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Procès Verbal - PV seance du 04 07 2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 04 07 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 04 07 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
COMMUNE
DE
SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
04
Juillet
2024
à
18h30
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
Conseillers
en
exercice
:10
Conseillers
présents
:6
Conseillers
votants
:9
Présidence
: ARMAND
jacques
Conseillers
municipaux:
PESENTI
Florence
- BRUNET
Pascal
- BOUVAT
Jean-François
(absent
excusé
pouvoir
à
ARMAND
Jacques}
- EYMARD
Cyrille
(absent
excusé
pouvoir
à
AUDEMARD
Michaël)
-
LEONOFF
Laurent
-
AUDEMARD
Michael
-
POINT
Marie
Claire
(absente
non
excusée)
- COTTIN
Christine
—
ROCHE
Daniel
(absent
excusé
pouvoir
à
BRUNET
Pascal).
Secrétaire
de
séance
: LEONOFF
Laurent
Autre
personne
présente
: GOUMARRE
Sandrine
{secrétaire
de
mairie)
Délibérations
prises
N°
Objet
CCRV
—
Rapport
de
la
CLECT
du
19/03/2024
Révision
des
charges
transférées
de
voirie
6-2
SDTV
- Rapport
d'activité
du
SDTV
26
pour
l'année
2023
6-3
SDED
- Rapport
d'activité
du
SDED
26
pour
l’année
2023
Propriété
communale
dite
«
Ferme
des
Berts
»
6-4
Vente
des
bâtiments
—
Conditions
d'acquisition
demandées
par
les
acheteurs
Décisions
prises
%
Approbation
des
lieux
d’emplacements
des
5
lieux
de
mise
en
place
des
colonnes
pour
le
tri
des
ordures
ménagères
(Points
d'Apports
Volontaires)