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Déliberation - Liste deliberations CM du 28 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 28 03 2024)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE
DE
SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL
MUNICIPAE
Séance
du
Jeudi
28
mars
2024
à
18h30
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
Conseillers
en
exercice
:10
Conseillers
présents
:8
Conseillers
votants
:10
Présidence
: ARMAND
Jacques
Conseillers
municipaux:
PESENTI
Florence
-
BRUNET
Pascal
-
BOUVAT
Jean-François
-
EYMARD
Cyrille
-
LEONOFF
Laurent
-
AUDEMARD
Michael
-
POINT
Marie
Claire
{absente
excusée
pouvoir
à
EYMARD
Cyrille)
-
COTTIN
Christine
—
ROCHE
Daniel
(absent
excusé
pouvoir
à
BRUNET
Pascal).
Secrétaire
de
séance
: BRUNET
Pascal
Autre
personne
présente
: GOUMARRE
Sandrine
(secrétaire
de
mairie)
Délibérations
prises
n°
Objet
Territoire
d’Energie
de
la
Drôme
3-1
Renforcement
du
réseau
BT
poste
Les
Bérards
(100%
SDED)
Dossier
N°262900038AER
3-2
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
—
ZAER
Co-financement
du
poste
de
Chargé
de
mission
pour
la
préparation
du
transfert
de
la compétence
eau/assainissement
3-
ÉD
ét
3
Annule
et
remplace
la délibération
n°
2-2
du
26-02-2024
34
Approbation
de
la
Charte
du
Parc
naturel
régional
du
Vercors
2024-2039
3-5
Adhésion
à l'Association
Nationale
des
Elus
de
Montagne
3-6
Convention
d'occupation
d’un
terrain
communal
installation
d’un
panneau
«
Porte
d'entrée
»
plateau
de
Beure
37
Travaux
bâtiments
publics
et
aménagements
divers
2024
Demande
de
subventions
3-8
Amendes
de
polices
2024
3-9
Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Décisions
prises
‘
Fermes
des
Berts
:Auditionner
les
candidats
à l'achat
des
bâtiments.