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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune d'Hirson.
Lien du pdf (Déliberation - 6734?key=KcilrRoegTSlkpFAJU9IBg%3D%3D)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2025
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Ville d’Hirson s’est réuni en séance ordinaire, sur la demande et suivant la convocation de Monsieur Jean-Jacques THOMAS, Maire, en date du sept mars deux mille vingt-quatre.
PRÉSENTS :
M. THOMAS, M. MARLANT, Mme VAN ELSLANDE, M. SOUPLY, M. BESNOU, M. HERNOUX, Mme LION, Mme DOUCE, Mme POULET, M. DESSE, Mme POTEAU, M. LIÉNARD, M. PRÉVOST, M. CHEVIGNÉ, Mme DESITTER, M. DÉROUÈS, Mme LABROCHE, M. ADAM, M. BONNECHÈRE.
POUVOIRS :
Mme CLOUET à M. CHEVIGNÉ.
Mme MOTTE à Mme LION.
Mme OTHELET à M. DÉROUÈS.
Mme DALMOLIN à M. HERNOUX.
ABSENTE EXCUSÉE :
Mme GALOIN.
ABSENTS :
M. LALLEMENT, M. COUPAIN, M. DEGELCKE, M. LEVENT, M. MERCIER.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Hervé SOUPLY.
Monsieur le Maire ouvre la séance et soumet au vote le compte-rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2024 qui est approuvé (28 voix pour).
Monsieur Hervé Souply est nommé secrétaire de séance.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour. Le Conseil municipal, après avoir entendu les rapporteurs, délibère, ainsi qu’il suit :
1/ - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01/2025 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025.
Rapporteur : Jean-Jacques THOMAS.
Par conséquent, je propose au Conseil municipal d’adopter le projet de délibération suivant :
Le Conseil municipal, après en avoir discuté,
VU l’exposé du rapport du Maire, 2
VU l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
PREND ACTE du débat lié à la présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2025.
Il est pris acte de la tenue du débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires 2025.
Vote : 28 pour (M. Thomas, M. Marlant, Mme Van Elslande, M. Souply, Mme Clouet, M. Besnou, Mme Motte, M. Hernoux, Mme Lion, Mme Douce, Mme Poulet, M. Desse, Mme Poteau, M. Liénard, M. Prévost, M. Chevigné, Mme Othelet, Mme Desitter, M. Dérouès, Mme Labroche, M. Adam, Mme Dalmolin, M. Bonnechère, M. Lallement, M. Coupain, M. Degelcke, M. Levent, M. Mercier).
02/2025 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS. Rapporteur : Annick POULET.
Par conséquent, je propose au Conseil municipal d’adopter le projet de délibération suivant :
Le Conseil municipal, après avis de la Commission « Administration Générale », et après en avoir délibéré,
VOTE au titre de l’exercice 2025 les subventions aux associations telles qu’elles figurent dans le tableau annexe ci-joint ;
PRÉCISE que les Conseillers, membres d’associations concernées, et individuellement intéressés par la délibération, ne prennent pas part au vote.
Vote : 25 pour (M. Thomas, Mme Van Elslande, M. Souply, M. Besnou, Mme Motte, M. Hernoux, Mme Lion, Mme Douce, Mme Poulet, M. Desse, Mme Poteau, M. Liénard, M. Prévost, Mme Othelet, Mme Desitter, M. Dérouès, Mme Labroche, M. Adam, Mme Dalmolin, M. Bonnechère, M. Lallement, M. Coupain, M. Degelcke, M. Levent, M. Mercier).
2/ - POLITIQUES TERRITORIALES
03/2025 AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU NOUVEL HÔTEL DE VILLE : DEMANDES DE SUBVENTIONS. Rapporteur : Yannick MARLANT.
Par conséquent, je propose au Conseil municipal d’adopter le projet de délibération suivant :
Le Conseil municipal, après avis de la Commission « Politiques territoriales » et après en avoir délibéré,
APPROUVE l’aménagement des abords du nouvel Hôtel de Ville ;
SOLLICITE auprès de l’Etat au titre de la DETR ou de la DSIL, une subvention au taux le plus élevé possible ;
SOLLICITE auprès de la Région Hauts-de-France, au titre du programme « Centres- villes, Centre-bourgs », une subvention au taux le plus élevé possible ;
AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à la mise en œuvre de cette opération ;
S’ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires au budget de la ville. 3
Vote : 26 pour (M. Thomas, M. Marlant, Mme Van Elslande, M. Souply, Mme Clouet, M. Besnou, Mme Motte, M. Hernoux, Mme Lion, Mme Douce, Mme Poulet, M. Desse, Mme Poteau, M. Liénard, M. Prévost, M. Chevigné, Mme Othelet, Mme Desitter, M. Dérouès, Mme Labroche, M. Adam, Mme Dalmolin, M. Bonnechère, M. Lallement, M. Coupain, M. Levent) et deux abstentions (M. Degelcke, M. Mercier).
04/2025 « HIRSON, VILLE NOUVELLE » - AISNE PARTENARIAT VOIRIE : PROGRAMME 2025. Rapporteur : Jacky BESNOU.
Par conséquent, je propose au Conseil municipal d’adopter le projet de délibération suivant :
Le Conseil municipal, après avis de la Commission « Politiques territoriales », et après en avoir délibéré,
SOLLICITE auprès du Conseil Départemental, au titre du dispositif « Aisne Partenariat Voirie », une subvention pour la réfection des trottoirs de la rue Charles de Gaulle, et de la chaussée des rues de Saint-Michel et de la Liberté, au taux le plus élevé.
S’ENGAGE à effectuer les travaux dans un délai de deux ans à compter de la notification de la subvention.
AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à la mise en œuvre de ces opérations ;
S’ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires au budget de la ville.
Vote : 28 pour (M. Thomas, M. Marlant, Mme Van Elslande, M. Souply, Mme Clouet, M. Besnou, Mme Motte, M. Hernoux, Mme Lion, Mme Douce, Mme Poulet, M. Desse, Mme Poteau, M. Liénard, M. Prévost, M. Chevigné, Mme Othelet, Mme Desitter, M. Dérouès, Mme Labroche, M. Adam, Mme Dalmolin, M. Bonnechère, M. Lallement, M. Coupain, M. Degelcke, M. Levent, M. Mercier).
Levée de séance à 20h32.