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Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations votees 2025 11 13
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence liste deliberations votees 2025 11 13)
Thèmes du document : Industrie, Tourisme, Démocratie,
Liste des délibérations votées et approuvées lors du Conseil municipal du 13 novembre 2025 :
DCM2025-108-T106 Création d’une autorisation de programme assortie de crédits de paiements pour « l’accompagnement des projets d’hébergement séniors et de leurs abords »
DCM2025-109-T107 Création d’une autorisation de programme assortie de crédits de paiements pour « l’installation de toilettes publiques à nettoyage automatique et anti-vandalisme »
DCM2025-110-T108 Mise à jour de l’autorisation de programme crédits de paiement pour l’installation « d’aires de jeux »
DCM2025-111-T109 Règlement de fonctionnement Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH) mercredi et vacances
DCM2025-112-T110 Adoption du règlement de fonctionnement pour les services du secteur Jeunesse 2025-2026
DCM2025-113-T111 Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale pour l’organisation de réunions publiques et de travail en vue des élections municipales de mars 2026
DCM2025-114-T112 Convention relative à la réalisation d’infrastructure pour l’aménagement d’un itinéraire cyclable entre la commune de Loireauxence et la COMPA dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Directeur des Mobilités Actives du Pays d’Ancenis
DCM2025-115-T113 Convention de mise à disposition d’une salle de pause aux agents de l’adt à la Mabiterie
DCM2025-116-T114 Gestion patrimoniale 2025-06– Cession d’une parcelle communale- Rue du 1er Bataillon FFI – Commune déléguée de Varades – M. Michel CERISIER
DCM2025-117-T115 Gestion patrimoniale 2025-07 – Cession d’une parcelle communale - Champ de la Chevraie – Commune déléguée de la Chapelle-Saint-Sauveur – M. Jonathan MORICEAU
DCM2025-118-T116 Gestion patrimoniale 66 - Acquisition de la parcelle AK 70 appartenant à Mme et M. CHENE Claude et Maryse – commune déléguée de Varades
DCM2025-119-T117 Gestion patrimoniale 67 - Acquisition de la parcelle AK 86 appartenant aux consorts FRANÇOIS – COMBAT-GOUARS– commune déléguée de Varades
DCM2025-120-T118 Décision du maire dans le cadre de ses délégations