Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LOICM liste deliberations votees 2025 04 07
Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations vo
Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations vo
Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations vo
Déliberation - LOICM 2025 05 19 DELIBERATIONS VOTEES
Déliberation - Liste des deliberations votees en conseil municipa
Convocation - LOICM convocation CM 2026 06 22
Convocation - LOICM convocation CM 2026 03 09
Déliberation - Conseil municipal 03 02 2025 liste deliberations v
Déliberation - LOICM AfficheCR CM25092023
Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations votees 2026 02 09
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations votees 2026 02 09)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Budget,
Liste des délibérations votées et approuvées lors du Conseil municipal du 9 février 2026 :
DCM2026-001-T001 Budget principal 2026 - vote du budget primitif DCM2026-002-T002 Budget annexe lotissement de l’Étang 2026 - vote du budget primitif DCM2026-003-T003 Budget annexe réserves immobilières 2026 - vote du budget primitif DCM2026-004-T004 Budget annexe commerces 2026 - vote du budget primitif DCM2026-005-T005 Budget annexe bâtiments services 2026 - vote du budget primitif DCM2026-006-T006 Budget annexe projets urbains partenariaux 2026 - vote du budget primitif DCM2026-007-T007 Budget investissement 2026 - arbitrage
DCM2026-008-T008 Fiscalité - vote des taux 2026
DCM2026-009-T009 Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL 2026-Rénovation du Centre Médico-Social
DCM2026-010-T010 Subventions aux associations
DCM2026-011-T011 Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d’Ancenis DCM2026-012-T012 Garantie d’emprunt LogiOuest – Encre Bleue Varades- Loireauxence – Prêt complémentaire DCM2026-013-T013 Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
DCM2026-014-T014
Approbation de la promesse de bail emphytéotique et autorisation de signature du bail emphytéotique définitif après levée des conditions avec la SEM EnR44 en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur une partie du foncier public de la station d’épuration de Belligné
DCM2026-015-T015 Autorisation de cession anticipée d’une propriété portée par l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique, située au 133 Place de l’Eglise, commune déléguée de la Chapelle-Saint-Sauveur DCM2026-016-T016 Préemption par la commune de Loireauxence de la maison paroissiale de Belligné
DCM2026-017-T017
Actualisation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Loireauxence et Atlantique Habitations pour la réalisation d’une coulée verte au bénéfice de la future résidence autonomie et des logements sociaux adjacents
DCM2026-018-T018 Convention d’objectifs et de financement CAF 2026 DCM2026-019-T019 Règlement de fonctionnement des services éducation enfance jeunesse 2026-2027 DCM2026-020-T020 Renouvellement de l’adhésion à l’offre de santé au travail auprès du Centre de Gestion de Loire-Atlantique DCM2026-021-T021 Création d’emplois non permanents – Accroissement saisonnier d’activité (article L332-23 2° du code général de la Fonction Publique) DCM2026-022-T022 Création de contrats d’engagement éducatif
DCM2026-023-T023 Avenant aux conventions de partenariat avec les associations de théâtre DCM2026-024-T024 Convention Cadre avec l’Education Nationale pour le projet passerelle DCM2026-025-T025 COMPA – compétences mobilités- Modification des statuts DCM2026-026 Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations