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Compte-Rendu - 27 octobre 2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Champagne-et-Fontaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 octobre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Jeunesse,
IQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Dordogne COMMUNE de CHAMPAGNE ET FONTAINES
L'an deux mil vingt trois, le vingt quatre octobre, à 18h00, le Conseil Municipal de la commune de CHAMPAGNE ET FONTAINES, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Pascal DEVARS.
Étaient présents : M. Pascal DEVARS, M. Daniel PÉRON, M. Hervé Thierry COUTURIER, Mme Isabelle CHARDAC, Mme Véronique AUGERAUD, Mme Martine AUPY, M. Denis DOYEN, Mme Maryse MALISSARD, M. Guillaume
ROUGIER, Mme Françoise ROVERE.
Étaient absents excusés : M. Christophe MÈGE.
Secrétaire : M. Hervé Thierry COUTURIER.
Proposition d'agrandissement du Columbarium du cimetière de Champagne.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents :
+ _Accepte la proposition de Monsieur le Maire pour l'agrandissement du columbarium du cimetière de Champagne
+ Choisit le devis de LEBEAU Moulages Béton d'un montant de 2824.14 €
+ Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents pour sa réalisation
Demande d'une aide financière pour voyages scolaires de Mona VILLIER.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents :
+ Accepte d'octroyer la somme de 100 € pour, les voyages de Mona VILLIER organisés par le Collège de Mareuil
+ Cette somme sera directement versée au Collège de Mareuil. Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents décide :
*__ De participer à compter du 01/ 01/2024 dans le cadre de la procédure dite de labellisation, à la couverture de prévoyance et de santé souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents.
+ De verser une participation mensuelle de 15 €
A tout agent pouvant justifier d'un certificat d'adhésion à une Garantie Complémentaire Santé labellisée,
+ _ De verser une participation mensuelle de 7 € à tout agent pouvant justifier d'un certificat d'adhésion à une Garantie Prévoyance Maintien de Salaire labellisée.
Délibération Modificative n°1 (budget lotissement) - Régularisation pour intérêts dus à l'échéance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents :
° __ Approuve la Décision Modificative pour le Budget "Lotissement"
Autres Discusssions.
- Après une réclamation des riverains, le Conseil Municipal décide par arrêté municipal :
+ __ De règlementer la vitesse de circulation dans la rue du Comte de Bouilhac à 30 km/h
+ De poser un panneau de STOP à la sortie de cette rue sur la route de Chemin Boisne.
- La date du 24 mars 2024 a été retenue pour le repas communal.