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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 05 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
5 décembre
2024
à
19h30
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
Conseillers
en
exercice
:10
Conseillers
présents
: 8
Conseillers
votants
: 8
Présidence
: ARMAND
jacques
Conseillers
municipaux: ARMAND
Jacques
-
PESENTI
Florence
- BRUNET
Pascal
- BOUVAT
Jean-François
- EYMARD
Cyrille
(absent
excusé)
- LEONOFF
Laurent
- AUDEMARD
Michael
-
POINT
Marie-Claire
- COTTIN
Christine
- ROCHE
Daniel
(absent
non
excusé).
Secrétaire
de
séance
: COTTIN
Christine
Autre
personne
présente
: GOUMARRE
Sandrine
(secrétaire
de
mairie)
Délibérations
prises
N°
Objet
Propriété
communale
dite
«
Ferme
des
Berts
»
9-1
Vente
des
bâtiments—
Retrait
de
la délibération
n°
6-4
du 04 juillet
2024
9-2
Remboursement
des
frais
de
secours
- EPIC
Stations
de
la
Drôme
À
compter
du
01-11-2024
9-3
Approbation
redevance
d'accès
aux
pistes
nordiques
EPIC
Stations
de
la
Drôme
- Saison
2024/2025
Décisions
prises
Néant