monde
de
chiens
de
traineaux
à
Bessans
de
Husky
Adventure.
Après
étude
du
dossier,
les
élus
s'interrogent
sur
la
pertinence
et
la
possibilité
juridique
et
technique
de
ce
«
sponsoring
»
ou
«
parrainage
».
Sans
forcément
trouver
d'intérêt
local
dans
ce
projet,
les
élus
confirment
qu'ils
favorisent
la
formation,
la
professionnalisation
des
jeunes
sportifs
par
le
biais
de
nombreuses
associations
locales
et
bien
que
cette
participation
soit
un
projet
très
intéressant,
il
apparait
trop
personnel
pour
justifier
une
participation
de
la
Commune.
Le
Maire,
Gilles
Margueron
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