Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 21 01 21
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 21 10 21
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 21 10 21
Compte-Rendu - compte rendu 20 01 22
Compte-Rendu - compte rendu 20 01 22
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 25 02 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 05 novembre 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 25 02 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 05 novembre 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL DU 01 04 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 21 01 21
Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 21 01 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Mairie de la Heunière
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA HEUNIERE DU 21 JANVIER 2021
Date de convocation : dimanche 17 janvier 2021
L’an deux mille vingt et un, le21 janvier, à vingt heures cinq, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en mairie de la Heunière. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Etaient présents : Jérôme FOUCHER (en Visio) Jonathan RESSE, Loïc BUISSON, Florence ROPARS, Daniel LAVEILLE, Jean VAREN, Jacques GIGANT, Céline Da Silva, Alexandre BOURGEOT.
Etaient absent(e)s ou excusé(e)s : Isabelle MARTIN, Anne Sophie RIGOLOT
Extérieur présent : M. Florian Gambin, journaliste du Démocrate, présent sur sa seule initiative.
Secrétaire de séance : Céline Da Silva
En l’absence physique de Monsieur le Maire, Jonathan Resse, premier adjoint, ouvre la séance par une minute de silence en mémoire à Samuel Paty et aux soldats morts au Mali.
Le compte rendu de la réunion du 8 décembre 2020, est approuvé et signé par les présents.
1/ Point réunion commission technique (travaux programmés et projets à l’étude).
La commission technique s’est réunie le 07/01/2021 et a défini une liste de travaux à réaliser ainsi que les porteurs de leur suivi.
Travaux de voierie près du cimetière :
Porteur du suivi : Loïc Buisson.
Point de situation :
Loïc Buisson indique avoir demandé divers documents nécessaires à la bonne conduite des travaux à la société Buisson. A date, les documents n’ont pas été réceptionnés.
En plus du devis déjà fait, il est à prévoir un avaloir supplémentaire au niveau du cimetière.
Décoration de noël :
Porteurs du suivi : Jacques Gigant et Loïc Buisson
L’objectif est de déterminer les décorations qui peuvent être réparées et étudier la possibilité d’en acheter des nouvelles.
Panneaux STOP :
Porteur du suivi : Jérôme Foucher
Le positionnement des panneaux est en cours de définition et il a été identifié la nécessité d’ajouter un miroir au carrefour de la sortie de la CAPE.
Un panneau « La Heuniere » doit être positionnée à l’entrée du village rue du vieux puit
Travaux de la Mairie :
Porteurs du suivi : Jérôme Foucher, Alexandre Bourgeot
Des devis ont été demandés mais non encore réceptionnés. Travaux de l’église :
Porteurs du suivi : Jérôme Foucher, Alexandre Bourgeot
Un devis a été demandé pour les travaux de rénovation de la toiture.
2/ Point retour d’informations sur la réunion de la commission urbanisme sur le PLU et retour sur les informations par le service urbanisme SNA pour le SCOT et PLU de la commune.
Lors du premier contact pris avec le service urbanisme de la SNA celui-ci a alerté sur la nécessité de combler les « dents creuses » avant d’envisager la construction sur de nouvelles zones. La première étape est de faire le bilan du PLU actuel qui date de 2016.
A définir également si un cahier des charges avec des contraintes de construction sera imposé. Un organisme spécifique (DDTM) a été créé au sein de la SNA avec pour rôle d’aider les communes dans la mise en œuvre de ces travaux.
3/ Point budget : clôture de compte administratif 2020, arbitrages à venir pour budget primitif de 2021.
Le budget 2020 est excédentaire.
Jérôme Foucher souligne qu’un rendez vous est à prendre avec la perception avant d’entamer la clôture du budget 2020 puis la construction du budget 2021.
4/ Point lotissement du CLOS du curé et retour d’information du service juridique de la SNA sur les dossiers en cours.
Le service juridique poursuit son analyse des documents fournis.
Proposition de rencontrer le bureau de l’ASL afin de voir dans quelles conditions une reprise du lotissement serait possible et acceptable.
5/ Présentation des commissions techniques SNA et leur mise en application.
La SNA a créé 6 commissions intercommunales où peuvent siéger 2 conseillers municipaux dans chacune d’elle :
1- Attractivité économique
2- Habitat et mobilité
3- Qualité de vie
4- Transition écologique
5- Grand cycle de l’eau
6- Finances
Jérôme Foucher envoie les informations aux membres du conseil par mail afin que chacun exprime ses souhaits. La date butoir pour envoi des éléments à la SNA étant le 29/01/2021. Il est précisé que le Maire et le premier adjoint se sont d’ores et déjà positionné sur la commission « attractivité économique ». De même, Jérôme Foucher siègera également à la commission « grand cycle de l’eau ».
6/Présentation du dossier technique caméra vidéo protection réalisé par la cellule interministérielle de lutte contre la délinquance et envoyé en préfecture pour validation.
L’étude a été finalisée avec le projet d’installer 5 caméras aux entrées / sorties du village. L’étude démontre notamment que le nombre de faits augmentant chaque année, il est tout à fait justifié d’envisager cette installation.
Il reste des choix techniques à faire et un rendez vous est fixé au mardi 26.01.01 avec un prestataire pour une première demande de devis. S’en suivra la demande de subvention.
Daniel Laveille propose au conseil la possibilité d’étudier la mise en place d’une sixième caméra au niveau de la mairie. 7/ Déneigement et organisation du salage des voies communales.
Lors du premier épisode de neige, la société Buisson a été contactée pour effectuer le salage des routes mais il s’avère que la société ne possède plus le matériel adéquat. Par conséquents plusieurs pistes ont été évoquées et doivent être étudiées en commission technique :
1- Mettre en place une convention avec un agriculteur ayant le matériel
2- Mettre en place une convention avec le syndicat des routes
3- Se rapprocher de Douains ou de Vernon
Un plan de déneigement avec les zones prioritaire à saler sera également réalisé.
8/ Point SIVOS et nouvelles mesures gouvernementales.
Le nouveau protocole est bien mis en place à l’école de Douains, en effet les mesures prises dès le mois de juin 2020 et appliquées de nouveau depuis septembre répondent au protocole.
9/ Divers
SPANC, contrôle des assainissements.
Suite demande faite par la mairie, deux assainissements vont être contrôlés sur notre commune par le SPANC. Un dans la résidence du clos et un autre rue Marcel Bellencontre.
À la suite des contrôles la mise aux normes sera demandée avec une date butoir à respecter.
Prochaines dates :
Commission budget : 09 février 20h
Feuille de la Heunière : mars 2021
Procédure pour défrichage de la propriété Tréguier : envoi des courriers Semaine 4.
Propreté :
Il a de nouveau été constaté de nombreux déchets dans les rues, notamment au niveau de l’arrêt de car de la mare. Question est posée de savoir s’il faut ajouter une poubelle à cet endroit.
Par ailleurs, l’idée est émise d’organiser prochainement une collecte de déchets collective avec toutes les bonnes volontés du village.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h25.